SECTION_TA

  1. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 16 janvier 2018 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2018 et fixant les modalités de candidature  }
  3. {  Chapitre II : AUTORISATIONS D'ACCÈS — Code pénitentiaire  }
  4. {  CHAPITRE III : Du haut comité des enseignements artistiques. — Loi n°88-20 du 6 janvier 1988 RELATIVE AUX ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES  }
  5. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  6. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  7. {  Chapitre 1er : Gestion des risques et fonds — Code de la sécurité sociale  }
  8. {  Chapitre Ier : CONTRÔLES — Ordonnance n° 2019-770 du 17 juillet 2019 relative à la partie législative du livre VIII du code de la construction et de l'habitation  }
  9. {  Chapitre IV : Exécution — Arrêté du 13 décembre 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 1978 (installations et activités utilisant des solvants organiques) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé  }
  11. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  12. {  Chapitre VI : Dispositions diverses relatives aux conditions d'accès à certaines fonctions à bord — Décret n° 2019-930 du 4 septembre 2019 portant application et adaptation aux gens de mer non salariés de certaines dispositions du code des transports et modifiant les conditions d'accès à certaines fonctions à bord  }
  13. {  Chapitre II : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-216 du 20 février 2017 modifiant le décret n° 2005-716 du 29 juin 2005 portant statut particulier du corps de commandement de la police nationale  }
  14. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  15. {  Titre IER : INDEMNITÉ TEMPORAIRE D'ACCOMPAGNEMENT — Décret n° 2018-475 du 11 juin 2018 portant création d'une indemnité temporaire d'accompagnement à certains agents du ministère de la transition écologique et solidaire  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 19 août 2019 modifiant l'arrêté du 25 mai 2011 relatif à l'application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 14 août 2019 fixant les taux de promotion dans le corps des adjoints techniques de la police nationale du ministère de l'intérieur au titre des années 2019 et 2020  }
  18. {  Indemnités de petits déplacements des ouvriers du batiment (transport et trajet) de la région Limousin au 1er avril 1994. — Limousin Accord du 28 mars 1994 relatif aux indemnités de petits déplacements  }
  19. {  Plan de formation — Avenant n° 105 du 8 février 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  20. {  Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2018-475 du 11 juin 2018 portant création d'une indemnité temporaire d'accompagnement à certains agents du ministère de la transition écologique et solidaire  }

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