SECTION_TA

  1. {  Titre III: Du stage. — Arrêté du 28 décembre 1994 relatif à l'organisation de la scolarité dans les instituts régionaux d'administration et aux modalités de classement des élèves destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information  }
  2. {  Sous-section 1 : Dispositions générales. — Code rural et de la pêche maritime  }
  3. {  Chapitre 4 : LOCAUX HABITÉS ET MESURES D'ÉVACUATION — Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI)  }
  4. {  Chapitre 6 : MOUILLAGE, REMORQUAGE ET ACCOSTAGE — Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI)  }
  5. {  Chapitre unique. — Code de la santé publique  }
  6. {  Utilisation agricole des matières de vidange. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2023-198 du 15 mars 2023 autorisant la société Médias Ile-de-France à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre, en clair et en haute définition, du service de télévision à vocation locale dénommé Le Figaro TV IDF en région parisienne  }
  8. {  Section I : Dispositions générales. — Code des assurances  }
  9. {  Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — LOI organique n° 2017-1338 du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique (1)  }
  10. {  Sous-section 5 : Information. — Code général des collectivités territoriales  }
  11. {  Section II : personnel infirmier — Décret n°73-1094 du 29 novembre 1973 RELATIF AU RECRUTEMENT ET A L'AVANCEMENT DE CERTAINS AGENTS DES SERVICES MEDICAUX DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION, DE SOINS OU DE CURE. (PERSONNEL D'ENCADREMENT DES SERVICES MEDICAUX ; INFIRMIERS ; SAGES-FEMMES ; PUERICULTRICES ; ORTHOPHONISTES ; ORTHOPTISTES ; DIETETICIENS ; MASSEURS-KINESITHERAPEUTES)  }
  12. {  Sous-section 6 : Association intercommunale de chasse agréée. — Code rural et de la pêche maritime  }
  13. {  Bruits émis sur les voies et lieux publics. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.  }
  14. {  CHAPITRE III : L'application des lois et règlements à Saint-Barthélemy — Code général des collectivités territoriales  }
  15. {  Livre V : Dispositions particulières applicables à certaines parties du territoire — Code de l'action sociale et des familles  }
  16. {  Chapitre préliminaire : Principes généraux. — Code de l'action sociale et des familles  }
  17. {  Titre IV: Du classement. — Arrêté du 28 décembre 1994 relatif à l'organisation de la scolarité dans les instituts régionaux d'administration et aux modalités de classement des élèves destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information  }
  18. {  Section 5 : Marquage communautaire de conformité. — Code de la consommation  }
  19. {  CHAPITRE UNIQUE — Code général des collectivités territoriales  }
  20. {  Section VIII : masseurs-kinésithérapeutes — Décret n°73-1094 du 29 novembre 1973 RELATIF AU RECRUTEMENT ET A L'AVANCEMENT DE CERTAINS AGENTS DES SERVICES MEDICAUX DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION, DE SOINS OU DE CURE. (PERSONNEL D'ENCADREMENT DES SERVICES MEDICAUX ; INFIRMIERS ; SAGES-FEMMES ; PUERICULTRICES ; ORTHOPHONISTES ; ORTHOPTISTES ; DIETETICIENS ; MASSEURS-KINESITHERAPEUTES)  }

Résultats 1501 à 1520

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