SECTION_TA

{ Branchements nouveaux. — Décret du 29 juillet 1927 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 15 JUIN 1906 SUR LES DISTRIBUTIONS D'ENERGIE }
{ Annexes — Arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques }
{ Sous-section 3 : Redevances dues pour les oléoducs (R). — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE III : NOMINATION ET TITULARISATION. — Décret n°92-368 du 1 avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Sous-section 1 : Liquidation des dépenses (R). — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 4 : Dispositions diverses. — Code de la santé publique }
{ Titre Ier : AUTORISATION DES ESSAIS — Arrêté du 26 août 2019 relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation de l'utilisation d'aéronefs télépilotés pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques }
{ Déclaration d'utilité publique des concessions par une commune ou un syndicat de communes. — Décret du 29 juillet 1927 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 15 JUIN 1906 SUR LES DISTRIBUTIONS D'ENERGIE }
{ Modification de l'annexe II de la convention collective (Grille indiciaire) — Avenant n° 49 du 24 avril 2003 relatif aux classifications et à la grille indiciaire }
{ TITRE IV : AVANCEMENT. — Décret n°92-368 du 1 avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives }
{ TITRE VI : CONSTITUTION INITIALE DU CADRE D'EMPLOIS ET AUTRES DISPOSITIONS TRANSITOIRES. — Décret n°92-368 du 1 avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-1032 du 7 octobre 2019 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et de l'espace }
{ Titre III : Matériel, composition, circulation et stationnement des wagons, rames et trains. — Code des ports maritimes }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES. — Décret n°92-368 du 1 avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Donne exécution des ouvrages. — Décret du 29 juillet 1927 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 15 JUIN 1906 SUR LES DISTRIBUTIONS D'ENERGIE }
{ Désignation des postes à quai. — Code des ports maritimes }
{ Entretien et exploitation. — Décret du 29 juillet 1927 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 15 JUIN 1906 SUR LES DISTRIBUTIONS D'ENERGIE }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II du code de l'environnement — Ordonnance n° 2019-1034 du 9 octobre 2019 relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030) }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le code de l'énergie — Ordonnance n° 2019-1034 du 9 octobre 2019 relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030) }
{ Sous-section 5 : Aménagement du territoire, développement et protection de l'environnement — Code général des collectivités territoriales }

Résultats 1121 à 1140

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