SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Etablissement français du sang — Code de la santé publique  }
  2. {  Section 5 : Personnes bénéficiaires de l'allocation de parent isolé. — Code de l'action sociale et des familles  }
  3. {  Section 1 : Dispositions générales — Arrêté du 28 avril 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0548 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Electricité de France-société anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas, Meysse (département de l'Ardèche) et La Coucourde (département de la Drôme)  }
  4. {  Domaine d'application — Annexe II : Cadres Convention collective nationale du 13 février 1973  }
  5. {  Objet de l'avenant — Avenant rectificatif du 20 décembre 2006 à l'avenant n° 16 du 28 septembre 2006  }
  6. {  Paragraphe 2 : Cotisations assises sur les avantages de retraite complémentaire servis par un organisme autre que les institutions des régimes spéciaux. — Code de la sécurité sociale  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 11 août 2015 fixant pour les affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire  }
  8. {  Chapitre III : Lutte contre les discriminations dans la location des logements. — Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale (1)  }
  9. {  SECTION 1 : INSTRUCTION DES DEMANDES D'AUTORISATION D'EXPLOITER — Décret n° 2010-1085 du 14 septembre 2010 relatif aux installations intéressant la défense nationale soumises à un régime de protection de l'environnement en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie  }
  10. {  Chapitre II : Protection sociale. — Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale (1)  }
  11. {  TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLÔMES, TITRES OU CERTIFICATS DE CHIRURGIEN-DENTISTE DÉLIVRÉS AUX RESSORTISSANTS D'UN ÉTAT MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE OU D'UN AUTRE ÉTAT PARTIE À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN — Arrêté du 24 novembre 2011 relatif aux règles de qualification des chirurgiens-dentistes  }
  12. {  Section 2 : Dispositions propres aux activités nucléaires — Code de l'environnement  }
  13. {  Titre III : CONDITIONS D'ADMISSION ET LIVRAISON DES COMBUSTIBLES — Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux installations de production de chaleur et/ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans des installations prévues à cet effet associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  14. {  Titre VIII : Protection du cadre de vie — Code de l'environnement  }
  15. {  Titre IV : MAÎTRISE DES NUISANCES ET DE L'IMPACT DE L'INSTALLATION POUR LE PUBLIC ET L'ENVIRONNEMENT — Arrêté du 28 avril 2016 portant homologation de la décision n° CODEP-CLG-2016-009215 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 170, dénommée GAMMATEC, exploitée par la société Synergy Health Marseille sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)  }
  16. {  Titre VII : GESTION ET TRAITEMENT DES RÉSIDUS ISSUS DES INSTALLATIONS — Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux installations de production de chaleur et/ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans des installations prévues à cet effet associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  17. {  Chapitre Ier : Champ d'application — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier  }
  18. {  Chapitre II : Compte épargne d'assurance pour la forêt — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier  }
  19. {  Chapitre Ier : Organisation et fonctionnement — Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 25 avril 2016 précisant les modalités de remboursement d'une fraction de la taxe intérieure de consommation sur le gazole utilisé par certains véhicules routiers  }

Résultats 1221 à 1240

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