SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2020-114 du 5 février 2020 autorisant la SARL Naboo à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé K6FM }
{ Section 5 : Aptitude professionnelle. — Code du tourisme }
{ Chapitre II : Dispositions diverses et finales — Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine et certaines dispositions relatives aux bases de défense à l'étranger }
{ Annexe I — Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2019 }
{ Chapitre II : Personnes physiques mandataires judiciaires à la protection des majeurs. — Code de l'action sociale et des familles }
{ II. - Option 2 : option traitement de l'information, analyste — Arrêté du 27 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours réservés pour l'accès au grade d'inspecteur des douanes et droits indirects }
{ Annexe — Décision n° 2016-703 du 27 juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'EURL RFM Ajaccio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Ajaccio }
{ Annexe — Décision n° 2020-115 du 5 février 2020 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chérie FM Dijon }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2018/CA/17 du 21 septembre 2018 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ IV. ― Option 4 : option traitement de l'information, chef de projet — Arrêté du 27 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours réservés pour l'accès au grade d'inspecteur des douanes et droits indirects }
{ Indemnités de petits déplacements à compter du 1er février 1992. — Provence Alpes Côte d'Azur Accord du 17 décembre 1991 }
{ Mutualisation élargie dans le cadre du plan de formation — Avenant n° 67 du 6 février 1997 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle }
{ Chapitre VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n° 2018-238 du 3 avril 2018 relatif aux modalités d'organisation des concours externes de certains cadres d'emplois de catégorie A de la fonction publique territoriale pour les titulaires d'un doctorat }
{ Chapitre III : Biens sans maître — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code des transports }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Code du tourisme }
{ Annexe — Arrêté du 11 octobre 2018 fixant les modalités et la nature de l'épreuve des concours externe et interne de recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société HD1 }
{ Section 2 : Procédure d'attribution. — Code du tourisme }
{ Chapitre 2 : Conditions d'attribution — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }

Résultats 1741 à 1760

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