SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2021 abrogeant l'arrêté du 18 février 2021 relatif à l'expérimentation nationale d'équipes locales d'accompagnement sur les aides techniques (EqLAAT)  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 12 décembre 2022 relatif aux données des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)  }
  3. {  Section 3 : Détachement. — Décret n° 93-776 du 29 mars 1993 portant statut particulier du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs et du corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs  }
  4. {  SECTION 6 : Discipline. — Code des communes  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 12 décembre 2022 relatif aux données des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)  }
  6. {  Annexe — Décret n° 2020-1813 du 30 décembre 2020 relatif aux conditions de constitution d'un volume complémentaire individuel pour les vins rosés, rouges et blancs tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée  }
  7. {  Sous-section 2 : Des conditions d'accès à la profession. — Code de commerce  }
  8. {  Sous-section 1 : Collèges des représentants des organisations syndicales représentant les agents publics et des employeurs publics — Code général de la fonction publique  }
  9. {  Sous-section 1 : Dispositions communes à tous les marchés d'intérêt national. — Code de commerce  }
  10. {  CHAPITRE II : Choix des formations et des diplômes d'études spécialisées. — Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 RELATIF AUX ETUDES SPECIALISEES DU TROISIEME CYCLE DE PHARMACIE  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 7 mars 2024 portant création de la spécialité « géomètre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  12. {  Paragraphe 2 : Durée du mandat et cessation de fonctions — Code général de la fonction publique  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 28 décembre 2020 portant approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « TERANA »  }
  14. {  Chapitre III : Formation — Décret n°2006-441 du 14 avril 2006 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire.  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 17 août 2023 modifiant l'arrêté du 31 août 2022 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage  }
  16. {  Paragraphe 4 : Formation — Code de l'éducation  }
  17. {  Sous-section 1 : Exercice de la profession, interdictions et incompatibilités diverses — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  19. {  PARTIE 2 : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE — Code de la défense  }
  20. {  TITRE X : Les mesures conservatoires et les sûretés judiciaires — Décret no 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution  }

Résultats 1361 à 1380

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