SECTION_TA

  1. {  Titre VII : DIRECTION DU NUMÉRIQUE — Arrêté du 14 décembre 2022 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)  }
  2. {  Section 5 : Chambres interrégionales — Décret n° 2022-729 du 28 avril 2022 relatif à l'organisation de la profession de commissaires de justice  }
  3. {  H : Attestations et factures — Code général des impôts, annexe III  }
  4. {  DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES — Arrêté du 26 juin 1968 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures particulières de sécurité à mettre en oeuvre par les établissements utilisant des plans inclinés  }
  5. {  Section 1 : Elections aux conseils d'administration des centres départementaux de gestion. — Arrêté du 25 août 1995 fixant les modalités d'organisation des élections aux conseils d'administration des centres de gestion de la fonction publique territoriale  }
  6. {  TITRE II — Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines autres dispositions de ce code Les dispositions réglementaires du code de l'environnement font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)  }
  7. {  TITRE IV : LA COUR D'ASSISES — Code de l'organisation judiciaire  }
  8. {  Classification et valeur du point au 1er octobre 1998. — SALAIRES Avenant n° 35 du 28 octobre 1998  }
  9. {  Section 2 : Dispositions relatives à l'application des actes délégués pris pour l'application du règlement n° 909/2014 — Arrêté du 15 décembre 2023 portant conditions d'application du droit de l'Union européenne en matière bancaire et financière à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna  }
  10. {  Section I : DISPOSITIONS COMMUNES — Arrêté du 28 décembre 2023 portant approbation du règlement intérieur de l'Institut national du service public  }
  11. {  II : Franchise et décote. — Code général des impôts, annexe III  }
  12. {  Sous-section 1 : Démarchage concernant les opérations de banque — Code monétaire et financier  }
  13. {  Section II : LE CYCLE D'INTÉGRATION DES OFFICIERS — Arrêté du 28 décembre 2023 portant approbation du règlement intérieur de l'Institut national du service public  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 31 octobre 2017 fixant la forme de présentation complémentaire à la déclaration nutritionnelle recommandée par l'Etat en application des articles L. 3232-8 et R. 3232-7 du code de la santé publique  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2023-2252 du 24 octobre 2023 fixant le montant de péréquation entre entreprises de presse prise en application du 3° de l'article 18 de la loi n° 47-585 modifiée (dite loi Bichet)  }
  16. {  TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS. — Arrêté du 21 septembre 1998 relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection  }
  17. {  ENREGISTREMENT, PUBLICITE FONCIERE ET TIMBRE — Code général des impôts, annexe II  }
  18. {  Sous-section 3 : La commission bancaire. — Code monétaire et financier  }
  19. {  Section 1 : Généralités — Arrêté du 29 mai 2024 fixant les modalités de certification prévues à l'article L. 164-1-1 du code minier, le référentiel, les modalités d'audit, les conditions d'accréditation des organismes de certification  }
  20. {  Paragraphe 1 : Des conditions du mandat à effet posthume. — Code civil  }

Résultats 1721 à 1740

Précédent 848586 87 (page actuelle) 888990 Suivant