SECTION_TA

{ V. - Délais d'application et dispositions finales — Arrêté du 29 juillet 1970 CARACTERISTIQUES ET CONDITIONS D'UTILISATION DES PNEUMATIQUES DES VEHICULES AUTOMOBILES ET DE LEURS REMORQUES (MARQUAGES, INDICATEURS D'USURE, PRESSIONS DE GONFLAGE, DATES D'APPLICATION) }
{ Annexe — Décision n° 2020-300 du 8 avril 2020 autorisant la commune de Saint-Genou (Indre) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Genou }
{ Sous-section 4 : Intérêts moratoires, indemnités forfaitaire et complémentaire pour frais de recouvrement — Code de la commande publique }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le code électoral — Décret n° 2018-518 du 27 juin 2018 portant diverses modifications du décret n° 2001-213 du 8 mars 2001 modifié portant application de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel et modifiant le code électoral }
{ Durée du repos hebdomadaire — Accord du 14 octobre 1996 relatif au temps de repos quotidien et hebdomadaire }
{ Annexes — Arrêté du 4 février 2015 fixant la liste des actes délégués au directeur général de l'établissement public Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) pour la gestion des personnels relevant du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et affectés à l'ANCOLS }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Décret n° 2018-518 du 27 juin 2018 portant diverses modifications du décret n° 2001-213 du 8 mars 2001 modifié portant application de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel et modifiant le code électoral }
{ Annexe — Arrêté du 22 mars 2019 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans la passation des marchés publics }
{ Récepteurs de moûts. — Arrêté du 6 janvier 1971 REFRACTOMETRES UTILISES POUR MESURER LA TENEUR EN SUCRES DES MOUTS DE RAISIN NATURELS }
{ Plaques signalétiques. — Arrêté du 6 janvier 1971 REFRACTOMETRES UTILISES POUR MESURER LA TENEUR EN SUCRES DES MOUTS DE RAISIN NATURELS }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France }
{ Section unique : Dématérialisation des communications et échanges d'informations — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé }
{ Annexe — Arrêté du 4 mars 2020 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée }
{ Annexe — Arrêté du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté du 8 juin 2015 modifié définissant les modalités de mise en œuvre des exemptions de minimis à l'obligation de débarquement prévue à l'article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif à la politique commune de la pêche }
{ CHAPITRE Ier : Domaine immobilier — Code du domaine de l'Etat et des collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de Mayotte }
{ Lieu de la vérification primitive. — Arrêté du 6 janvier 1971 REFRACTOMETRES UTILISES POUR MESURER LA TENEUR EN SUCRES DES MOUTS DE RAISIN NATURELS }
{ Annexe — Arrêté du 21 février 2018 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales chinoises à l'école élémentaire et au collège }
{ Titre III : OBLIGATIONS DES OPÉRATEURS ASSURANT LE TRANSPORT — Arrêté du 18 mars 2015 relatif aux obligations déclaratives en matière de pêche maritime }
{ Annexe — Décision n° 2020-301 du 8 avril 2020 autorisant la commune d'Hannogne-Saint-Martin (Ardennes) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Hannogne-Saint-Martin }

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