SECTION_TA

{ TITRE VIII : OBLIGATIONS DES DETENTEURS — Arrêté du 24 mars 2009 relatif aux jaugeurs }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon — Décret n° 2013-796 du 29 août 2013 relatif aux chambres consulaires de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 29 juillet 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture du concours externe et du troisième concours d'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP et troisième CAFEP) et de concours internes d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré (CAER) }
{ Annexe — Décret n°2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard }
{ Annexe — Arrêté du 26 septembre 2012 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 19 août 2016 relatif à la qualification professionnelle des personnes responsables de la fabrication, du conditionnement, de l'importation, des contrôles de qualité, de l'évaluation de la sécurité pour la santé humaine, de la détention et de la surveillance des stocks de matières premières et de produits finis des produits de tatouage }
{ Section III : Provisions techniques des autres opérations d'assurance — Code des assurances }
{ Section 5 : Sanctions pénales — Code des transports }
{ Période d'essai. — ANNEXE I : EMPLOYES ET OUVRIERS Avenant n° 8 du 28 février 1973 }
{ Section 1 : Organisation du travail — Décret n° 2021-1838 du 24 décembre 2021 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de règles générales et portant abrogation de dispositions relatives à la police des carrières }
{ Section III : Estimation des éléments d'actif. — Code des assurances }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à Mayotte — Décret n° 2013-796 du 29 août 2013 relatif aux chambres consulaires de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 8 août 2016 autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la réalisation de procédures au moyen d'un téléservice relatif aux offices publics ou ministériels dénommé « OPM » }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE JUDICIAIRE. — Décret n°2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales. }
{ Section III : La marge de solvabilité des entreprises d'assurance sur la vie — Code des assurances }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste }
{ Annexe — Arrêté du 11 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques }
{ Chapitre IV : Mouvements entre établissements ou installations — Arrêté du 9 juin 2011 fixant les conditions de mise en œuvre du suivi physique et de la comptabilité des matières nucléaires dont la détention relève d'une autorisation }
{ Annexe — Arrêté du 11 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires }
{ Chapitre II : Premier cycle des études d'orthophonie — Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste }

Résultats 1261 à 1280

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