SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Catégories d'agents concernés par les délégations de pouvoir du présent arrêté — Arrêté du 29 juillet 2021 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil relevant de son département ministériel et affecté dans les établissements publics relevant de sa tutelle }
{ Renouvellement du conseil par tiers — Décret du 27 septembre 1925 relatif à la constitution du port autonome de Strasbourg }
{ Chapitre V : Les gens de mer — Code des transports }
{ Chapitre II : Délégations consenties au directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil — Arrêté du 29 juillet 2021 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil relevant de son département ministériel et affecté dans les établissements publics relevant de sa tutelle }
{ Sous-section 2 : Dispositions applicables aux opérations soumises à autorisation — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Les services rattachés au directeur de l'administration pénitentiaire — Arrêté du 2 mai 2025 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Annexe — Arrêté du 1er juin 2017 portant attribution des sièges de membres des commissions paritaires régionales interprofessionnelles pour le mandat 2017-2021 }
{ Annexe — Arrêté du 12 juin 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 25 novembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international » }
{ Sous-section 2 : Obligations des organismes agréés — Code de l'environnement }
{ Chapitre II : Mesures consécutives aux contrôles — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation }
{ Chapitre 3 : Unions régionales des caisses d'assurance maladie — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Moteurs des engins mobiles non routiers — Code de l'environnement }
{ Annexes — Arrêté du 11 juin 2021 pris en application de l'article 21 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution définitive de la dotation mentionnée au I de l'article 21 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020 }
{ Chapitre Ier : Permettre aux personnes d'exercer un choix éclairé en matière de procréation dans un cadre maîtrisé — LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1) }
{ Annexe — Décision n° 2017-129 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 }
{ Champ d'application et extension de l'accord — Accord du 8 février 2005 relatif au statut de l'apprenti }
{ Chapitre II : Reconnaître et sécuriser les droits des enfants nés d'une assistance médicale à la procréation — LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1) }
{ Chapitre IV : Permettre la solidarité dans le cadre de la transmission d'une information génétique — LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1) }
{ Chapitre Ier : Encadrer les recherches sur l'embryon, les cellules souches embryonnaires et les cellules souches pluripotentes induites — LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1) }

Résultats 1161 à 1180

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