SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2018-69 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  2. {  Chapitre III : Dispositions transitoires — LOI n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires (1)  }
  3. {  Chapitre Ier : Sanctions civiles — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation  }
  4. {  Chapitre VI : Mesures de simplification — LOI n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires (1)  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2018-70 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  6. {  Laboratoire d'analyses de radioprotection — Arrêté du 7 août 1986 relatif à l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs liquides par l'atelier de maintenance nucléaire de la Société de maintenance nucléaire à Maubeuge (Nord)  }
  7. {  Titre VIII : LE SECOND CYCLE — Arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne  }
  8. {  Chapitre V : Référentiel de place — LOI n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires (1)  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 7 décembre 2022 fixant les règles d'organisation générale, la nature et la durée des épreuves du concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre de l'intérieur et des outre-mer ainsi que la composition et le fonctionnement de son jury  }
  10. {  TITRE IV : MISE EN PLACE DU RÉGIME DE RÉSOLUTION BANCAIRE — LOI n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires (1)  }
  11. {  Section III : Dispositions relatives à l'élaboration des plans préventifs de résolution — Code des assurances  }
  12. {  Règles techniques applicables aux élevages de carnassiers à fourrure (visons)soumis à autorisation (plus de 2000 animaux) Rubrique 58-7°. — Arrêté du 15 septembre 1986 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire au titre de la protection de l'environnement les élevages d'animaux carnassiers à fourrure  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2018-70 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  14. {  Section 1 : Attribution et retrait du label — Code du patrimoine  }
  15. {  Section 2 : Service de l'allocation. — Code de la sécurité sociale  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2015-1455 du 10 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du 4° du I de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du II de cet article (autorités publiques indépendantes)  }
  17. {  Chapitre XII : Dispositions modifiant le décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées — Décret n° 2017-1360 du 19 septembre 2017 portant modification de dispositions statutaires applicables à certains corps militaires d'officiers  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2018-71 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons  }
  19. {  Section V : Dispositions complémentaires et relatives aux mesures de prévention — Code des assurances  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2016-748 du 21 septembre 2016 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL EFMédias relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rézo  }

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