SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Renforcement des moyens d'action en matière de protection économique du consommateur — LOI n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (1)  }
  2. {  Sous-section 3 : La période d'essai — Code des transports  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-86 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Montagne FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Montagne FM  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 29 novembre 2018 fixant la liste et la localisation des emplois à forte responsabilité bénéficiant de la nouvelle bonification indiciaire et des emplois de conseiller d'administration au sein des services du ministère de l'intérieur  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions diverses et finales — Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 29 novembre 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un certificat de spécialisation agricole  }
  7. {  Salaires à compter du 1er juin 1997 — Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) Accord du 25 avril 1997  }
  8. {  Chapitre III : Dispositions finales — Décret n° 2014-346 du 17 mars 2014 relatif à la protection des personnes mentionnées aux articles 706-62-2 et 706-63-1 du code de procédure pénale  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2020-112 du 5 février 2020 autorisant la SARL SOROPAR Group à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Plein Cœur  }
  10. {  Chapitre IV : Contentieux. — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 7 mars 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 modifié relatif au titre professionnel de ferronnier  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2020-112 du 5 février 2020 autorisant la SARL SOROPAR Group à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Plein Cœur  }
  13. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le livre VII « Soutien à la coopération et à la diffusion internationale et européenne » — Délibération n° 2018/CA/03 du 29 mars 2018 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  14. {  Chapitre Ier : Modes de cession — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  15. {  Titre III : EXÉCUTION DU CONTRAT DE CONCESSION — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  16. {  Section 1 : Dispositions générales. — Code du tourisme  }
  17. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2005-631 du 30 mai 2005 portant statut particulier du corps des ingénieurs des travaux publics de l'État — Décret n° 2018-282 du 18 avril 2018 portant intégration des membres du corps des inspecteurs des affaires maritimes dans le corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat ou dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat  }
  18. {  Sous-section 2 : Service de l'inspection générale du tourisme. — Code du tourisme  }
  19. {  Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  20. {  Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }

Résultats 1261 à 1280

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