SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2016-544 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  2. {  1 : Dispositions communes — Code général des impôts, annexe III  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 2 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 fixant la liste des secteurs et unités d'encadrement prioritaire en application du décret n° 2004-1439 du 23 décembre 2004 modifié portant statut particulier du corps d'encadrement et d'application de la police nationale  }
  4. {  2 bis : Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu — Code général des impôts, annexe III  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2016-773 du 7 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  6. {  Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale  }
  7. {  Sous-section 2 : Procédure et modalités d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  8. {  Annexe — Décision du 24 octobre 2023 relative à la classification d'aéronefs  }
  9. {  VI : Dispositions relatives à l'exécution de la première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties autres que les locaux professionnels mentionnés à l'article 1498 — Code général des impôts, annexe III  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 21 mars 2016 fixant la liste des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi bénéficiant d'une majoration du contingent annuel d'autorisations d'absence prévu par l'article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique  }
  11. {  Jours fériés — Accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  12. {  Annexe — Décret n° 2016-357 du 25 mars 2016 modifiant le décret n° 2007-1665 du 26 novembre 2007 relatif à l'organisation des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects  }
  13. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société MÉTROPOLE TÉLÉVISION  }
  14. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société MÉTROPOLE TÉLÉVISION  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2016-544 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  16. {  Paragraphe 1 : Conseil d'administration — Code de l'environnement  }
  17. {  Section 7 : Dispositions diverses — Code de la santé publique  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2016-544 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2016-545 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  20. {  Section 2 : Aides à l'investissement dans des immobilisations — Code du cinéma et de l'image animée  }

Résultats 1141 à 1160

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