SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : De certains échanges en propriété ou en jouissance et de certaines cessions d'immeubles ruraux. — Code rural (ancien)  }
  2. {  Chapitre VI : Aménagement agricole et forestier — Code rural (ancien)  }
  3. {  Chapitre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNES PHYSIQUES ET AUX AGENTS DES PERSONNES MORALES CONCOURANT AU SERVICE PUBLIC PÉNITENTIAIRE — Code pénitentiaire  }
  4. {  Sous-section 8 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage du fret en méthode de détection à distance d'odeurs d'explosifs » — Arrêté du 6 avril 2022 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  5. {  C : Sanctions pénales — Code général des impôts  }
  6. {  TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS — Décret n° 2023-994 du 26 octobre 2023 portant publication de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie (ensemble un avenant sous forme d'échange de lettres signées à Belgrade les 21 mai et 2 juillet 2021) (1)  }
  7. {  Censeur. — Décret n°91-1101 du 23 octobre 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE  }
  8. {  Section III : Circulation — Code général des impôts  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 1er décembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de chef de travaux d'art principal du ministère de la culture  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 15 janvier 2019 rectifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant les dysfonctionnements urbains les plus importants et visés à titre complémentaire par le nouveau programme national de renouvellement urbain  }
  11. {  Section 3 : Avancement. — Décret no 92-1191 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des gradés et gardiens de la paix de la police nationale  }
  12. {  Chapitre Ier : Missions — Décret n° 2022-1165 du 20 août 2022 portant création et organisation de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable  }
  13. {  Section III : Droit spécifique et essai des métaux précieux — Code général des impôts  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions transitoires en matière de gestion — Ordonnance n° 2022-883 du 14 juin 2022 relative au transfert à la direction générale des finances publiques de la gestion de la taxe d'aménagement et de la part logement de la redevance d'archéologie préventive  }
  15. {  Titre V : Dispositions diverses et d'abrogation. — Décret n°93-1278 du 3 décembre 1993 SUR LA BANQUE DE FRANCE  }
  16. {  CHAPITRE III : Dispositions communes. — LOI n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement (1)  }
  17. {  Section III : Règles particulières applicables à la roulette. — Arrêté du 23 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos  }
  18. {  Section VII : Fabrication du plaqué et du doublé d'or, d'argent et de platine sur tous métaux — Code général des impôts  }
  19. {  Sous-Paragraphe 3 : Exonérations pour certaines sources d'énergie — Code des impositions sur les biens et services  }
  20. {  Chapitre III : Rémunération des membres du Conseil de la politique monétaire. — Décret n°93-1278 du 3 décembre 1993 SUR LA BANQUE DE FRANCE  }

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