SECTION_TA

  1. {  Formalités de dépôt et demande d'extension — Avenant du 28 septembre 2005 modifiant l'indemnité de licenciement pour inaptitude physique du salarié  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2018-PO-03 du 14 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Plus FM Multimédia pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sweet FM centre  }
  3. {  Section 2 : Organismes agréés pour la délivrance de certificat d'assurance couvrant des risques particuliers — Décret n° 2016-1893 du 28 décembre 2016 relatif aux dispositions du livre Ier, du livre IV, à l'exception de son titre IV, ainsi que des chapitres Ier et IV des titres Ier à IX du livre VII de la cinquième partie réglementaire du code des transports, et portant diverses mesures d'adaptation relatives à l'outre-mer  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire  }
  5. {  Annexe — Délibération du 24 mai 2018 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  6. {  Section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2016-1893 du 28 décembre 2016 relatif aux dispositions du livre Ier, du livre IV, à l'exception de son titre IV, ainsi que des chapitres Ier et IV des titres Ier à IX du livre VII de la cinquième partie réglementaire du code des transports, et portant diverses mesures d'adaptation relatives à l'outre-mer  }
  7. {  Chapitre III ter A : Régime économique du sirop d'inuline — Code général des impôts  }
  8. {  Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  9. {  - Retraités ETAM groupe fermé — Avenant n° 16 du 22 décembre 2005 portant diverses modifications - régime de prévoyance ETAM  }
  10. {  Chapitre premier : Impôts directs et taxes assimilées — Code général des impôts  }
  11. {  Champ d'application professionnel et géographique — Accord du 12 octobre 2005 relatif à l'épargne salariale  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2017-CF-14 du 13 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les portes de l'Auvergne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arverne  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 28 juin 2018 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2017  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2018-CA-10 du 23 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association FSE Contact FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Contact FM  }
  15. {  Section 1 : Conditions générales de l'expérimentation — Décret n° 2018-211 du 28 mars 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale  }
  17. {  Chapitre premier : Impôts directs et taxes assimilées — Code général des impôts  }
  18. {  Chapitre IV : Dispositions communes — Code général des impôts  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 16 février 2015 modifiant l'arrêté du 11 août 2004 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « assistant(e) technique en milieux familial et collectif »  }
  20. {  Chapitre II bis : Dégrèvements de taxe professionnelle — Code général des impôts  }

Résultats 1461 à 1480

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