SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-678 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Section 2 : Fin anticipée des fonctions des membres des collèges — Décret n° 2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Défenseur des droits }
{ Chapitre V : Dispositions transitoires — Décret n° 2005-139 du 17 février 2005 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents administratifs de Mayotte }
{ Section 1 : Mesures de protection — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 26 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes en ce qui concerne la signalisation des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Décision n° 2019-478 du 9 octobre 2019 autorisant la SARL Groupe Nord Sud Communication Multimédias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Maghreb 2 }
{ Annexe — Arrêté du 11 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var) }
{ Annexe — Décision n° 2016-428 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile }
{ Chapitre V : Dépouillement et résultats du scrutin — Arrêté du 1er août 2011 fixant les modalités d'organisation des élections des représentants du personnel aux comités techniques ministériel et d'administration centrale institués au sein du département ministériel relevant du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle }
{ Section 3 : Tunnels — Arrêté du 9 décembre 2021 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le système ferroviaire }
{ Titre II : PRODUITS EXPLOSIFS DESTINÉS À UN USAGE CIVIL — Arrêté du 19 janvier 2018 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l'importation, l'exportation et le transfert des produits explosifs }
{ Chapitre II : Mesures relatives à la protection des occupants de certains meublés. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 2 : Autorisation de capture d'espèces protégées — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017.0109/DC/SJ du 6 septembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur du collège }
{ Chapitre II : Finances des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes — LOI n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (1) }
{ Section 3 : Protection des biotopes — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 28 juin 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Décret n° 2011-954 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions relatives au troisième cycle des études médicales }
{ Section 2 : Gestion confiée à des tiers — Code général de la propriété des personnes publiques }

Résultats 1141 à 1160

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