SECTION_TA

  1. {  Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  2. {  Chapitre III : Dispositions communes au rétablissement personnel sans liquidation judiciaire et à la procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation  }
  3. {  Chapitre II bis : Sûretés et privilèges — Code général des impôts, annexe III  }
  4. {  Titre III : L'assurance de la responsabilité civile des chasseurs — Code des assurances  }
  5. {  Paragraphe 7 : Dispositions concernant les candidats désignés ou les titulaires d'emplois réservés. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2018-287 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  7. {  Chapitre II : Inscription et radiation — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation  }
  8. {  Chapitre III bis : Restitution de la prime pour l'emploi — Code général des impôts, annexe III  }
  9. {  Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-852 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions statutaires relatives aux directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études et assistants ingénieurs relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 et aux personnels des bibliothèques, corps assimilés aux corps d'enseignants-chercheurs et professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers  }
  10. {  Section II : Importation et exportation — Arrêté du 19 janvier 2018 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l'importation, l'exportation et le transfert des produits explosifs  }
  11. {  IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILEES — Code général des impôts, annexe III  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2018-287 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  13. {  Sous-section 2 : Déchets dangereux — Code de l'environnement  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2018-287 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  15. {  TITRE VI : CONDITIONS DU POSITIONNEMENT DANS UNE SECTION DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME — Décret n° 2014-576 du 3 juin 2014 portant règlement général du brevet de technicien supérieur maritime  }
  16. {  Paragraphe 1 : Invalides, veuves et orphelins de guerre. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  17. {  Titre IV : LA RÉCEPTION NATIONALE PAR TYPE (RPT), LA RÉCEPTION À TITRE ISOLÉ (RTI) DES MACHINES AGRICOLES AUTOMOTRICES NEUVES (MAGA) — Arrêté du 19 décembre 2016 relatif à la réception des véhicules agricoles et forestiers et de leurs systèmes, composants et entités techniques  }
  18. {  Titre II bis : Dispositions communes aux impôts directs et aux taxes sur le chiffre d'affaires — Code général des impôts, annexe III  }
  19. {  Chapitre IV : Education physique et sportive — Code de l'éducation  }
  20. {  Titre IV : Dispositions comptables et statistiques — Code des assurances  }

Résultats 1361 à 1380

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