SECTION_TA

{ Section 4 : Dispositions de sécurité — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre II : Dispositions applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises — Ordonnance n° 2016-1314 du 6 octobre 2016 portant adaptation à la convention du travail maritime (2006) de l'Organisation internationale du travail et à la convention n° 188 sur le travail dans la pêche (2007) du droit applicable aux gens de mer à Wallis-et-Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises }
{ Sous-section 1 : Modification du titulaire — Code de la santé publique }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Paragraphe 2 : Autres opérations taxables — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Section 1 : Protection de la faune et de la flore — Code de l'environnement }
{ Sous-section 2 : Plan Orsec départemental — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Annexe — Arrêté du 2 février 2016 relatif à la formation et à l'examen de conducteur de voiture de transport avec chauffeur }
{ Annexe — Décret n° 2017-1274 du 9 août 2017 portant publication de la mesure 19 (2015) relative à la liste révisée des sites et monuments historiques de l'Antarctique (ensemble une annexe), adoptée à Sofia le 10 juin 2015, lors de la XXXVIIIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1) }
{ Section 4 : Espaces naturels — Code de l'environnement }
{ Paragraphe 6 : Conditions particulières de délivrance d'autorisation — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre III : Dispositions diverses, transitoires et finales — Décret n° 2017-898 du 9 mai 2017 relatif au collège de déontologie des magistrats de l'ordre judiciaire et au statut et à la formation des candidats à l'intégration directe dans le corps judiciaire }
{ Section 1 : Conditions d'obtention de l'agrément — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Rémunération des conseillers maîtres en service extraordinaire nommés en application de l'article L. 112-4 du code des juridictions financières — Décret n° 2017-1120 du 29 juin 2017 fixant les modalités de rémunération des conseillers maîtres et des conseillers référendaires en service extraordinaire à la Cour des comptes }
{ Section 2 : Déversements susceptibles d'altérer la qualité de l'eau et de porter atteinte aux milieux aquatiques — Code de l'environnement }
{ Titre VI : FORMALITÉS — Délibération n° 2016-263 du 21 juillet 2016 portant homologation d'une méthodologie de référence relative aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre des recherches dans le domaine de la santé ne nécessitant pas le recueil du consentement exprès ou écrit de la personne concernée (MR-003) }
{ Section IV : Ordonnances et requêtes. — Décret n° 60-323 du 2 avril 1960 portant règlement d'administration publique et fixant le tarif des avoués }
{ Section 4 : Eaux potables — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Organisation financière. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 3 : Comités de bassin et agences de l'eau — Code de l'environnement }

Résultats 1261 à 1280

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