SECTION_TA

{ Section 4 : Système d'acquisition dynamique — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Titre III : AIDE PERSONNALISÉE AU LOGEMENT — Décret n° 2019-772 du 24 juillet 2019 relatif à la partie réglementaire du livre VIII du code de la construction et de l'habitation }
{ Section 4 : Dispositions relatives aux équipements radioélectriques et terminaux — Ordonnance n° 2021-650 du 26 mai 2021 portant transposition de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen et relative aux mesures d'adaptation des pouvoirs de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse }
{ Sous-paragraphe 3 : Dispositions spécifiques pour les particuliers employeurs mentionnés au 4° de l'article L. 133-5-6 — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2020-752 du 19 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l'écologie, du développement durable, des transports, de l'énergie et du logement }
{ Annexe — Arrêté du 19 février 2021 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé }
{ Annexe — Décision n° 2021-314 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SPRGB pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Fun Radio Belfort-Montbéliard et Fun Radio Bourgogne }
{ Section 5 : Dispositions relatives au changement de fournisseur de service d'accès à l'Internet — Ordonnance n° 2021-650 du 26 mai 2021 portant transposition de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen et relative aux mesures d'adaptation des pouvoirs de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse }
{ CHAPITRE IV : Détachement. — Décret no 92-261 du 23 mars 1992 portant création du corps des techniciens d'art du ministère chargé de la culture et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps }
{ Annexe — Décision n° 2021-314 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SPRGB pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Fun Radio Belfort-Montbéliard et Fun Radio Bourgogne }
{ Section 8 : Dispositions relatives aux opérateurs exerçant une influence significative sur un marché du secteur des communications électroniques — Ordonnance n° 2021-650 du 26 mai 2021 portant transposition de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen et relative aux mesures d'adaptation des pouvoirs de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse }
{ Section II : Modalités d'organisation des stages — Arrêté du 11 février 2020 relatif à l'organisation de la formation des éducateurs stagiaires admis aux concours prévus aux 1° et 3° de l'article 4 du décret n° 2019-49 du 30 janvier 2019 portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Annexe — Décret n° 2021-203 du 23 février 2021 pris pour l'application des articles 8, 9 et 9-1 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 modifiée relative à la transparence financière de la vie politique }
{ Section 10 : Dispositions relatives aux fréquences radioélectriques — Ordonnance n° 2021-650 du 26 mai 2021 portant transposition de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen et relative aux mesures d'adaptation des pouvoirs de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse }
{ CHAPITRE III : Règles applicables aux services de télévision — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble }
{ CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. — Décret n° 93-402 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des secrétaires médico-sociaux territoriaux }
{ Annexe — Décision n° 2021-314 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SPRGB pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Fun Radio Belfort-Montbéliard et Fun Radio Bourgogne }
{ Chapitre V : Déconcentration de décisions administratives individuelles dans le domaine des transports publics ferroviaires et guides — Décret n° 2020-752 du 19 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l'écologie, du développement durable, des transports, de l'énergie et du logement }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 19 février 2021 relatif à l'organisation de la formation professionnelle des chefs de service éducatif retenus par la commission de sélection professionnelle prévue au dernier alinéa de l'article 11 du décret n° 2020-35 du 21 janvier 2020 portant statut particulier du corps des cadres éducatifs de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Annexe — Arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture » }

Résultats 1721 à 1740

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