SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2020-420 du 24 juin 2020 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1  }
  2. {  Titre IV : LIBERTÉS LOCALES : SIMPLIFIER LE QUOTIDIEN DU MAIRE — LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (1)  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2020-421 du 24 juin 2020 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2020-425 du 1er juillet 2020 autorisant la commune de Beaumont-en-Argonne (Ardennes) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Beaumont-en-Argonne  }
  5. {  Chapitre V : Contrat d'assurance de navigation intérieure — Code des transports  }
  6. {  Titre Ier : RÉGIE DE RECETTES — Arrêté du 29 juin 2020 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de Guinée équatoriale  }
  7. {  Chapitre III : Modulations de la contribution — Décret n° 2021-1926 du 30 décembre 2021 relatif à la contribution à la production d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre  }
  8. {  Section 1 : Dispositions générales — Code du cinéma et de l'image animée  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 7 mars 2017 relatif à l'accès aux professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire  }
  10. {  Annexe — Délibération n° 2020-276 du 26 novembre 2020 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution de Synergie Maurienne pour les points de connexion en contrat unique  }
  11. {  Section 2 : Méthodologies de référence. — Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004  }
  12. {  TITRE III : DISCIPLINE. — Décret no 94-909 du 14 octobre 1994 relatif aux assistants maternels et assistantes maternelles employés par les collectivités territoriales et leurs établissements publics  }
  13. {  Section 3 : Actions intentées contre la commune — Code des communes de la Nouvelle-Calédonie  }
  14. {  Salaires à compter du 1er avril et du 1er octobre 1996. — Bretagne Accord du 1 avril 1996  }
  15. {  Chapitre II : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2019-1464 du 26 décembre 2019 relatif à l'évaluation de la situation du majeur à protéger transmise au procureur de la République  }
  16. {  Titre II : RÉGIE D'AVANCES — Arrêté du 29 juin 2020 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de Guinée équatoriale  }
  17. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 9 juillet 2003 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur  }
  18. {  Chapitre II : Contrat de sous-traitance — Code des transports  }
  19. {  Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES — Arrêté du 29 juin 2020 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de Guinée équatoriale  }
  20. {  Chapitre II : CONDITIONS DE PARTICIPATION — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }

Résultats 1441 à 1460

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