SECTION_TA

  1. {  Section 5 : La maîtrise des risques non radiologiques — Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base  }
  2. {  Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX POUVOIRS EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION À L'ÉGARD DES PERSONNELS DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE AUTRES QUE LES PERSONNELS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE AFFECTÉS AUPRÈS DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE ET À L'ÉGARD DES VACATAIRES ET DES STAGIAIRES — Arrêté du 26 mai 2015 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  }
  3. {  Chapitre V : Les ayants cause des victimes civiles de guerre — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  4. {  Chapitre IV : Activité libérale des praticiens temps plein. — Code de la santé publique  }
  5. {  Mode d'acquisition des connaissances figurant dans la classification — Accord du 16 octobre 1987 (Classification relatif aux palettes en bois)  }
  6. {  Chapitre XVII : Dispositions finales — Décret n° 2016-223 du 26 février 2016 modifiant divers décrets relatifs aux statuts particuliers des corps dits « de reclassement » de fonctionnaires de La Poste  }
  7. {  Chapitre Ier : Admission dans les établissements de formation — Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie  }
  8. {  Section 2 : Gestion des sources de rayonnements ionisants — Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure relevant de la gendarmerie nationale au sein du ministère de l'intérieur  }
  10. {  Chapitre III : Autres règles d'organisation générale — Décret n° 2016-247 du 3 mars 2016 créant la direction des achats de l'Etat et relatif à la gouvernance des achats de l'Etat  }
  11. {  Chapitre III : Modalités d'agrément des établissements souhaitant dispenser la formation en chiropraxie — Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie  }
  12. {  Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX POUVOIRS EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION À L'ÉGARD DES PERSONNELS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE AFFECTÉS AUPRÈS DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE — Arrêté du 26 mai 2015 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2015-552 du 16 décembre 2015 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  14. {  Section 1 : Règles d'imputabilité et de minimum indemnisable. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 3 juin 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée » pour l'année 2015  }
  16. {  Chapitre Ier : Fonctionnement. — Code de la santé publique  }
  17. {  Classification professionnelle — Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991. Etendue par arrêté du 16 janvier 1992 JORF 31 janvier 1992.  }
  18. {  Annexe 2 — Arrêté du 4 décembre 2015 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé  }
  19. {  Annexe — Résolutions  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 20 janvier 2016 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Réinsertion et citoyenneté »  }

Résultats 1341 à 1360

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