SECTION_TA

{ Section 3 : Documents de voyage — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Arrêté du 12 juillet 2024 fixant la liste des établissements autorisés à reporter les places non pourvues d'un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours mentionnés au I de l'article R. 631-1 du code de l'éducation vers un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours et vers la voie d'admission prévue au II du même article pour l'année universitaire 2023-2024 }
{ Section 3 : Le comité consultatif. — Décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité }
{ TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE. — Décret n° 2004-1215 du 17 novembre 2004 fixant certaines modalités d'application des articles 35 bis et 35 quater de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2024 portant modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Préambule — Accord du 3 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors }
{ Section 1 : Le directeur général. — Décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité }
{ Chapitre Ier : Dispositions temporaires et exceptionnelles de promotion des fonctionnaires exerçant les fonctions de secrétaire général de mairie dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux — Décret n° 2024-826 du 16 juillet 2024 relatif au recrutement, à la formation et à la promotion interne des secrétaires généraux de mairie }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À LA FORMATION — Décret n° 2024-1109 du 3 décembre 2024 portant diverses dispositions applicables aux agents contractuels des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Chapitre IV : Disposition relative au recrutement des secrétaires généraux de mairie en catégorie C — Décret n° 2024-826 du 16 juillet 2024 relatif au recrutement, à la formation et à la promotion interne des secrétaires généraux de mairie }
{ Section 1 : Interdiction — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE — Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie }
{ Section II : Désignation des représentants de l'administration. — Arrêté du 24 septembre 2004 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers }
{ Section 1 : Réserves naturelles classées — Code de l'environnement }
{ Modification des articles 13 et suivants. — Avenant à l'accord du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle Avenant du 28 février 2006 }
{ Annexe — Arrêté du 23 février 2024 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SOURCE WEB » }
{ Titre III : MODIFICATION RELATIVE À L'ANNÉE-RECHERCHE — Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie }
{ Livre Ier : LE DROIT À PENSION — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives aux gilets pare-balles — Arrêté du 28 septembre 2018 relatif aux conditions particulières d'acquisition, de détention et de conservation des armes susceptibles d'être utilisées pour l'exercice de certaines activités privées de sécurité }
{ Annexes — Loi n°89-470 du 10 juillet 1989 APPROUVANT LE XE PLAN (1989-1992) }

Résultats 1141 à 1160

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