SECTION_TA

  1. {  Chapitre 4 : Rapports et documents établis à la suite des vérifications — Arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux vérifications des machines utilisées pour la réalisation des travaux d'élagage dans l'environnement de lignes électriques aériennes  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux vérifications des machines utilisées pour la réalisation des travaux d'élagage dans l'environnement de lignes électriques aériennes  }
  3. {  Chapitre Ier : Création d'un établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes — Décret n° 2016-1539 du 15 novembre 2016 relatif à l'établissement public chargé au sein du service public de l'emploi de la formation professionnelle des adultes  }
  4. {  Sous-section 2 : Intérêts moratoires, indemnités forfaitaire et complémentaire pour frais de recouvrement — Code de la commande publique  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 12 juillet 2024 fixant la liste des établissements autorisés à reporter les places non pourvues d'un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours mentionnés au I de l'article R. 631-1 du code de l'éducation vers un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours et vers la voie d'admission prévue au II du même article pour l'année universitaire 2023-2024  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 8 juillet 2024 portant modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  7. {  Section 1 : Conditions générales d'attribution de l'allocation pour jeune enfant — Code de la sécurité sociale  }
  8. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2016-1539 du 15 novembre 2016 relatif à l'établissement public chargé au sein du service public de l'emploi de la formation professionnelle des adultes  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 8 juillet 2024 portant modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 16 novembre 2018 instituant des bureaux de vote pour le renouvellement du comité consultatif ministériel et de la commission consultative mixte  }
  12. {  Chapitre 4 : Pénalités — Code de la sécurité sociale  }
  13. {  Annexe — Délibération n° 2018-227 du 8 novembre 2018 portant approbation du modèle de conditions particulières relatives à la « réalisation et financement des ouvrages de raccordement » de la convention de raccordement au réseau public de transport d'électricité des installations de production issues de sources d'énergie renouvelable en mer ayant fait l'objet d'une procédure de mise en concurrence mentionnée à l'article L. 311-10 du code de l'énergie dont les candidats retenus ont été désignés avant le 1er janvier 2015  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 21 mars 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements  }
  15. {  Chapitre II : Normes médicales d'admission au service — Arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de la justice militaire  }
  16. {  Chapitre II : Délimitation et bornage. — Code forestier  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2016-PA-07 du 19 octobre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à SAS Canal 9 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chante France  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2018-794 du 7 novembre 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  19. {  Section 2 : Coordination du régime agricole et des autres régimes — Code de la sécurité sociale  }
  20. {  Annexe — Règlement général de l'offre de jeux dénommée « ILLIKO LIVE »  }

Résultats 1501 à 1520

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