SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Changement statutaire — Arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire  }
  2. {  Section 2 : Spécialités de brevet professionnel — Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2016-BO-7 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Contact 33 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Aqui FM  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 1er avril 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  5. {  Chapitre Ier : Champ d'application et barème de la contribution pour la justice économique — Décret n° 2024-1225 du 30 décembre 2024 relatif à l'expérimentation de la contribution pour la justice économique  }
  6. {  SECTION II : Des commissions de contrôle des opérations électorales et de recensement des votes. — Décret n°85-904 du 27 août 1985 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 85892 DU 23-08-1985 SUR L'EVOLUTION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE ET RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS AUX CONSEILS DE REGION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES  }
  7. {  Chapitre VI : Dispositions modifiant le statut particulier des professeurs des écoles — Décret n° 2025-352 du 17 avril 2025 modifiant les conditions de recrutement et de formation des corps enseignants, du personnel d'éducation et des maîtres de l'enseignement privé sous contrat du ministère chargé de l'éducation nationale  }
  8. {  Chapitre II : Protection des débiteurs et des emprunteurs — Code de la consommation  }
  9. {  CHAPITRE V : Perfectionnement. — Décret n°88-163 du 19 février 1988 PORTANT STATUT PARTICULIER DES GRADES ET EMPLOIS DES PERSONNELS DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS MENTIONNES A L'ART. 2 (1EREMENT,2EMEMENT ET 3EMEMENT) DE LA LOI 8633 DU 09-01-1986 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES A LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE  }
  10. {  Chapitre V : Visites de fin de service ou de cessation temporaire d'activité — Arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2017-PA-17 du 18 janvier 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Animation et Culture de Carlepont pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Puisaleine  }
  12. {  DEUXIÈME PARTIE : STIPULATIONS GÉNÉRALES I. - DIFFUSION ET DISTRIBUTION DU SERVICE A. - DIFFUSION PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE — Décision n° 2022-MA-08 du 1er juillet 2022 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société Azur TV d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale en clair dénommé BFM Côte d'Azur  }
  13. {  Section 2 : Cessions et transmissions de parts sociales — Décret n° 2024-872 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat  }
  14. {  Section 1 : Préservation du patrimoine naturel — Code de l'environnement  }
  15. {  Chapitre VIII : Dispositions relatives à la lutte contre le financement des activités terroristes — Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers.  }
  16. {  CHAPITRE IER : LE SERVICE D'ADMINISTRATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS — Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement  }
  17. {  Section 5 : Dispositions d'exploitation — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 31 mars 2021 portant pérennisation d'une expérimentation du service technique du centre en route de la navigation aérienne Ouest  }
  19. {  Pouvoirs *compétences, attributions* des commissaires de la République de département. — Décret n°83-321 du 20 avril 1983 RELATIF AUX POUVOIRS DES COMMISSAIRES DE LA REPUBLIQUE EN MATIERE DE DEFENSE DE CARACTERE NON MILITAIRE  }
  20. {  SECTION V : Dépouillement et recensement. — Décret n°85-904 du 27 août 1985 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 85892 DU 23-08-1985 SUR L'EVOLUTION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE ET RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS AUX CONSEILS DE REGION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES  }

Résultats 1241 à 1260

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