SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 23 avril 2019 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par les pharmaciens d'officine  }
  2. {  Sous-section 2 : Suspension et retrait — Code des transports  }
  3. {  Paragraphe 2 : Commission des aides complémentaires à la structure — Code du cinéma et de l'image animée  }
  4. {  Chapitre II : MODALITÉS D'ÉTABLISSEMENT, DE CONTRÔLE ET D'EXPLOITATION DES DONNÉES TRAITÉES PAR LA PERSONNE AGRÉÉE — Arrêté du 15 novembre 2018 portant agrément du gestionnaire du fichier national d'identification des animaux d'espèces non domestiques et précisant les modalités d'établissement, de contrôle et d'exploitation des données traitées  }
  5. {  Titre Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 18 mai 2016 relatif à la délivrance du certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche  }
  6. {  Section 2 : Stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines — Décret n° 2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion  }
  7. {  Sous-section 4 : Dispositions financières relatives aux territoires — Code général des collectivités territoriales  }
  8. {  Annexe — Décret n° 2018-1027 du 23 novembre 2018 portant publication de la décision portant sur l'exclusion de petites quantités de substances nucléaires en dehors d'une installation nucléaire du champ d'application de la convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire (ensemble une annexe), adoptée par le Comité de direction de l'Agence pour l'énergie nucléaire, à Paris le 3 novembre 2016 (1)  }
  9. {  Section 3 : Péréquation des ressources fiscales — Code général des collectivités territoriales  }
  10. {  Sous-section 3 : Transferts de charges et de ressources entre la région ou le département et la métropole — Code général des collectivités territoriales  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2020-CA-16 du 15 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radios Chrétiennes en France Haute-Normandie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Haute-Normandie  }
  12. {  Section 7 : Dispositions transitoires — Code général des collectivités territoriales  }
  13. {  TITRE II : CONSEIL D'ADMINISTRATION. — Décret n° 86-382 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national d'études démographiques  }
  14. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 31 décembre 2022 relatif au financement des établissements de santé exerçant des activités de soins mentionnées au 2° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2018-1027 du 23 novembre 2018 portant publication de la décision portant sur l'exclusion de petites quantités de substances nucléaires en dehors d'une installation nucléaire du champ d'application de la convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire (ensemble une annexe), adoptée par le Comité de direction de l'Agence pour l'énergie nucléaire, à Paris le 3 novembre 2016 (1)  }
  17. {  Section 3 : Régime juridique — Code général des collectivités territoriales  }
  18. {  Constitution du magasin collectif. — Loi n°72-651 du 11 juillet 1972 RELATIVE AUX MAGASINS COLLECTIFS DE COMMERCANTS INDEPENDANTS  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement  }
  20. {  Section 3 : Les employés de jeux — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris  }

Résultats 1401 à 1420

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