SECTION_TA

{ Sous-section 4 : Personnels — Code de l'environnement }
{ Titre Ier : Exercice des professions et activités du cinéma — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Modifications de l'article 40 — Avenant n° 71 du 17 décembre 2004 relatif au régime de prévoyance }
{ Chapitre III : Favoriser la transmission de la fiche synthétique — Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis }
{ Chapitre III : Obligations des étudiants — Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux }
{ Titre II : Dispositions diverses — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 26 janvier 2012 portant sur les modalités de répartition de la dotation prévue à l'article 150 de la loi de finances du 28 décembre 2011 destinée à la restructuration des services d'aide et d'accompagnement à domicile }
{ Annexe — Arrêté du 29 juin 2018 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante }
{ Paragraphe 1 : Dispositions générales. — Code du domaine de l'Etat }
{ Section 2 : Bâtiments provisoires édifiés par l'Etat . Conventions d'occupation. — Code du domaine de l'Etat }
{ Annexe — Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale }
{ Annexe — Arrêté du 7 août 2018 relatif au titre professionnel d'agent magasinier }
{ Section 12 : Dispositions finales — Décision du 25 novembre 2019 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Modification de la convention collective du teillage du lin — Avenant n° 17 du 12 juillet 2005 relatif aux modification de l'article 84 relatif au départ en retraite }
{ Sous-section 4 : Commissions locales d'information dotées du statut d'association — Code de l'environnement }
{ Section 1 bis : Servitudes de voirie — Code forestier (nouveau) }
{ Chapitre IV : Système de management intégré — Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base }
{ Titre VI : APPLICATION, DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples }
{ Paragraphe 1 : Iles, îlots, forts, châteaux forts et batteries du littoral, immeubles militaires déclassés. — Code du domaine de l'Etat }
{ Annexe — Arrêté du 25 novembre 2019 fixant la répartition par section et option du nombre de contrats offerts au titre de l'année 2020 aux concours internes d'accès aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs de lycée professionnel dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAER) }

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