SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives aux critères d'attribution du label de librairie indépendante de référence et du label de librairie de référence — Décret n° 2011-993 du 23 août 2011 relatif au label de librairie de référence et au label de librairie indépendante de référence  }
  2. {  Section 1 : Dispositions modifiant la section 2 : « Personnes assujetties aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme » — Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme  }
  3. {  Chapitre 2 : Conseils centraux — Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts  }
  4. {  Section 2 : Archives privées — Code du patrimoine  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2019-475 du 9 octobre 2019 autorisant la SARL Générations RNT à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Générations  }
  6. {  Syndicats de communes — Code des communes  }
  7. {  Pierres et terres à feu Comité technique national n° 5 — Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES  }
  8. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-1357 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 2002-811 du 3 mai 2002 portant statut particulier du corps des ingénieurs de police technique et scientifique de la police nationale  }
  9. {  Titre II : DISPOSITIONS MODIFIANT LES DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX PSYCHOLOGUES DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET ENTRANT EN VIGUEUR AU 1er JANVIER 2021 — Décret n° 2017-120 du 1er février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux psychologues de l'éducation nationale  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2017 modifiant l'arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer (1)  }
  11. {  Section 3 : Obligations de l'association agréée — Code de l'environnement  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2019-476 du 9 octobre 2019 autorisant la SARL Société Nationale 360 à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virage Radio  }
  13. {  Titre Ier : COMPOSITION — Arrêté du 11 janvier 2017 créant une commission d'information auprès de l'installation nucléaire de base secrète d'AREVA NC Pierrelatte  }
  14. {  Champ d'application de l'accord I. - convention collective nationale de la pâtisserie confiserie glacerie chocolaterie salons de thé traiteur — Annexe CONVENTION du 1 octobre 1987  }
  15. {  Chapitre II : Modifications des autres codes — Ordonnance n° 2018-361 du 16 mai 2018 relative à la distribution d'assurances  }
  16. {  Annexes — Arrêté du 3 février 2017 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des psychologues de l'éducation nationale  }
  17. {  Section 4 : Action en représentation conjointe — Code de l'environnement  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2019-476 du 9 octobre 2019 autorisant la SARL Société Nationale 360 à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virage Radio  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2019-477 du 9 octobre 2019 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun  }
  20. {  II. - AUTORISATIONS DE DÉCOUVERT — LOI n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 (1)  }

Résultats 1701 à 1720

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