SECTION_TA

{ Annexes — Arrêté du 26 août 2013 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910 (Combustion) }
{ Chapitre II : Le secret et la discrétion professionnels — Décision n° 2018-002 du 15 janvier 2018 portant adoption de la charte de déontologie de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières }
{ Annexe — Décision n° 2020-57 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Côte Varoise à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Côte Varoise }
{ Annexe — Arrêté du 12 juin 2018 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale }
{ Section 6 : Visite en présence d'un tiers — Code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Décision n° 2021-BO-14 du 1er décembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio MDM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio MDM }
{ LIVRE IV : MUSÉES — Code du patrimoine }
{ Chapitre Ier : Rationalisation du nombre de certificats médicaux produits dans le cadre d'une mesure de soins à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent — LOI n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (1) }
{ Chapitre II : Rationalisation du nombre de certificats médicaux produits et clarification des procédures applicables dans le cadre d'une mesure de soins sur décision du représentant de l'Etat — LOI n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (1) }
{ Section 3 : Suite des contrôles — Code des juridictions financières }
{ Chapitre VII : Le référent déontologue — Décision n° 2018-002 du 15 janvier 2018 portant adoption de la charte de déontologie de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières }
{ Titre Ier bis : Collectivité de Corse — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre Ier : Intégration dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des membres de certains corps d'attachés d'administration et corps analogues régis par le décret n° 2005-1215 du 26 septembre 2005 — Décret n° 2013-876 du 30 septembre 2013 relatif à l'intégration de seize corps ministériels dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat et à l'ouverture de recrutements réservés dans ce corps }
{ Chapitre III : Dispositions relatives aux actes non contentieux confiés au notaire — Décret n° 2019-756 du 22 juillet 2019 portant diverses dispositions de coordination de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice en matière de protection juridique des majeurs, de changement de régime matrimonial, d'actes non contentieux confiés aux notaires et de prorogation de l'attribution provisoire de la jouissance du logement de la famille et mesure relative à la reconnaissance transfrontalière des décisions de protection juridique des majeurs }
{ Chapitre III : Renforcer la stratégie et la gouvernance médicales au niveau du groupement hospitalier de territoire, et accompagner les établissements volontaires pour davantage d'intégration — LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (1) }
{ Chapitre III : Dispositions applicables au concours externe et au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française — Arrêté du 9 septembre 2013 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Annexe — Arrêté du 27 septembre 2013 fixant au titre des années 2013, 2014 et 2015 les taux de promotion dans le corps des techniciens supérieurs du développement durable }
{ Paragraphe 2 : Commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnée à l'article L. 312-8 — Code de l'action sociale et des familles }
{ Sous-section 4 : Autres formations et diplômes du travail social — Code de l'action sociale et des familles }

Résultats 1281 à 1300

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