SECTION_TA

  1. {  Cabinets d'aisances comportant un dispositif de désagrégation et d'évacuation des matières fécales. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.  }
  2. {  Section 3 : Dispositions communes — Code des transports  }
  3. {  Règles complémentaires : en cas de déplacements professionnels à l'étranger — Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973)  }
  4. {  Section 2 : Report du stage — Décret n° 2025-695 du 24 juillet 2025 modifiant les livres Ier et II du code général de la fonction publique et relatif aux dispositions réglementaires du livre III du même code  }
  5. {  TITRE III : DÉLIVRANCE DU CNRAC. — Arrêté du 21 septembre 1998 relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection  }
  6. {  Sous-section 1 : Infractions relatives à la monnaie — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  7. {  Sous-section 2 : Infractions relatives aux chèques et aux instruments de la monnaie scripturale — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  8. {  Section 2 bis : De l'accès partiel aux activités de vente volontaire de meubles aux enchères publiques par les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen — Code de commerce  }
  9. {  Section 1 : Organismes de gestion collective — Code de la propriété intellectuelle  }
  10. {  Chapitre II : De la contribution de l'Etat. — Décret n°93-1425 du 31 décembre 1993 relatif à l'aide juridictionnelle en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis-et-Futuna.  }
  11. {  Travail à temps partiel — Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 2 octobre 1984 JONC 12 octobre 1984. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective de l'industrie des fruits confits d'Apt (IDCC 595) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017.  }
  12. {  Sous-section 3 : Titres de créances — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  13. {  CHAPITRE II : DEFINITION DU PERIMETRE DE LUTTE — Arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 8 novembre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur du bâtiment et des travaux publics en Martinique  }
  15. {  Titre II : Chambre régionale de discipline. — Décret no 98-558 du 2 juillet 1998 relatif à l'inscription au tableau de l'ordre des vétérinaires et aux procédures applicables devant les chambres de discipline de l'ordre des vétérinaires  }
  16. {  Section 2 : La négociation et la formalisation de la relation commerciale — Code de commerce  }
  17. {  TITRE IV : VALIDITÉ ET RENOUVELLEMENT DU CNRAC. — Arrêté du 21 septembre 1998 relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection  }
  18. {  Chapitre III : Actions en faveur des agents — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  19. {  Paragraphe 4 : Des destinataires des informations — Code de commerce  }
  20. {  Sous-section 4 : Placements collectifs — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }

Résultats 1401 à 1420

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