SECTION_TA

{ Paragraphe 5 : Services d'aide à domicile. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Paragraphe 2 : Attributions des comités techniques d'établissement. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Formalités — Avenant du 29 mars 2004 relatif aux mises à la retraite }
{ Section 1 : Des entreprises et établissements pharmaceutiques vétérinaires — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Dispositions particulières à Mayotte — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Décision n° 2014-571 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société TV7 Bordeaux }
{ Paragraphe 4 : Moyens de fonctionnement. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre X : Dispositions modifiant le décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail des tabacs manufacturiers — Décret n° 2016-935 du 7 juillet 2016 modifiant le décret n° 97-1195 du 24 décembre 1997 pris pour l'application du 2° de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles relevant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ainsi que diverses dispositions relatives à la réglementation douanière et fiscale }
{ Mise en oeuvre — Avenant du 29 mars 2004 relatif aux mises à la retraite }
{ Annexe — Décret n° 2015-1586 du 4 décembre 2015 instituant une action spécifique de l'Etat au capital de Nexter Systems SA }
{ Chapitre III : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy et Saint-Martin — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 3 décembre 2015 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Annexe — Arrêté du 30 novembre 2015 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Carcassonne (Aude) identifiée ZIT La Régine dans la région d'information de vol de Bordeaux }
{ SECTION 5 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS — Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme }
{ Annexe — Arrêté du 10 juin 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Produits de santé » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense }
{ Annexe — Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant le tarif et les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés prévue par l'article 285 quater du code des douanes }
{ Annexe — Décret n° 2014-1462 du 8 décembre 2014 portant publication du protocole n° 16 de la résolution 2013-II-16 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée le 5 décembre 2013, relatif aux amendements définitifs au règlement de police pour la navigation du Rhin concernant l'introduction formelle de l'AIS Intérieur et de l'ECDIS Intérieur ou d'un appareil comparable pour la visualisation de cartes (articles 1.10, 4.07 et annexe 11) (1) }
{ Paragraphe 2 : Diplôme supérieur en travail social. — Code de l'action sociale et des familles }
{ SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT — Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme }
{ Majoration de la prime de fin d'année. — SALAIRES Avenant n° 43 du 5 septembre 1990 }

Résultats 1381 à 1400

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