SECTION_TA

{ Section 3 : Dispositions spécifiques à certains comptables publics et régisseurs de l'Etat — Décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics }
{ Chapitre II : Les organes de direction. — Décret n° 2004-750 du 27 juillet 2004 portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité }
{ Sous-section 5 : Commission de titularisation — Code général de la fonction publique }
{ Section 1 : Conditions et effets de l'autorisation de gestion des droits — Code de la propriété intellectuelle }
{ Sous-section 1 : Jugement des comptes et des gestionnaires publics — Code des juridictions financières }
{ Section 5. - Installations électriques. — Arrêté du 23 mars 1965 portant approbation du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) }
{ Partie législative — Code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 25 octobre 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externe et interne pour l'accès au corps de chef de travaux d'art du ministère de la culture, branche professionnelle présentation et mise en valeur des collections, domaine d'activité présentation des collections }
{ Sous-section 1 : Certification et qualification des membres d'équipage de pont — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 21 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux bénéficiaires des dispositions de l'article L. 242-7 — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre 1er : Contenu de la formation initiale — Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes }
{ Section 6. - Eclairage. — Arrêté du 23 mars 1965 portant approbation du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code général de la fonction publique }
{ Chapitre V : Autorisations d'exploitation multiterritoriales de droits en ligne sur les œuvres musicales — Code de la propriété intellectuelle }
{ Chapitre Ier : Indemnités de responsabilité de direction. — Décret n° 2004-831 du 19 août 2004 portant attribution d'indemnités à certains personnels de direction d'établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles }
{ Section 10 : Code des juridictions financières — Décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics }
{ Section 2 : Contrôle par les commissaires aux comptes — Code de la propriété intellectuelle }
{ Annexe — Délibération n° 2022-257 du 20 octobre 2022 portant avis sur le projet d'arrêté relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel de l'ELD la Régie municipale de La Réole }
{ Section 1 : Missions et composition — Code de la propriété intellectuelle }

Résultats 1461 à 1480

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