SECTION_TA

  1. {  TITRE V : De l'équipement commercial. — Code de commerce  }
  2. {  III : Dispositions communes. — Code général des impôts, annexe II  }
  3. {  Section 2 : Régime financier. — Décret no 92-56 du 17 janvier 1992 relatif au Centre national de documentation pédagogique et érigeant en établissements publics les centres régionaux de documentation pédagogique  }
  4. {  CHAPITRE II : Recrutement. — Décret no 91-82 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des corps de l'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole  }
  5. {  PRESCRIPTIONS COMMUNES. — Décret n°81-409 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES MORTAISEUSES A CHAINE POUR LE TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES  }
  6. {  Chapitre III : Dispositions diverses, transitoires et finales — Décret n° 2023-1291 du 27 décembre 2023 relatif au comité des textes statutaires de La Poste  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2022-673 du 12 octobre 2022 autorisant la SAS RTL France Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  8. {  Section 3 : Ouverture de l'enquête — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2016-633 du 13 juillet 2016 autorisant l'association « Le Pluriel » à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'Oc - Pluriel  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 16 mai 2022 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée  }
  11. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 15 juillet 2022 portant organisation des comités consultatifs communaux et intercommunaux des sapeurs-pompiers volontaires  }
  12. {  Conditions de rejet — Arrêté du 7 août 1986 relatif à l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs liquides par l'atelier de maintenance nucléaire de la Société de maintenance nucléaire à Maubeuge (Nord)  }
  13. {  Section 2 : Conseil d'administration de l'Institut Gustave Roussy. — Code de la santé publique  }
  14. {  Annexe — Avis relatif à la publication simplifiée des comptes de campagne des élections sénatoriales du 27 septembre 2020 pour les départements de métropole et d'outre-mer et du 26 septembre 2021 pour les Français de l'étranger  }
  15. {  Section 2 : Dossier d'enquête — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2016-640 du 13 juillet 2016 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter les services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Pyrénées et NRJ Toulouse  }
  17. {  Chapitre Ier : Constitution de la société — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice  }
  18. {  ORGANISATION COMMUNALE — Code des communes  }
  19. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 15 juillet 2022 portant organisation du conseil de discipline des sapeurs-pompiers volontaires  }
  20. {  Section 1 : L'admission à l'aide sociale. — Décret n° 93-48 du 11 janvier 1993 pris en application de l'ordonnance n° 91-888 du 5 septembre 1991 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte de certaines dispositions des titres Ier, II et III du code de la famille et de l'aide sociale  }

Résultats 1321 à 1340

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