SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives au secrétariat général de la garde nationale — Arrêté du 26 octobre 2022 relatif à l'organisation du secrétariat général de la garde nationale  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 26 avril 2016 relatif à la prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de baccalauréats professionnels et de brevets professionnels relevant de la commission professionnelle consultative de l'alimentation  }
  3. {  Chapitre V : Emissions dans les sols — Arrêté du 23 mars 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2221 (préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine animale) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  4. {  Chapitre III : Dispositions diverses et finales — Arrêté du 26 octobre 2022 relatif à l'organisation du secrétariat général de la garde nationale  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 20 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des personnels relevant des ministres chargés du travail, de l'emploi, de l'insertion, de la santé et des solidarités et de certains personnels relevant des ministres chargés de l'économie et des finances, pour les élections des représentants des personnels au sein des instances représentatives du personnel fixées du 1er au 8 décembre 2022  }
  6. {  Section 2 : Conditions de recours — Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2017-1080 du 13 décembre 2017 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie Rodez, Chérie Tarn et Chérie Toulouse  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2017-1080 du 13 décembre 2017 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie Rodez, Chérie Tarn et Chérie Toulouse  }
  9. {  Section 1 : La direction de la navigabilité — Arrêté du 3 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat  }
  10. {  Titre III : MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉPREUVES ÉCRITES — Arrêté du 13 octobre 2022 relatif aux banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission à l'Ecole polytechnique et aux écoles normales supérieures par les filières mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI) et physique et chimie (PC)  }
  11. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives au conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Guyane — Décret n° 2022-1386 du 31 octobre 2022 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement des conseils économiques, sociaux, environnementaux, de la culture et de l'éducation de Guyane et de Martinique  }
  12. {  Section 1 : Dispositions générales — Code de la route  }
  13. {  Livre 6 : Don et utilisation des éléments et produits du corps humain — Code de la santé publique  }
  14. {  Annexe — Délibération du 3 mai 2016 portant décision sur l'évolution automatique de la grille tarifaire du tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel de Sorégies au 1er juillet 2016  }
  15. {  Chapitre II : Aéronefs appartenant à l'Etat — Arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2017-1080 du 13 décembre 2017 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie Rodez, Chérie Tarn et Chérie Toulouse  }
  17. {  Annexe — Décret n° 2016-615 du 18 mai 2016 portant publication de la convention internationale sur l'enlèvement des épaves adoptée à Nairobi le 18 mai 2007 (ensemble une annexe), signée par la France le 24 septembre 2008 (1)  }
  18. {  Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  19. {  Chapitre II : Les classifications dans la branche ferroviaire — Décret n° 2021-1120 du 25 août 2021 relatif aux classifications et aux rémunérations dans la branche ferroviaire  }
  20. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-1386 du 31 octobre 2022 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement des conseils économiques, sociaux, environnementaux, de la culture et de l'éducation de Guyane et de Martinique  }

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