SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2016 }
{ Section 1 : Contenu de la demande de carte professionnelle européenne — Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à la mise en œuvre de la carte professionnelle européenne mentionnée à l'article L. 4002-2 du code de la santé publique }
{ Sous-section 3 : Banque de France. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 6 mars 2018 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de février 2018 }
{ Annexe — Arrêté du 6 avril 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Section 4 bis : Contrôle de l'exercice de la profession — Code de la propriété intellectuelle }
{ Chapitre 6 : Contrôle médical — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 3 : Conditions relatives au mode de production — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décret n° 2015-1911 du 30 décembre 2015 relatif au règlement des aides du fonds d'aide à la rénovation thermique des logements privés (FART) }
{ Section 1 : Adhésion des membres — Code de la propriété intellectuelle }
{ Chapitre Ier : Formation initiale des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale recrutés par la voie du concours — Arrêté du 20 avril 2016 relatif à la formation initiale et à la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale et de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale }
{ Section 2 : Aides financières automatiques — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2018-143 du 14 mars 2018 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4 }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à l'expérimentation prévue par l'article 40 de la loi du 10 août 2018 susvisée — Décret n° 2019-31 du 18 janvier 2019 relatif aux échanges d'informations et de données entre administrations dans le cadre des démarches administratives et à l'expérimentation prévue par l'article 40 de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance }
{ Section 4 : Organe de surveillance — Code de la propriété intellectuelle }
{ Paragraphe 3 : Inscription sur le compte des sommes calculées — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2015 }
{ Annexe — Arrêté du 1er décembre 2016 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles }
{ Section 3 : Contrôle par le ministère chargé de la culture — Code de la propriété intellectuelle }
{ Mise en oeuvre — Accord du 5 mars 2003 relatif au capital de temps de formation }

Résultats 1341 à 1360

Précédent 65 66 67 68 69 70 71 Suivant