SECTION_TA

{ FIMO — Accord du 24 octobre 2001 relatif à la formation des conducteurs }
{ Annexes — Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'article 56 AJ de l'annexe IV au code général des impôts et fixant le contenu des déclarations de livraisons de tabac des fournisseurs aux débits de tabac }
{ Chapitre VIII : Déchets et sous-produits animaux — Arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ Titre II : CONCOURS D'ADMISSION — Arrêté du 21 décembre 2016 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017 }
{ Annexe — Arrêté du 7 novembre 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Paragraphe 11 bis : Cession à des collectivités locales et rétrocession à leurs anciens propriétaires des immeubles acquis par l'Etat dans les zones à urbaniser en priorité et dans les zones d'aménagement différé — Code du domaine de l'Etat }
{ CONTROLE — Décret n°50-1225 du 21 septembre 1950 ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES }
{ Annexe — Arrêté du 26 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2010 pris en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées }
{ TITRE Ier : OBJET ET DÉFINITIONS — Arrêté du 8 décembre 2011 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés en application du règlement (CE) n° 1069/2009 et du règlement (UE) n° 142/2011 }
{ Chapitre X : Exécution — Arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant — Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine }
{ Paragraphe 1 : Dispositions générales. — Code du domaine de l'Etat }
{ Chapitre IV : Dispositions finales — Décret n° 2018-264 du 9 avril 2018 relatif au dispositif de gel des avoirs }
{ Section I : Généralités — Arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Section 3 : Gestion des accidents ou incidents graves et des situations d'urgence — Décret n° 2017-439 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises }
{ Sous-section 2 : Exercice du droit de destruction. — Code de l'environnement }
{ TITRE III : AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS DU SECTEUR DES SOUS-PRODUITS ANIMAUX AU TITRE DE L'ARTICLE 24 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1069/2009 — Arrêté du 8 décembre 2011 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés en application du règlement (CE) n° 1069/2009 et du règlement (UE) n° 142/2011 }
{ Annexe — Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }

Résultats 1721 à 1740

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