SECTION_TA

{ Taxes particulières aux stations — Code des communes }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES - MODALITÉS D'ADMISSION — Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et portant dispositions diverses }
{ Section 4 : Ski de fond et loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin — Code du tourisme }
{ Chapitre V : ACTEURS DE LA PRISE EN CHARGE DE LA SANTÉ DES PERSONNES DÉTENUES — Code pénitentiaire }
{ Annexe — Décision du 28 août 2019 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques }
{ Chapitre III : Désignation des représentants du personnel — Arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Arrêté du 30 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2018 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration de situation patrimoniale prévue à l'article 25 quinquies de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires dans l'administration centrale et les établissements publics sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales }
{ Sous-Paragraphe 3 : Mise en œuvre des mesures de contrôle des personnes confiées — Code pénitentiaire }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2017/CA/41 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 25 janvier 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Titre III : DE LA MODERNISATION DES RÈGLES DE LA DOMANIALITÉ ET DE LA COMMANDE PUBLIQUES — LOI n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (1) }
{ Titre VI : DE L'AMÉLIORATION DE LA SITUATION FINANCIÈRE DES ENTREPRISES AGRICOLES ET DU FINANCEMENT DES ENTREPRISES — LOI n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (1) }
{ Sous-Paragraphe 2 : Constitution du dossier individuel — Code pénitentiaire }
{ Titre II : CONCOURS DE RECRUTEMENT — Arrêté du 16 janvier 2018 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2018 et fixant les modalités de candidature }
{ Titre VII : DE L'AMÉLIORATION DU PARCOURS DE CROISSANCE POUR LES ENTREPRISES — LOI n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (1) }
{ Section 5 : Sécurité des portes de garage — Code de la construction et de l'habitation }
{ Sous-section 6 : Bilan social. — Code du travail }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 986 DU 16 SEPTEMBRE 1985 RELATIF AU REGIME PARTICULIER DE CERTAINES POSITIONS DES FONCTIONNAIRES DE L'ETAT ET A CERTAINES MODALITES DE MISE A DISPOSITION ET DE CESSATION DEFINITIVE DE FONCTIONS — Décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Arrêté du 28 janvier 2019 fixant les règles applicables aux armes à feu neutralisées et portant désignation de l'autorité chargée de la neutralisation des armes à feu, ainsi que de celle chargée de la vérification et de la certification de la neutralisation de ces armes }
{ Section 7 : Règles diverses de sécurité d'usage des bâtiments — Code de la construction et de l'habitation }

Résultats 1121 à 1140

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