SECTION_TA

  1. {  Sous-section 10 : Règles particulières relatives à la surveillance des digues de classe D — Code de l'environnement  }
  2. {  Annexe — Décret n° 2020-1281 du 21 octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie relatif à la coopération dans le domaine de la défense, signé à Paris le 7 février 2017 (1)  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 7 mai 2020 relatif à l'agrément des organismes de formation professionnelle maritime  }
  4. {  Annexe — Délibération relative à la modification de la convention conclue avec l'association Banlieues du Monde  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »  }
  6. {  Conséquences de la radiation. — ANNEXE III REGLEMENT ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 31 juillet 1968  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux  }
  8. {  Chapitre Ier : Efficacité énergétique et réduction de la consommation d'énergie fossile — Décret n° 2017-457 du 30 mars 2017 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guyane  }
  9. {  Titre V : LA COMMISSION SUPÉRIEURE DE CODIFICATION — Code des relations entre le public et l'administration  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2020-1282 du 22 octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole et deux déclarations interprétatives conjointes), signé à Bogota le 10 juillet 2014 (1)  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 19 février 2020 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020  }
  12. {  À LA CONVENTION NATIONALE DESTINÉE À ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES ET L'ASSURANCE MALADIE — Avenant à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux  }
  14. {  Sous-section 2 : De la constitution sans offre au public. — Code de commerce  }
  15. {  Titre VII : DISPOSITIONS FINANCIÈRES — Arrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des unions de sociétés coopératives agricoles  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2020-1282 du 22 octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole et deux déclarations interprétatives conjointes), signé à Bogota le 10 juillet 2014 (1)  }
  17. {  CHAPITRE II : Dispositions financières — Code général des collectivités territoriales  }
  18. {  Livre 1er : Dispositions générales — Code de la route  }
  19. {  Chapitre Ier : Conditions d'application (Article 38) — Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110  }
  20. {  Section 2 : Publication — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }

Résultats 1501 à 1520

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