SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2019-273 du 12 juin 2019 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz }
{ Annexe — Décision n° 2017-676 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Section 4 : Dispositions relatives aux collectivités d'outre-mer et à la Nouvelle-Calédonie — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 16 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Indemnités de petits déplacements à compter du 1er mai 1991. — Limousin Accord du 6 mars 1991 }
{ B. - ARMÉE DE TERRE — Décret du 25 janvier 1993 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section, réintégration et affectation d'officiers généraux }
{ Annexe — Décision n° 2019-273 du 12 juin 2019 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz }
{ Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Annexe — Décision n° 2017-836 du 18 octobre 2017 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Sous-section 1 : Délais de réception — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 4 octobre 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de principal de 2e classe du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat du ministère de la culture }
{ Section 13 : Du jugement arrêtant le plan. — Décret n°2005-1677 du 28 décembre 2005 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises. }
{ Titre II : FAVORISER UNE CULTURE DU DIALOGUE ET DE LA NÉGOCIATION — LOI n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (1) }
{ Chapitre VI : Questions institutionnelles — Décret n° 2017-1571 du 16 novembre 2017 portant publication du deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, signé à La Haye le 26 mars 1999 (1) }
{ Sous-section 1 : Fonctionnement des plans d'épargne-logement. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 14 : Des comités de créanciers. — Décret n°2005-1677 du 28 décembre 2005 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises. }
{ Annexe — Décision n° 2017-818 du 13 novembre 2017 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle audiovisuelle pour le premier tour de l'élection des membres de l'Assemblée de Corse les 3 et 10 décembre 2017 }
{ Section 2 : Subventions subordonnées au respect de conditions réglementaires. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 1 : Circulation sur le territoire français — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSTANCE DE DIALOGUE SOCIAL MISE EN PLACE EN L'ABSENCE D'ACCORD — Décret n° 2017-773 du 4 mai 2017 relatif à l'instance de dialogue social mise en place dans les réseaux d'exploitants d'au moins trois cents salariés en France liés par un contrat de franchise }

Résultats 1661 à 1680

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