SECTION_TA

{ Section I : Justifications exigées des personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance ou de capitalisation. — Code des assurances }
{ Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 }
{ Annexe — Arrêté du 10 mars 2025 portant au titre de l'année 2025 répartition entre les départements du contingent de contrats offerts par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles }
{ I. - Dispositions générales. — Décret n°2004-1543 du 30 décembre 2004 relatif aux attributions des chefs de poste consulaire en matière de titres de voyage. }
{ Titre VIII : CONTRÔLE DE L'EXPLOITATION — Décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés }
{ Section 1 : Dispositions communes aux sous-contrats — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 }
{ Agrément des organismes — Arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile }
{ Sous-section 3 : Frais d'hospitalisation remboursés sur la base de tarifs nationaux — Code de la sécurité sociale }
{ Section 4 : Assistants familiaux — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre Ier : Les bureaux fonciers. — Décret n°2005-563 du 20 mai 2005 modifiant le décret du 18 novembre 1924 relatif à la tenue du livre foncier dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et le décret du 14 janvier 1927 complétant le décret du 18 novembre 1924. }
{ Annexe — Arrêté du 5 mai 2017 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) }
{ Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 }
{ Annexe 3 — Arrêté du 29 avril 2020 relatif à la mise en œuvre d'un arrêt temporaire aidé des activités de pêche dans le cadre de l'épidémie du coronavirus covid-19 }
{ Annexe — Décret n° 2025-262 du 21 mars 2025 habilitant de nouveaux territoires pour mener l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » }
{ Chapitre IV : Radiation des droits inscrits. — Décret n°2005-563 du 20 mai 2005 modifiant le décret du 18 novembre 1924 relatif à la tenue du livre foncier dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et le décret du 14 janvier 1927 complétant le décret du 18 novembre 1924. }
{ Chapitre Ier : Etiquette pour les matériels initiaux, de base ou certifiés — Arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'étiquetage, la fermeture et l'emballage des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits }
{ Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 }
{ Titre IER : Dispositions générales — Décret n° 2025-265 du 21 mars 2025 fixant les modalités de suivi des carburants utilisés pour les besoins de la pêche pour l'application des dispositions du E du V de l'article 266 quindecies du code des douanes lorsque le metteur à la consommation est distinct du distributeur de carburant }
{ Section I : Agrément administratif des entreprises françaises. — Code des assurances }

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