Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
SECTION_TA
{
Section 5 : Personnes soumises aux obligations fiscales — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne
}
{
Annexe — Arrêté du 23 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2018 imposant des obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Strasbourg et Munich
}
{
Section VI : Du retrait de l'aide juridictionnelle. — Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique
}
{
Section 8 : Dispositions d'ordre public — Code de la consommation
}
{
3 : Société civile immobilière d'accession progressive à la propriété — Code général des impôts
}
{
Section 3 : La certification de conformité — Code de la consommation
}
{
Annexe — Arrêté du 29 juillet 2025 imposant des mesures restrictives provisoires concernant les véhicules équipés d'airbags Takata et modifiant l'arrêté du 9 avril 2025 imposant des mesures restrictives provisoires concernant les véhicules équipés d'airbags Takata contenant du nitrate d'ammonium en phase stabilisée (PSAN) visés par un rappel constructeur
}
{
Annexe — Arrêté du 25 octobre 2017 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
}
{
Chapitre Ier : Les services rattachés au directeur de l'administration pénitentiaire — Arrêté du 1er juillet 2023 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)
}
{
Section 6 : Dispositions statutaires relatives aux corps des agents techniques de la recherche — Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
}
{
Annexe — Délibération n° 2017-241 du 26 octobre 2017 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois de novembre 2017
}
{
Section 4 : Recherche et constatation des infractions prévues aux sections 1 à 3 — Code de la consommation
}
{
Annexe — Décision n° 2017-790 du 18 octobre 2017 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA SODERA relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2
}
{
Titre III : Gestion de la forêt privée — Loi n°85-1273 du 4 décembre 1985 relative à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt
}
{
Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique
}
{
Règlement de sécurité des pipelines - hydrocarbures — Arrêté du 21 avril 1989 FIXANT LA REGLEMENTATION DE SECURITE POUR LES PIPELINES A HYDROCARBURES LIQUIDES OU LIQUEFIES
}
{
Annexe — Arrêté du 28 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort
}
{
Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique
}
{
Section 4 : Certification des services et des produits autres qu'alimentaires — Code de la consommation
}
{
Titre V : Equipement des forêts. — Loi n°85-1273 du 4 décembre 1985 relative à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt
}
Résultats 1441 à 1460
Précédent
70
71
72
73
(page actuelle)
74
75
76
Suivant