SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Programmation sur les antennes de la société France Télévisions — Décision n° 2019-124 du 24 avril 2019 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019 }
{ Chapitre III : Armée de l'air — Décret du 13 février 2017 portant délégation de signature (ministère de la défense) }
{ F - Zone de servitude à proximité d'un cimetière — Code de l'urbanisme }
{ Annexe II : Maquettes des disciplines médicales — Arrêté du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine }
{ Première partie : CONDITIONS GENERALES DE L'EQUILIBRE FINANCIER. — Loi n° 99-1173 du 30 décembre 1999 de finances rectificative pour 1999 (1) }
{ Chapitre II : Programmation sur les antennes de la société Radio France — Décision n° 2019-124 du 24 avril 2019 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019 }
{ Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2017-165 du 9 février 2017 modifiant le décret n° 2012-521 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels }
{ Changement d'affectation d'installations sportives — Code de l'urbanisme }
{ Annexes — Arrêté du 5 décembre 2001 fixant le montant des redevances pour utilisation du matériel de l'Etat à l'occasion du contrôle des instruments de mesure et des travaux effectués par les agents de l'Etat chargés de ce contrôle. }
{ TITRE II : Prestations — Annexe III : Règlement du régime de retraite supplémentaire Avenant n° 28 du 23 avril 2007 }
{ B. : Budgets annexes. — Loi n° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de Finances rectificative pour 2001 (1) }
{ Chapitre III : Programmation sur les antennes de la société France Médias Monde — Décision n° 2019-124 du 24 avril 2019 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019 }
{ Annexe — Ordonnance n° 2019-770 du 17 juillet 2019 relative à la partie législative du livre VIII du code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 24 avril 2019 fixant le modèle d'attestation du suivi de l'état de santé des apprentis reçus en visite d'information et de prévention par un médecin exerçant en secteur ambulatoire }
{ Annexe — Arrêté du 2 février 2017 fixant les spécialités, la nature et le programme des épreuves du concours interne et du troisième concours de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat pour l'Office national des forêts ainsi que le contenu de la formation d'adaptation au poste de travail }
{ Sous-section 1 : Travaux, installations et aménagements soumis à permis d'aménager — Code de l'urbanisme }
{ Durée, dépôt et demande d'extension — Accord du 27 mai 2004 relatif à la gestion des congés individuels de formation }
{ Section 3 : Prêts et dépôts. — Code du patrimoine }
{ Annexe — Arrêté du 2 mars 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante }
{ Titre III : MESURES RELATIVES AUX MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE — Ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé }

Résultats 1681 à 1700

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