SECTION_TA

  1. {  Livre IV bis : Des crimes et des délits de guerre — Code pénal  }
  2. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Code monétaire et financier  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 24 mai 2023 fixant les conditions d'aptitude requises pour l'attribution de la prime de compétences spécifiques  }
  4. {  III - PRIME DE DEMENAGEMENT — Arrêté du 3 juillet 1978 RELATIF A L'AIDE PERSONNALISEE AU LOGEMENT  }
  5. {  Chapitre 1er : Frais de stage en formation initiale — Arrêté du 3 décembre 2023 portant politique de voyage pour les personnels civils du ministère de l'intérieur et des outre-mer pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006  }
  6. {  Dispositions concernant les tolérances. — Arrêté du 20 novembre 1975 COMMERCIALISATION DES BANANES FRAICHES  }
  7. {  CHAPITRE II : Recrutement. — Décret n°91-462 du 14 mai 1991 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale et au corps des techniciens de l'éducation nationale  }
  8. {  Sous-section 2 : Des moyens et méthodes de combat prohibés dans un conflit armé international — Code pénal  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 18 février 2022 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2022  }
  10. {  Sous-section 6 : Chèque barré. — Code monétaire et financier  }
  11. {  À LA CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNÉE LE 12 JANVIER 2005 — Arrêté du 23 mars 2007 portant approbation de l'avenant n° 20 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes  }
  12. {  Titre I ter : Impositions perçues au profit des régions et de la collectivité territoriale de Corse — Code général des impôts, annexe III  }
  13. {  Annexes — Arrêté du 25 mai 2007 définissant la forme et le contenu des dossiers de déclaration et de demande d'autorisation d'opérations relatives aux moyens et aux prestations de cryptologie  }
  14. {  6 bis : Associés d'exploitation — Code général des impôts  }
  15. {  Chapitre III : Marchés passes selon une procédure adaptée — Code de la commande publique  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 18 février 2022 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2022  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social »  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »  }
  19. {  CHAPITRE 1ER : CONTEXTE ET CADRE JURIDIQUE DE LA PRESENTE DECISION — Décision n° 2008-1176 du 2 décembre 2008 portant définition de l'encadrement tarifaire des prestations de terminaison d'appel vocal mobile des opérateurs Orange France, SFR et Bouygues Telecom pour la période du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2010  }
  20. {  Chapitre 2 : Frais de mission en formation continue — Arrêté du 3 décembre 2023 portant politique de voyage pour les personnels civils du ministère de l'intérieur et des outre-mer pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006  }

Résultats 1681 à 1700

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