SECTION_TA

  1. {  Sous-section 4 : Départements d'outre-mer. — Code de la construction et de l'habitation  }
  2. {  PARTIE A Transport de marchandises dangereuses en colis — Décret n° 2015-1021 du 19 août 2015 portant publication de la résolution MSC.325(90) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 24 mai 2012 (1)  }
  3. {  Sous-section 3 : Fonctionnement du directoire — Code de la santé publique  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2013-811 du 18 décembre 2013 autorisant la SARL PAC FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons Tahiti  }
  5. {  Annexe — Décret n° 2016-1666 du 5 décembre 2016 portant virement de crédits  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2015-379 du 4 novembre 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel définissant les modalités de programmation du temps d'émission attribué aux formations politiques représentées par un groupe dans l'une ou l'autre des assemblées du Parlement et aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale pour l'année 2016  }
  7. {  Section 4 : Dispositions particulières aux logements-foyers. — Code de la construction et de l'habitation  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 5 décembre 2016 fixant le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du code de l'action sociale et des familles  }
  9. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 79-160 du 28 février 1979 portant application de la loi du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen — Décret n° 2014-112 du 6 février 2014 portant différentes mesures d'ordre électoral  }
  10. {  Paragraphe 1 : Tarif de l'aviation civile — Code des impositions sur les biens et services  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées gravitairement  }
  12. {  Sous-section 1 : Avancement d'échelon au sein de la fonction publique de l'Etat — Code général de la fonction publique  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2014 et fixant les modalités de candidature  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 fixant la liste des actions d'accompagnement à la création d'entreprise délivrées par un réseau d'aide à la création d'entreprise ainsi que les justificatifs permettant de bénéficier de la dispense du stage de préparation à l'installation  }
  15. {  Chapitre II : Information et accompagnement des salariés en cas de changement d'attributaire d'un contrat de service public de transport ferroviaire de voyageurs — Décret n° 2019-696 du 2 juillet 2019 relatif à l'information, l'accompagnement et le transfert des salariés en cas de changement d'attributaire d'un contrat de service public de transport ferroviaire de voyageurs  }
  16. {  Section 1 : Conventions conclues entre l'Etat et les organismes d'habitations à loyer modéré ou, en application de l'article L. 353-18, les sociétés d'économie mixte et leurs filiales. — Code de la construction et de l'habitation  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 12 février 2014 portant report de crédits  }
  18. {  Section 3 : Conventions conclues entre l'Etat et les sociétés d'économie mixte de construction immobilière ne demandant pas à bénéficier des dispositions de l'article L353-18. — Code de la construction et de l'habitation  }
  19. {  Maladie ou accident — Annexe III ingénieurs et cadres Convention collective nationale du 31 mars 1979  }
  20. {  Section 7 : Conventions passées entre l'Etat, l'organisme propriétaire et l'organisme gestionnaire en application de l'article L353-13 portant sur les logements-foyers visés par l'article L351-2 (5°) — Code de la construction et de l'habitation  }

Résultats 1421 à 1440

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