SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale »  }
  2. {  Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire — Code du sport  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }
  4. {  Section 1 : Contrôle par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté — Ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale »  }
  6. {  Section 1 : Missions et dispositions générales — Code du sport  }
  7. {  Paragraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhicule — Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules  }
  8. {  Chapitre VIII : Dispositions applicables à la Martinique — Code du sport  }
  9. {  Paragraphe 2 : Etablissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. — Code de l'environnement  }
  10. {  Section V : Crédit d'impôt pour dépenses de recherche effectuées par les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles — Code général des impôts, annexe III  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 relatif au codage et à l'enregistrement, aux fins de recherche et sauvetage des aéronefs, des balises de détresse fonctionnant sur 406 MHz  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 8 décembre 2022 fixant le tarif prévu à l'article R. 541-171 du code de l'environnement pour la redevance relative aux actions de communication inter-filières de responsabilité élargie des producteurs  }
  13. {  Section 2 : La gouvernance — LOI n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1)  }
  14. {  2.2. Termes relatifs à l'organisation d'une installation d'essai. — Décret n° 81-278 du 25 mars 1981 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DES PRODUITS CHIMIQUES.  }
  15. {  Chapitre Ier : Champ d'application et catégories de bénéficiaires — Décret n° 2022-633 du 22 avril 2022 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la fonction publique de l'Etat  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 4 mai 2022 modifiant l'arrêté du 24 août 2018 fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant  }
  17. {  Salaires minima conventionnels et prime d'ancienneté — SALAIRES Avenant n° 60 du 21 mars 2002  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale »  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 9 mai 2022 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement des techniciens des systèmes d'information et de communication de classe normale du ministère de l'intérieur  }
  20. {  Section 2 : Action du Défenseur des droits — Ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire  }

Résultats 1221 à 1240

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