SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Champ d'application — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section II : Modalités d'organisation des stages — Arrêté du 12 février 2020 relatif à l'organisation de la formation des directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse admis aux concours prévus aux 1° et 2° de l'article 3 du décret n° 2005-532 du 24 mai 2005 modifié portant statut particulier du corps des directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Annexe — Décision n° 2016-562 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM }
{ Prime de vie chère — Accord du 2 juin 2006 relatif à la prime de vie chère (Guyane) }
{ Sous-section 4 : Mesures en cas d'impérieuse nécessité — Code de la santé publique }
{ Titre III : Aide personnalisée au logement — Code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre IV : Dispositions communes — Décret n° 2016-49 du 27 janvier 2016 relatif aux missions des comptables publics et des régisseurs chargés d'exécuter les opérations de l'Etat à l'étranger }
{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2017 fixant la liste des zones interdites à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur }
{ Section 2 : Aides à la création d'œuvres destinées aux plateformes numériques — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre IV : Gestion du domaine — Décret n° 2019-1516 du 30 décembre 2019 relatif aux règles de gestion domaniale applicables à la société SNCF Réseau et à sa filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-98 du 27 janvier 2017 modifiant le décret n° 2007-930 du 15 mai 2007 portant statut particulier du corps des directeurs des services pénitentiaires }
{ Chapitre II : Conditions générales d'attribution — Code de la construction et de l'habitation }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES NATIONALES — Décret n° 2011-581 du 26 mai 2011 modifiant le décret n° 91-790 du 14 août 1991 relatif aux commissions administratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière }
{ Sous-section 4 : Compétences — Décret n° 2011-1551 du 15 novembre 2011 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Chapitre V : Dispositions diverses — Décret n° 2019-1516 du 30 décembre 2019 relatif aux règles de gestion domaniale applicables à la société SNCF Réseau et à sa filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports }
{ Titre 4 : Dispositions finales — Décret n° 2019-1529 du 30 décembre 2019 relatif aux marchés passés par les conseils nationaux des ordres des professions de santé }
{ Section 5 : Règles d'incessibilité et d'insaisissabilité — Code de la construction et de l'habitation }
{ Titre V : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 3 juillet 2014 instituant une commission consultative paritaire commune aux services de l'administration centrale et aux services déconcentrés de la direction de l'administration pénitentiaire et de la direction des services judiciaires du ministère de la justice, de l'Ecole nationale de la magistrature et de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire et du service de l'emploi pénitentiaire }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2010-984 du 26 août 2010 portant statut particulier du corps des agents administratifs des finances publiques }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique en application de l'article L. 162-22-6-2 du code de la sécurité sociale }

Résultats 1161 à 1180

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