SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 26 juin 2020 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2019 fixant la liste des personnes morales de droit public mentionnées au 5° du I de l'article 4 du décret n° 2018-689 du 1er août 2018 relatif à l'obligation pour les administrations de mettre à disposition des usagers un service de paiement en ligne }
{ TITRE III : CRÉATION D'UNITÉS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ OU MÉDICO-SOCIAUX. — Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap }
{ Section 4 : Poursuite d'études et réorientation — Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique }
{ Section III : Proclamation des résultats du vote — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Locaux pour soins vétérinaires — Arrêté du 21 août 1978 CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS FIXES OU MOBILES DES ETABLISSEMENTS PRESENTANT AU PUBLIC DES SPECIMENS VIVANTS DE LA FAUNE LOCALE OU ETRANGERE }
{ Sous-section 2 : Obligation du titulaire de sous-contracter — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Chapitre VI : Police des mines en mer — Code minier (nouveau) }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2020 pris pour l'application, en 2020, de l'article L. 1614-4 du code général des collectivités territoriales }
{ Equidés — Arrêté du 21 août 1978 CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS FIXES OU MOBILES DES ETABLISSEMENTS PRESENTANT AU PUBLIC DES SPECIMENS VIVANTS DE LA FAUNE LOCALE OU ETRANGERE }
{ TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR. — Arrêté du 21 février 2006 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air }
{ Section V : Règles particulières aux notifications internationales. — Code de procédure civile }
{ Section 7 : La durée moyenne de travail hebdomadaire maximale — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Section 1 : Plans Orsec — Code de la sécurité intérieure }
{ Titre II : MIEUX SENSIBILISER LES CITOYENS AUX GESTES QUI SAUVENT — LOI n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent (1) }
{ Chapitre 1er : Représentation — Arrêté du 28 décembre 2023 portant approbation du règlement intérieur de l'Institut national du service public }
{ Chapitre Ier : Temps de travail — Code minier (nouveau) }
{ Annexes — Arrêté du 24 mai 2006 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du dossier de demande d'autorisation de recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain }
{ II - Missions en métropole B. - Frais de séjour (hébergement, repas) — Arrêté du 23 décembre 2006 pris pour l'application aux juridictions financières du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs occasionnels des juridictions financières }
{ Annexe — Arrêté du 1er mars 2021 portant abrogation des décrets instituant des servitudes radioélectriques de protection contre les perturbations électromagnétiques et des servitudes radioélectriques de protection contre les obstacles instituées au profit de France Télécom devenue Orange }
{ Section 8 : Comptes rendus d'intervention — Arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes }

Résultats 1661 à 1680

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