SECTION_TA

{ Chapitre II : Des mandats sociaux — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ II. - Rôle en matière de formation, d'information et de conseil. — Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret no 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux mandats des membres des conseils des ordres nationaux — Décret n° 2020-1137 du 16 septembre 2020 modifiant le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite }
{ Chapitre III : La contribution des opérateurs d'effacement aux objectifs de la politique énergétique — Code de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2021-149 du 20 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux magistrats et aux fonctionnaires — Décret n° 2020-1557 du 8 décembre 2020 relatif au congé de proche aidant dans la fonction publique }
{ Chapitre II : Organisation — Code de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2021-149 du 20 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Arrêté du 8 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités d'organisation du baccalauréat dans les voies générale et technologique pour la session 2020, dans le contexte de l'épidémie de covid-19, et l'arrêté du 13 juin 2020 relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 }
{ Annexe — Arrêté du 27 mai 2014 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements de la prise en charge des dépenses d'action sociale des personnels des services ou parties de services du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt participant à l'exercice des compétences transférées dans le domaine de l'aménagement foncier en application de l'article 95 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux }
{ Chapitre III : Dispositions spécifiques aux établissements de crédit, entreprises d'investissement, établissements de monnaie électronique et établissements de paiement — Code monétaire et financier }
{ CINQUIÈME PARTIE : DISPOSITIONS FINALES — Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics }
{ Chapitre VI : Adaptation de la partie 5 — Ordonnance n° 2019-1335 du 11 décembre 2019 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense }
{ Chapitre 1er : Dispositions modifiant le code de commerce — Arrêté du 9 septembre 2020 relatif au contenu du dossier d'information et du rapport prévus à l'article L. 462-10 du code de commerce }
{ Section 1 : Dispositions communes — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports }
{ Section 1 : Consultations obligatoires sur les projets de décisions — Code de l'énergie }
{ IV. - Surveillance médicale des salariés exposés. — Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret no 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés }
{ Salaires au 1er janvier 1995. — SALAIRES Accord du 19 janvier 1995 }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et d'application — Arrêté du 9 septembre 2020 relatif au contenu du dossier d'information et du rapport prévus à l'article L. 462-10 du code de commerce }
{ Annexe 3 — Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel }

Résultats 1681 à 1700

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