SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ TITRE III : FONCTIONNEMENT. — Décret n°96-1179 du 27 décembre 1996 relatif au comité paritaire de France Télécom. }
{ Paragraphe III : Obligations des opérateurs économiques — Code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre 1er : Du stage accompli en application du a de l'alinéa 1er de l'article 4 modifié de l'ordonnance du 19 septembre 1945. — Décret n°73-645 du 18 juin 1973 RELATIF AU DIPLOME D'EXPERTISE COMPTABLE }
{ SECTION 1 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DEROGATIONS ANNUELLES — Arrêté du 31 mai 2011 relatif aux conditions d'épandage des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime par voie aérienne }
{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }
{ Sous-section 2 : Dispositions générales — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Traitements visant à éliminer certains risques pour la santé animale. — Arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine }
{ SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — LOI n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 (1) }
{ CHAPITRE II : MODALITES DE DEROGATION — Arrêté du 31 mai 2011 relatif aux conditions d'épandage des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime par voie aérienne }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES — LOI n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 (1) }
{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }
{ TITRE II - DISPOSITIONS RELATIVES A LA PRISE EN CHARGE DES SOINS A DOMICILE. — Décret n°81-448 du 8 mai 1981 RELATIF AUX CONDITIONS D'AUTORISATION ET DE PRISE EN CHARGE DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES }
{ Chapitre 3 : Procédures relatives aux comptes d'entités — Décret n° 2016-1683 du 5 décembre 2016 fixant les règles et procédures concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers, dites « norme commune de déclaration » }
{ Chapitre Ier : Dispositions codifiées — Décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics }
{ TITRE V : Dispositions diverses. — Loi du 19 janvier 1942 BIENS SEQUESTRES PAR MESURE DE SURETE GENERALE }
{ Paragraphe 1 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces urbains » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }

Résultats 1121 à 1140

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