SECTION_TA

  1. {  Titre IER : DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE DU MINISTRE DE LA DÉFENSE — Décision du 5 octobre 2016 portant délégation de signature (état-major des armées)  }
  2. {  Section 6 : Retrait de l'agrément administratif — Code de la sécurité sociale  }
  3. {  Chapitre Ier : Le contrat de transport — Code des transports  }
  4. {  Section 1 : Dispositions relatives aux opérations collectives à adhésion obligatoire — Code de la sécurité sociale  }
  5. {  Sous-section 1 : Péages fluviaux perçus au profit de Voies navigables de France — Code des transports  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 31 octobre 2019 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative à l'utilisation de la senne dans la division CIEM VII d dit « secteur Manche Est »  }
  7. {  Chapitre III : L'évolution des dépenses de l'Etat sur la période 2015-2017 — LOI n° 2014-1653 du 29 décembre 2014 de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (1)  }
  8. {  TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRANSPORTS SUR LE RHIN ET LA MOSELLE — Code des transports  }
  9. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts  }
  10. {  Personnel à temps de travail incomplet. — TABLE DES MATIERES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 19 octobre 1955  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 20 juillet 2023 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs d'emballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par des professionnels ayant une activité de restauration et portant modification de l'arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers  }
  12. {  Section 2 : Dispositions relatives aux opérations collectives à adhésion facultative et aux opérations individuelles — Code de la sécurité sociale  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique  }
  14. {  Sous-paragraphe 4 : Dispositions communes. — Code de l'action sociale et des familles  }
  15. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives aux attributions des commissions consultatives paritaires et à la protection des agents contractuels de droit privé de La Poste exerçant un mandat de représentation — Décret n° 2024-683 du 5 juillet 2024 pris pour l'application de la loi n° 2022-1449 du 22 novembre 2022 visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste  }
  16. {  Section 4 : Dispositions particulières relatives à certaines opérations de retraite à caractère collectif et aux opérations des régimes professionnels relevant de l'article L. 912-1 — Code de la sécurité sociale  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2016-RE-26 du 17 octobre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Fréquence Mewen pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Evasion  }
  18. {  Section 3 : Droits des bénéficiaires du présent chapitre. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  19. {  Chapitre II : Sanctions pénales — Code des transports  }
  20. {  Chapitre Ier : Généralités — Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à enregistrement sous la rubrique n° 2781-1)  }

Résultats 1501 à 1520

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