SECTION_TA

  1. {  12° : Remboursement des accises — Code général des impôts  }
  2. {  Chapitre unique. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  4. {  Entrée en vigueur — Accord du 4 décembre 2006 relatif à la durée des mandats  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  6. {  Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2015-525 du 12 mai 2015 portant dissolution au 31 décembre 2015 des établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, du Val-d'Oise et des Yvelines et modifiant le décret n° 2006-1140 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France  }
  7. {  16° : Désignation d'un représentant fiscal — Code général des impôts  }
  8. {  Chapitre Ier : Organisation, attributions et fonctionnement du Congrès, du Conseil d'administration, du Conseil d'exploitation postale et du Comité consultatif — Décret n° 2016-485 du 20 avril 2016 portant publication du règlement général refondu de l'Union postale universelle, de la convention postale universelle (ensemble un protocole final) et de l'arrangement concernant les services postaux de paiement, adoptés à Doha le 11 octobre 2012 (1)  }
  9. {  Livre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES — Code du cinéma et de l'image animée  }
  10. {  Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission — Arrêté du 6 janvier 2017 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse  }
  11. {  Section VI : Importation — Code général des impôts  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  13. {  Chapitre II : Bureau international — Décret n° 2016-485 du 20 avril 2016 portant publication du règlement général refondu de l'Union postale universelle, de la convention postale universelle (ensemble un protocole final) et de l'arrangement concernant les services postaux de paiement, adoptés à Doha le 11 octobre 2012 (1)  }
  14. {  Titre II : Dispositions relatives aux aides en faveur du développement de la cinéphilie du public jeune — Code du cinéma et de l'image animée  }
  15. {  Titre UNIQUE : MESURES EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES ENTREPRISES DU SECTEUR DU CINÉMA ET DES AUTRES ARTS ET INDUSTRIES DE L'IMAGE ANIMÉE AFFECTÉES PAR L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19 — Code du cinéma et de l'image animée  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2018-528 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  17. {  Sous-section 1 : Mesures de relance en faveur de la production cinématographique — Code du cinéma et de l'image animée  }
  18. {  Sous-section 3 : Mesures de relance en faveur de l'exploitation cinématographique — Code du cinéma et de l'image animée  }
  19. {  Chapitre V : Arbitrages — Décret n° 2016-485 du 20 avril 2016 portant publication du règlement général refondu de l'Union postale universelle, de la convention postale universelle (ensemble un protocole final) et de l'arrangement concernant les services postaux de paiement, adoptés à Doha le 11 octobre 2012 (1)  }
  20. {  PREMIÈRE PARTIE : RÈGLES COMMUNES APPLICABLES AU SERVICE POSTAL INTERNATIONAL — Décret n° 2016-485 du 20 avril 2016 portant publication du règlement général refondu de l'Union postale universelle, de la convention postale universelle (ensemble un protocole final) et de l'arrangement concernant les services postaux de paiement, adoptés à Doha le 11 octobre 2012 (1)  }

Résultats 1401 à 1420

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