SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2017-292 du 17 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  2. {  Titre V : PUBLICATION — Décision n° 2015-371 du 21 octobre 2015 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'assemblée de Martinique les 6 et 13 décembre 2015  }
  3. {  Chapitre Ier : Recrutement. — Décret n° 90-360 du 23 avril 1990 portant statuts particuliers de certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des Invalides  }
  4. {  Indemnités de petits déplacements (Picardie) — Picardie Avenant du 13 avril 2006  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 26 mars 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  6. {  Dérogation — Accord du 21 juillet 2004 relatif au départ ou à la mise à la retraite  }
  7. {  Chapitre V : Constitution initiale du cadre d'emplois et autres dispositions transitoires et finales. — Décret n°2007-913 du 15 mai 2007 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2020 relatif à l'expérimentation LENA « Logement évolutif pour une nouvelle autonomie »  }
  9. {  TITRE II : ORGANISATION ET CONTENU DE LA FORMATION — Arrêté du 10 avril 2007 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre  }
  10. {  TITRE IV : VALIDATION DE LA FORMATION — Arrêté du 10 avril 2007 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre  }
  11. {  Section 4 : Dispositions diverses. — Code de l'urbanisme  }
  12. {  Indemnisation des petits déplacements au 1er avril 2002 jusqu'au 31 mars 2003 — Bretagne Accord du 26 mars 2002  }
  13. {  Chapitre Ier : Conditions d'attribution des logements et plafonds de ressources - Supplément de loyer de solidarité. — Code de la construction et de l'habitation  }
  14. {  Chapitre II : Enquête technique après un accident ou un incident de transport — Code des transports  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 29 décembre 2016 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 29 décembre 2016 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat  }
  17. {  Chapitre 1er : Actes autorisés. — Décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie  }
  18. {  Sous-section 2 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif constituant un appel à la concurrence — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }
  19. {  10° : Taxes sur le chiffre d'affaires — Livre des procédures fiscales  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 26 mars 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }

Résultats 1661 à 1680

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