SECTION_TA

  1. {  Mutations à titre onéreux de biens mobiliers étrangers constatées par des actes passés en France — Code général des impôts  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 6 juillet 2018 relatif aux services chargés de l'enregistrement  }
  3. {  Chapitre II : Les voitures de petite remise — Code des transports  }
  4. {  Chapitre Ier : Dispositions diverses — Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences  }
  5. {  Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences  }
  6. {  Chapitre VI : Représentation du personnel — Décret n° 2016-1697 du 12 décembre 2016 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires de certains établissements publics de l'environnement  }
  7. {  1 : Régime normal — Code général des impôts  }
  8. {  1 : Droits d'enregistrement — Code général des impôts  }
  9. {  3 : Exonérations — Code général des impôts  }
  10. {  Section 3 : Activité de conducteur de taxi — Code des transports  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 6 juillet 2018 relatif aux services chargés de l'enregistrement  }
  12. {  2 : Dispositions spéciales aux successions — Code général des impôts  }
  13. {  Sous-section 1 : Principes — Code du sport  }
  14. {  Section 2 : Profession d'exploitant de taxi — Code des transports  }
  15. {  Annexe — Décret n° 2024-593 du 24 juin 2024 portant publication des résolutions 2023-I-5, 2023-I-6 et 2023-I-7, adoptées le 7 juin 2023, de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1)  }
  16. {  5 : Sociétés immobilières et assimilées — Code général des impôts  }
  17. {  Section 1 : Définition — Code des transports  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 26 avril 2016 relatif à la prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de baccalauréats professionnels et de brevets professionnels relevant de la commission professionnelle consultative de l'alimentation  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 19 juin 2024 portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  20. {  Section 4 : Prestations supplémentaires. — Code de la sécurité sociale  }

Résultats 1421 à 1440

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