SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : INSTITUTION DES BUREAUX DE VOTE ÉLECTRONIQUE ET DES BUREAUX DE VOTE ÉLECTRONIQUE CENTRALISATEURS — Arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein du comité spécial des greffes des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel institué auprès du secrétaire général du Conseil d'Etat  }
  2. {  Chapitre 2 : Immatriculation — Code de la route  }
  3. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  4. {  Déplacement de longue durée et changement de résidence — Avenant "ingénieurs et cadres" à la convention collective du 28 novembre 1955  }
  5. {  Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite — Code de la route  }
  6. {  Section 2 : Obligations de l'exploitant d'une INB de conditionnement ayant obtenu une approbation Article 3.3.6 — Arrêté du 13 juin 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0587 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2017 relative au conditionnement des déchets radioactifs et aux conditions d'acceptation des colis de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base de stockage  }
  7. {  Chapitre VI : MOYENS D'AUTHENTIFICATION — Arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein du comité spécial des greffes des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel institué auprès du secrétaire général du Conseil d'Etat  }
  8. {  Chapitre III : Dispositions relatives aux associations professionnelles nationales de militaires — LOI n° 2015-917 du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (1)  }
  9. {  Section 3 : Devoirs envers les confrères. — Code de déontologie des architectes  }
  10. {  Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques. — Code de déontologie des architectes  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2017-1086 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Midi-Pyrénées / Virgin Radio Toulouse / Virgin Radio Auch  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 24 avril 2018 portant approbation des statuts et du règlement de l'AGIRC-ARRCO, fédération d'institutions de retraite complémentaire  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2017-1086 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Midi-Pyrénées / Virgin Radio Toulouse / Virgin Radio Auch  }
  14. {  Chapitre XI : Dispositions modifiant le décret n° 2014-1281 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation prévues au II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations — Décret n° 2016-935 du 7 juillet 2016 modifiant le décret n° 97-1195 du 24 décembre 1997 pris pour l'application du 2° de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles relevant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ainsi que diverses dispositions relatives à la réglementation douanière et fiscale  }
  15. {  Livre II : Droits de port et de navigation. — Code des ports maritimes  }
  16. {  Titre 2 : Santé scolaire et universitaire. — Code de la santé publique  }
  17. {  Livre Ier : Création, organisation et aménagement des ports maritimes relevant de la compétence de l'Etat — Code des ports maritimes  }
  18. {  Titre II : Entretien et usage des appareils. — Arrêté du 8 décembre 1998 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2017-1086 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Midi-Pyrénées / Virgin Radio Toulouse / Virgin Radio Auch  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2017-1086 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Midi-Pyrénées / Virgin Radio Toulouse / Virgin Radio Auch  }

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