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{
Annexe — Arrêté du 8 août 2023 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par certains professionnels de santé en application des articles L. 4241-1, R. 4311-5-1, R. 5125-33-8, R. 5126-9-1 et R. 6212-2 du code de la santé publique
}
{
Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
}
{
Livre VI : Soutien à la diffusion vidéographique et à l'innovation technologique — Code du cinéma et de l'image animée
}
{
Chapitre Ier : Mesures de simplification et de modernisation des prélèvements sociaux — LOI n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 (1)
}
{
Chapitre II Enregistrement de la parenté — Arrêté du 27 novembre 2007 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins
}
{
Annexe — Arrêté du 5 février 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le premier grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie B
}
{
Paragraphe 2 : Décision de la commission départementale d'aménagement cinématographique — Code du cinéma et de l'image animée
}
{
Section 6 : Le développement de la procédure participative — Décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile
}
{
Sous-section 2 : Enregistrement dans le fichier national d'identification — Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques
}
{
Section 3 : Dispositions finales — Arrêté du 29 février 2016 modifiant les arrêtés relatifs à l'agrément des organismes et à la délivrance des attestations de capacité et d'aptitude pris en application des articles R. 543-105, R. 543-106 et R. 543-108 du code de l'environnement
}
{
Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
}
{
Annexe — Arrêté du 27 décembre 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
}
{
Sous-section 2 : Compétences obligatoires — Code général des collectivités territoriales
}
{
Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée
}
{
Annexe — Arrêté du 8 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
}
{
Sous-section 3 : Dispositions diverses — Code du cinéma et de l'image animée
}
{
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET MISSIONS — Décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 relatif au régime juridique et indemnitaire applicable aux personnels navigants contractuels du groupement d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens du ministère de l'intérieur
}
{
CHAPITRE XV : Dispositions diverses. — Décret n° 86-574 du 14 mars 1986 portant statut des gardes-pêche du Conseil supérieur de la pêche
}
{
Annexe — Arrêté du 29 février 2016 modifiant les arrêtés relatifs à l'agrément des organismes et à la délivrance des attestations de capacité et d'aptitude pris en application des articles R. 543-105, R. 543-106 et R. 543-108 du code de l'environnement
}
{
Annexe — Arrêté du 19 juillet 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS)
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