SECTION_TA

  1. {  SECTION 4 : Formation professionnelle continue. — Code des communes  }
  2. {  Sous-section 3 : Travaux sur un immeuble inscrit. — Décret n° 2007-487 du 30 mars 2007 relatif aux monuments historiques et aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager  }
  3. {  TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES. — Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2022-NA-09 du 7 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association Radio Fugi pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fugi FM  }
  5. {  C : Baux de chasse ou de pêche. — Code général des impôts  }
  6. {  Sous-section 2 : Les formes particulières de cession d'instruments financiers — Code monétaire et financier  }
  7. {  IV. - Stages. - Formation — Arrêté du 9 janvier 2007 pris pour l'application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique de voyage des personnels civils du ministère de l'écologie et du développement durable  }
  8. {  Chapitre III : Le haut-commissaire à l'énergie atomique — LOI n° 2024-450 du 21 mai 2024 relative à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (1)  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-NC-06 du 31 décembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Éditions Populaires (EDIPOP) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Djiido  }
  10. {  1 quinquies : Plus-values réalisées à l'occasion d'apports en sociétés. — Code général des impôts  }
  11. {  Section 1 : Les formalités d'inscription. — Décret n° 2006-1803 du 23 décembre 2006 relatif au gage des stocks  }
  12. {  Section 1 : Montant de la cotisation — Arrêté du 24 mai 2023 pris en application de l'article R. 3417-30 du code de la défense et précisant les modalités de versement des cotisations des personnels affiliés aux fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique  }
  13. {  Clasification salaires au 1er février et 1er septembre 1993. — SALAIRES Avenant n° 21 du 10 décembre 1992  }
  14. {  RECOUVREMENT DE L'IMPOT — Code général des impôts, annexe III  }
  15. {  Section 7 : Dispositions diverses. — Décret n° 2006-1803 du 23 décembre 2006 relatif au gage des stocks  }
  16. {  LE MARQUAGE " CE " DE CONFORMITÉ — Décret n° 2000-810 du 24 août 2000 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs  }
  17. {  Chapitre IV : Mesures transitoires et finales — Décret n° 2023-1136 du 5 décembre 2023 relatif à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique de l'Etat  }
  18. {  TITRE Ier : MODALITÉS D'AGRÉMENT DES ORGANISMES DE SÉLECTION. — Arrêté du 28 décembre 2006 relatif aux organismes de sélection des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine  }
  19. {  Paragraphe 2 : Des personnes chargées des enquêtes sociales et de personnalité ou contribuant au contrôle judiciaire ou au sursis avec mise à l'épreuve ainsi que des médiateurs et des délégués du procureur de la République — Code de procédure pénale  }
  20. {  Section 3 : Explications fournies à l'emprunteur et évaluation de sa solvabilité — Code de la consommation  }

Résultats 1661 à 1680

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