SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Dispositions relatives aux ouvrages de transport — Code de l'énergie  }
  2. {  Sous-section 1 : Constitution de la société d'exercice libéral — Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire  }
  3. {  Annexe — Décret n° 2016-1558 du 18 novembre 2016 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles, signé à Paris le 24 septembre 2015 (1)  }
  4. {  Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE MÉCANICIEN DE QUART MACHINE — Arrêté du 24 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de mécanicien, du certificat de mécanicien de quart machine et du certificat de marin qualifié machine  }
  5. {  Paragraphe 2 : Souscription des contrats d'assurance (R). — Code général des collectivités territoriales  }
  6. {  Chapitre IER : Enseignement de langue arabe Article 1er — Décret n° 2020-498 du 30 avril 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne dans le domaine de l'enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France, signé à Tunis le 31 mars 2017 (1)  }
  7. {  Sous-section 2 : Dispositions relatives aux ouvrages de distribution — Code de l'énergie  }
  8. {  MODALITES D'APPLICATION. — Décret n°81-293 du 31 mars 1981 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES ARBRES DE TRANSMISSION A CARDANS A USAGE AGRICOLE: PRESCRIPTIONS TECHNIQUES D'HYGIENE ET DE SECURITE: ENTRETIEN SANS RISQUE,SECURITE EN CAS DE FONCTIONNEMENT A GRANDE VITESSE OU D'UTILISATIONS APPLICABLES AUX MATERIELS EN SERVICE: VISITES PERIODIQUES  }
  9. {  Chapitre V : Renforcer les pouvoirs du conseil syndical — Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis  }
  10. {  Titre IER : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATIONS DU DÉCRET N° 2005-1309 DU 20 OCTOBRE 2005 — Décret n° 2018-687 du 1er août 2018 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles  }
  11. {  Chapitre II : De la mesure judiciaire d'investigation éducative et de la mesure éducative judiciaire provisoire — Ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs  }
  12. {  Livre VII : Soutien à la coopération et à la diffusion internationale et européenne — Code du cinéma et de l'image animée  }
  13. {  Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE MARIN QUALIFIÉ MACHINE — Arrêté du 24 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de mécanicien, du certificat de mécanicien de quart machine et du certificat de marin qualifié machine  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2015 fixant les modalités d'organisation du concours professionnel permettant l'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical civil du ministère de la défense  }
  15. {  Chapitre Ier : Clarifier les règles de représentation aux assemblées générales en cas de démembrement du droit de propriété — Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis  }
  16. {  Chapitre VI : Le rapport annuel — Décret n° 2015-1077 du 26 août 2015 pris pour l'application de la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer, telle que modifiée par la loi n° 2015-762 du 29 juin 2015  }
  17. {  Paragraphe 5 : Transport de corps après mise en bière (R). — Code général des collectivités territoriales  }
  18. {  Population totale : 1.655.362 — Décret n°73-854 du 5 septembre 1973 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES CONSEILS REGIONAUX INSTITUES PAR LA LOI 72619 DU 5 JUILLET 1972  }
  19. {  Titre I : Généralités — Arrêté du 22 février 1977 MODALITES D'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET 76342 DU 6 AVRIL 1976 RELATIF AU CONTROLE DES BOUTEILLES UTILISEES COMME RECIPIENTS-MESURES  }
  20. {  Chapitre III : Mesures d'urgence — Code de l'environnement  }

Résultats 1321 à 1340

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