SECTION_TA

{ Section III : Modalités d'évaluation et de validation du parcours de formation initiale — Arrêté du 11 juin 2020 portant organisation des périodes de formation initiale des élèves officiers et officiers stagiaires à l'Ecole nationale supérieure de la police }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux correspondants « garde nationale-employeurs » — Arrêté du 26 octobre 2022 relatif à l'organisation du secrétariat général de la garde nationale }
{ Paragraphe 2 : Indemnités journalières en cas de maladie ou d'accident de la vie privée — Code rural et de la pêche maritime }
{ Adhésions ultérieures. — Convention collective nationale des centres de conditionnement, commercialisation et transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs révisée le 1er avril 1988. }
{ Annexe — Arrêté du 18 janvier 2023 portant homologation de la décision n° 2022-DC-0748 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2022 fixant les conditions et les modalités d'agrément des organismes chargés des vérifications mentionnées à l'article R. 1333-172 du code de la santé publique }
{ Durée des engagements et autorité administrative. — Décret n° 2002-865 du 3 mai 2002 relatif aux engagements agroenvironnementaux et fixant les conditions de souscription des personnes physiques et morales }
{ Annexe — Décision n° 2022-NA-24 du 4 juillet 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association Lor'FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Lor'FM }
{ Annexe — Arrêté du 26 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance }
{ TITRE Ier : L'ÉTAT-MAJOR. — Arrêté du 20 juin 2002 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « production et réparation de produits électroniques » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance }
{ Section 3 : De l'établissement en France des personnes habilitées à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen. — Code de commerce }
{ Paragraphe 2 : Relèvement des exclusions, déchéances et incapacités — Code rural et de la pêche maritime }
{ Titre II : PROGRAMME DES ÉPREUVES — Arrêté du 6 juin 2017 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours externe, interne et du troisième concours pour l'accès au corps des attachés de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Section 3 : Retraite anticipée pour pénibilité des salariés et non-salariés agricoles — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-1386 du 31 octobre 2022 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement des conseils économiques, sociaux, environnementaux, de la culture et de l'éducation de Guyane et de Martinique }
{ Section 2 : Des sociétés de participations financières de profession libérale de greffiers des tribunaux de commerce — Code de commerce }
{ Section 5 : Dispositions transitoires. — Décret no 97-45 du 21 janvier 1997 relatif aux modalités des élections aux différents conseils de l'ordre national des masseurs-kinésithérapeutes et au ressort territorial des conseils régionaux de cet ordre }
{ Titre II : OPÉRATIONS DE RECETTES — Arrêté du 3 juillet 2024 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du groupement interministériel de contrôle (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) }

Résultats 1361 à 1380

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