SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Favoriser l'aménagement durable de Mayotte — LOI n° 2025-797 du 11 août 2025 de programmation pour la refondation de Mayotte (1)  }
  2. {  Métallurgie et travail des métaux Comité technique national n° 1 — Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES  }
  3. {  PARTIE I : LISTE DES POINTS D'INSPECTION — Arrêté du 25 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux modalités de contrôle des pulvérisateurs pris en application du 1° de l'article D. 256-14 du code rural et de la pêche maritime  }
  4. {  Titre II : ARMÉES — Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés  }
  5. {  TITRE II : Droit de port dans les ports maritimes de la France continentale. — Décret n° 68-803 du 10 septembre 1968 pris pour l'application de la loi n° 67-1175 du 28 décembre 1967 portant réforme du régime des droits de port et de navigation  }
  6. {  Chapitre IV : Accompagner la jeunesse de Mayotte — LOI n° 2025-797 du 11 août 2025 de programmation pour la refondation de Mayotte (1)  }
  7. {  Indemnité de congédiement — Convention annexe Accord du 15 novembre 1971  }
  8. {  Paragraphe 2 : Conditions relatives aux modalités de création — Code du cinéma et de l'image animée  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2024-685 du 5 juillet 2024 portant annulation de crédits  }
  10. {  Sous-section 4 : Entreprises mères intermédiaires — Code monétaire et financier  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 8 février 2018 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2018  }
  12. {  TITRE PRÉLIMINAIRE : DISPOSITIONS COMMUNES AUX COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER — Code des transports  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 16 février 2018 fixant les conditions d'accès aux soutiens couplés aux productions végétales mis en œuvre, pour les campagnes 2017 et 2018, dans le cadre de la politique agricole commune  }
  14. {  Paragraphe 1 : Comité d'experts — Code du cinéma et de l'image animée  }
  15. {  Chapitre VII : Marque de l'Union européenne — Code de la propriété intellectuelle  }
  16. {  TITRE IV : COMPTABILITÉ — Code général des collectivités territoriales  }
  17. {  DETERMINATION DE LA COMPETENCE TERRITORIALE DES COMMISSIONS D'AMENAGEMENT DES PRETS DE REINSTALLATION. — Décret n°82-312 du 6 avril 1982 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DE REMISE ET D'AMENAGEMENT DES PRETS AUX RAPATRIES  }
  18. {  Paragraphe 2 : Agrément provisoire — Code du cinéma et de l'image animée  }
  19. {  TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 23 janvier 2013 fixant les modalités de nomination des médecins de prévention ainsi que l'organisation et les conditions de fonctionnement du service de médecine de prévention organisé au profit de l'ensemble du personnel civil du ministère de la défense  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 31 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 8 juin 2021 fixant les conditions physiques et médicales d'aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l'admission en gendarmerie  }

Résultats 1421 à 1440

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