SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2017-920 du 15 novembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2017-469 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-27 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Altitude pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Altitude  }
  4. {  Indemnité de départ en retraite — Avenant I relatif aux dispositions particulières aux ouvriers et employés (1)  }
  5. {  Chapitre Ier : Dispositions gÉnÉrales — Décret n° 2021-1881 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du cadre d'emplois des aides-soignants territoriaux  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-10 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association De source sûre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence 7  }
  7. {  Chapitre VII : Dispositions transitoires, diverses et finales — Décret n° 2021-1881 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du cadre d'emplois des aides-soignants territoriaux  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2017-920 du 15 novembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  9. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution Article 221-42 — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2017-937 du 10 mai 2017 portant publication des protocoles de la commission centrale pour la navigation du Rhin n° 14 et 15 du 3 juin 2015 et n° 15, 16 et 17 du 3 décembre 2015 relatifs au règlement de police pour la navigation du Rhin (1)  }
  11. {  Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2021-1882 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux  }
  12. {  Chapitre IV : Dispositions relatives aux cadres territoriaux infirmiers et techniciens paramÉdicaux — Décret n° 2021-1883 du 29 décembre 2021 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de cadres d'emplois en voie d'extinction des catégories A et B de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2017-472 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons  }
  14. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution Article 221-57 — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2017-920 du 15 novembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  16. {  Sous-section 1 : Champ d'application et définitions — Code de l'environnement  }
  17. {  Annexe — Décret n° 2019-1304 du 5 décembre 2019 portant transfert de crédits  }
  18. {  Annexe — Avis relatif à l'accord national destiné à organiser les relations entre les centres de santé et les caisses d'assurance maladie  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2021 fixant les modalités d'établissement de la liste d'aptitude d'accès au corps des administrateurs civils au titre de 2022  }
  20. {  Annexe — Décret n° 2017-937 du 10 mai 2017 portant publication des protocoles de la commission centrale pour la navigation du Rhin n° 14 et 15 du 3 juin 2015 et n° 15, 16 et 17 du 3 décembre 2015 relatifs au règlement de police pour la navigation du Rhin (1)  }

Résultats 1441 à 1460

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