SECTION_TA

  1. {  TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CRÉANCES DOUANIÈRES — Décret n° 2012-417 du 28 mars 2012 relatif à l'assistance internationale au recouvrement de certaines créances publiques  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 10 mai 2017 fixant les conditions de réalisation des soins de conservation à domicile  }
  3. {  OBJECTIFS ET MOYENS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES SALARIES Loi n° 84-130 du 24 février 1984 portant réforme de la formation professionnelle continue — FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ACCORD du 20 février 1985 - Accord du 20 février 1985  }
  4. {  Chapitre 6 : MAINTENANCE, TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET INFOGÉRANCE — Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de techniques de l'information et de la communication  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 19 novembre 2014 portant ouverture du concours commun d'accès aux formations d'ingénieur des écoles nationales relevant du ministère chargé de l'agriculture et du ministère chargé de l'enseignement supérieur à la session 2015  }
  6. {  Livre 8 : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Allocation de logement sociale - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Aide aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aires d'accueil des gens du voyage - Protection complémentaire en matière de santé — Code de la sécurité sociale  }
  7. {  Annexe — Décret n° 2014-1289 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social)  }
  8. {  Titre VIII : Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général - Dispositions d'application du livre 3 — Code de la sécurité sociale  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 8 avril 2016 autorisant l'ouverture d'un examen professionnel et fixant la date des épreuves écrites pour le recrutement au titre de l'année 2017 d'ingénieur(e)s des travaux publics de l'Etat  }
  10. {  Sous-section 4 : Procédure d'institution de zones de publicité autorisée, de publicité restreinte ou de publicité élargie. — Code de l'environnement  }
  11. {  TITRE III : INDEMNITÉS DE RECRUTEMENT — Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement  }
  12. {  Chapitre 7 : UTILISATION DES RÉSULTATS — Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de techniques de l'information et de la communication  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 25 mai 2011 relatif à l'application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens  }
  14. {  OBJECTIFS ET MOYENS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES SALARIES Loi n° 84-130 du 24 février 1984 portant réforme de la formation professionnelle continue 2° La reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation — FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ACCORD du 20 février 1985 - Accord du 20 février 1985  }
  15. {  Chapitre 2 : PRIX ET RÈGLEMENT — Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d'œuvre  }
  16. {  Sous-section 1 : Procédure administrative — Code de l'environnement  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2014-AG-07 du 11 septembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Musiques Informations Guyanaises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Musiques Informations Guyanaises (MIG)  }
  18. {  Annexe — Décret n° 2016-1424 du 21 octobre 2016 portant transfert de crédits  }
  19. {  Sous-section 2 : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer — Code de l'environnement  }
  20. {  Titre II : Organismes nationaux — Code de la sécurité sociale  }

Résultats 1361 à 1380

Précédent 666768 69 (page actuelle) 707172 Suivant