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SECTION_TA
{
Valeur du point au 1er septembre 1988. — Avenant n° 88-12 du 20 septembre 1988
}
{
Grilles indiciaires au 1er octobre 1988, et au 1er février 1989. — Avenant n° 88-17 du 29 novembre 1988
}
{
Nature des actions de formation et de priorité — Avenant n° 43 du 29 mai 1985 relatif aux objectifs et aux moyens de la formation professionnelle continue et insertion des jeunes
}
{
Titre III : ADAPTATIONS DU DÉCRET N° 90-606 DU 9 JUILLET 1990 À L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE — Décret n° 2020-643 du 27 mai 2020 relatif au report du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon de 2020 et à l'adaptation du décret du 9 juillet 1990 à l'état d'urgence sanitaire
}
{
DEUXIÈME PARTIE : — Arrêté du 19 mai 2020 modifiant l'arrêté du 30 mars 2011 fixant la nature, le programme des épreuves et les règles d'organisation générale du concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
}
{
Annexe — Décision n° 2016-BO-68 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Wit FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Wit FM
}
{
Chapitre II : Organisation administrative et financière — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
}
{
Annexe — Arrêté du 19 mai 2020 modifiant l'arrêté du 30 mars 2011 fixant la nature, le programme des épreuves et les règles d'organisation générale du concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
}
{
Chapitre Ier : Organisation des tribunaux des pensions — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
}
{
Composition. — Accord portant création de la commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche " quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison "
}
{
Section 2 : Modalités d'exercice — Code de la santé publique
}
{
Annexe — Décision n° 2016-BO-71 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association média radio baby boom pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Souvenirs FM
}
{
Annexe — Arrêté du 16 février 2017 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
}
{
Annexe — Arrêté du 15 mai 2020 relatif à la reconnaissance et au suivi des sociétés habilitées comme organismes de sûreté
}
{
Annexe — Arrêté du 20 mai 2020 portant création du titre professionnel de chargé d'études de réseaux de télécommunications
}
{
Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisation — Code de la santé publique
}
{
Section 2 : Classement des établissements — Code de la construction et de l'habitation
}
{
Titre II : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'ÉTAT D'INFIRMIER — Arrêté du 29 mai 2020 relatif aux aménagements de la formation en soins infirmiers et aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat d'infirmier dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
}
{
Annexe — Arrêté du 26 mai 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2018 fixant pour les années 2019, 2020 et 2021 les taux de promotion pour l'avancement de grade des corps des personnels techniques et spécialisés du ministère de l'intérieur
}
{
Chapitre IX : Procédures applicables aux avis rendus en matière d'exercice d'activités privées Article 28 Modalités d'instruction et de réponse — Rapport d'activité 2015
}
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