SECTION_TA

  1. {  RESSOURCES AFFECTÉES — LOI n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 (1)  }
  2. {  Section 1 : Appel d'offres — Code de la commande publique  }
  3. {  Chapitre III : Favoriser la transformation de bureaux en logements — LOI n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (1)  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 16 février 2017 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative à l'approbation du budget 2016  }
  5. {  Chapitre 3 : Les vice-présidents — Décret n° 2024-1157 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université Bourgogne Europe et approbation de ses statuts  }
  6. {  Section 3 : Dispositions d'adaptation — Code de l'énergie  }
  7. {  PREMIÈRE PARTIE : — Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  8. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2018-925 du 27 octobre 2018 portant création du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Normandie  }
  9. {  Section 2 : Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence en raison de la qualité de l'acheteur — Code de la commande publique  }
  10. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française  }
  11. {  Chapitre Ier : L'Université — Décret n° 2024-1157 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université Bourgogne Europe et approbation de ses statuts  }
  12. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux organismes consultatifs de la fonction publique des communes — Décret n° 2024-1158 du 4 décembre 2024 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 2 décembre 2024 portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions spécifiques aux activités exercées sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive, à l'exclusion des activités régies par le code minier, de celles relevant de la politique commune de la pêche et de celles exercées à fin de recherche scientifique marine — Ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  }
  16. {  Titre 3 : RÉMUNÉRATION — Arrêté du 12 novembre 2024 portant approbation du statut du personnel de l'Agence française de développement (AFD)  }
  17. {  Section 1 : Dispositions relatives aux unités touristiques nouvelles — Code de l'urbanisme  }
  18. {  DEUXIÈME PARTIE : — Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  20. {  Chapitre II : MARCHÉS PASSÉS SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE PRÉALABLES — Code de la commande publique  }

Résultats 1461 à 1480

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