SECTION_TA

  1. {  Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code de la commande publique  }
  2. {  Section 7 : Reconnaissance mutuelle de la formation — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  3. {  Annexe — Décret n° 2019-830 du 5 août 2019 relatif à la convention type de mise à disposition de parties de services des délégations régionales de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions prévue à l'article 18 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel  }
  4. {  Sous-section 2 : Evaluation de sûreté de l'installation portuaire — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }
  5. {  Chapitre III : Fonctionnement du grand port maritime. — Code des ports maritimes  }
  6. {  Sous-section 3 : Plan de sûreté de l'installation portuaire — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2017-510 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  8. {  Sous-section 1 : Agrément des organismes de formation en sûreté portuaire — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2020-981 du 16 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  10. {  Chapitre VI : Règles de promotion — Décision n° 2020-53 du 1er janvier 2020 portant adoption du règlement intérieur du Défenseur des droits  }
  11. {  Chapitre IV : Suivi du trafic maritime. — Code des ports maritimes  }
  12. {  Section 1 : Portiques de détection de métaux — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  13. {  Section 4 : Garanties — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  14. {  Sous-section 2 : Habilitation des organismes de sûreté — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }
  15. {  Chapitre VI : Sécurité des ouvrages maritimes portuaires. — Code des ports maritimes  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2020-981 du 16 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  17. {  Section 2 : Délais de paiement — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  18. {  Paragraphe 1 : Reconnaissance de personnes morales comme organismes de formation en sûreté portuaire agréés — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }
  19. {  Paragraphe 1 : Reconnaissance de personnes morales comme organismes de sûreté habilités — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }
  20. {  Paragraphe 2 : Suivi des sociétés reconnues comme organismes de sûreté habilités — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire  }

Résultats 1301 à 1320

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