SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2017-MA-35 du 7 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association rencontre et amitié ARA-Radio Gazelle pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Gazelle  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2019-475 du 9 octobre 2019 autorisant la SARL Générations RNT à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Générations  }
  3. {  Chapitre VII : Dispositions diverses — Décret n° 2017-120 du 1er février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux psychologues de l'éducation nationale  }
  4. {  Section 3 : Conditions de traitement et de conservation des informations et renseignements nécessaires à l'accès aux origines personnelles — Code de l'action sociale et des familles  }
  5. {  Chapitre II : Les contrats et offres de fourniture — Code de l'énergie  }
  6. {  Chapitre V : Emissions dans les sols — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  7. {  Chapitre IV : Dispositions relatives au terrorisme et au crime organisé — LOI n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (1)  }
  8. {  Sous-section 1 — Code forestier (nouveau)  }
  9. {  Titre III : COMMISSION CONSULTATIVE NATIONALE D'AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION EN CHIROPRAXIE ET EN OSTÉOPATHIE — Décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie  }
  10. {  CHAPITRE IV : Hiérarchie. — Décret n° 86-574 du 14 mars 1986 portant statut des gardes-pêche du Conseil supérieur de la pêche  }
  11. {  Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) — Arrêté du 25 février 1993 portant nomination au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles  }
  12. {  Chapitre IX : Exécution — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  13. {  Chapitre II : Retrait de la commission — Décret n° 2011-991 du 23 août 2011 relatif au prestataire chargé de la collecte de la taxe sur les poids lourds prévue aux articles 269 à 283 quinquies du code des douanes  }
  14. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-1356 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 92-855 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des sages-femmes territoriales  }
  15. {  Composition du conseil de communauté et désignation de ses membres . — Code des communes  }
  16. {  Chapitre II : Contrôle du prestataire commissionné — Décret n° 2011-991 du 23 août 2011 relatif au prestataire chargé de la collecte de la taxe sur les poids lourds prévue aux articles 269 à 283 quinquies du code des douanes  }
  17. {  Paragraphe 3 : Transfert de responsabilité du site à l'Etat — Code de l'environnement  }
  18. {  Chapitre 2 : Institutions locales. — Code du patrimoine  }
  19. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMISSIONNEMENT — Décret n° 2011-991 du 23 août 2011 relatif au prestataire chargé de la collecte de la taxe sur les poids lourds prévue aux articles 269 à 283 quinquies du code des douanes  }
  20. {  Annexe — Décret n° 2017-935 du 10 mai 2017 portant publication de la convention d'Athènes de 2002 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 1er novembre 2002 (1)  }

Résultats 1661 à 1680

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