SECTION_TA

  1. {  Barème des ouvriers indépendants des équipes de tournage applicable à compter du 1er juillet 1999 (Pour une semaine de 39 heures). — SALAIRES ouvriers indépendants des équipes de tournage Avenant du 1 juillet 1999  }
  2. {  Section 2 : Subventions spécifiques aux logements locatifs sociaux — Code de la construction et de l'habitation  }
  3. {  Titre V : AGRÉMENT DES CENTRES DE FORMATION — Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la formation conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale  }
  4. {  TITRE III : ASSOCIATION INTERMÉDIAIRE — Décret n° 2014-197 du 21 février 2014 portant généralisation de l'aide au poste d'insertion et diverses mesures relatives à l'insertion par l'activité économique  }
  5. {  Chapitre III : De la gouvernance de la politique de la ville — LOI n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (1)  }
  6. {  Titre Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 18 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont  }
  7. {  Période d'essai - Engagement — Avenant cadres Convention collective nationale du 17 décembre 1987  }
  8. {  Chapitre III : Dispositions concernant les chambres territoriales des comptes — Décret n° 2016-1696 du 12 décembre 2016 relatif au contrôle des juridictions financières sur les établissements sociaux et médicaux-sociaux et les établissements de santé de droit privé  }
  9. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives à la facturation électronique dans la commande publique — Décret n° 2019-748 du 18 juillet 2019 relatif à la facturation électronique dans la commande publique  }
  10. {  Sous-section 3 : Prime d'épargne. — Code de la construction et de l'habitation  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 28 juin 2019 portant création de la spécialité « Métiers de la coiffure » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  12. {  Sous-section 4 : Gestion. — Code de la construction et de l'habitation  }
  13. {  Chapitre Ier : Réformer les études en santé et renforcer la formation tout au long de la vie — LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (1)  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure  }
  15. {  Chapitre III : Fluidifier les carrières entre la ville et l'hôpital pour davantage d'attractivité — LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (1)  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 13 février 2014 relatif au titre professionnel de scaphandrier travaux publics  }
  17. {  Sous-section 3 : Logement dans les résidences mobilité et les résidences d'intérêt général. — Code de la construction et de l'habitation  }
  18. {  Chapitre II : Développer une offre hospitalière de proximité, ouverte sur la ville et le secteur médico-social, et renforcer la gradation des soins — LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (1)  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 10 février 2011 portant création du titre professionnel d'assistant en développement et méthodes électroniques  }
  20. {  TITRE II : RÉGIES D'AVANCES — Arrêté du 24 février 2014 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances pour la gestion des comptes nominatifs des élèves des lycées de la défense  }

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