SECTION_TA

  1. {  Annexe I — Décret n° 2020-1381 du 13 novembre 2020 fixant pour les années 2018 et 2020 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 31 juillet 2018 fixant la grille horaire de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2021-495 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Capital Active Médias pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Plein Air  }
  4. {  Chapitre I : DISPOSITIONS COMMUNES — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  5. {  Application de la convention collective nationale aux G.I.E. — Protocole d'accord sur la transition convention collective nationale du 27 mai 1992  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de la sécurité intérieure  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-496 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Société de publicité audiovisuelle (SPA) pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Scoop  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 31 juillet 2018 fixant la grille horaire de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire  }
  9. {  Annexes — Arrêté du 19 juin 1991 PORTANT AUTORISATION D'ETABLISSEMENT ET D'EXPLOITATION D'UN RESEAU INDEPENDANT RADIOELECTRIQUE A USAGE PARTAGE SUR LA ZONE DE TOULOUSE  }
  10. {  Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES, ABROGATION ET EXÉCUTION — Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 6 novembre 2020 prescrivant des mesures temporaires favorisant l'adaptation des entreprises du secteur alimentaire mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale au contexte des restrictions imposées dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19  }
  12. {  Titre IV : DÉPLACEMENTS À L'ÉTRANGER — Arrêté du 8 juillet 2022 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs du ministère chargé de l'agriculture  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2021-501 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Espace Communication et Conseil pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Mont-Blanc  }
  14. {  Chapitre V : Constitution initiale du corps — Décret n° 2021-1257 du 29 septembre 2021 portant statut particulier du corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière  }
  15. {  Chapitre II : GOUVERNANCE — Décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019 portant création de l'université Paris-Saclay et approbation de ses statuts  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2021-496 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Société de publicité audiovisuelle (SPA) pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Scoop  }
  17. {  Section 2 : Servitudes aéronautiques de dégagement — Code des transports  }
  18. {  Section II : Recrutement. — Décret n°72-774 du 16 août 1972 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INSPECTEURS DE LA POLICE NATIONALE  }
  19. {  Chapitre Ier : Dispositions générales. — Code pénal  }
  20. {  TITRE IV : CONTRATS D'ABONNEMENT À UN RÉSEAU DE CHALEUR OU DE FROID — Code de l'énergie  }

Résultats 1701 à 1720

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