SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication }
{ Section 1 : Conditions d'attribution et de retrait de l'appellation "musée de France". — Code du patrimoine }
{ Titre III : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2006-649 DU 2 JUIN 2006 RELATIF AUX TRAVAUX MINIERS, AUX TRAVAUX DE STOCKAGE SOUTERRAIN ET À LA POLICE DES MINES ET DES STOCKAGES SOUTERRAINS — Décret n° 2019-1518 du 30 décembre 2019 relatif aux titres d'exploration et d'exploitation des gîtes géothermiques }
{ Annexe — Décision n° 2017-657 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Contact FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Contact FM }
{ Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2019-1518 du 30 décembre 2019 relatif aux titres d'exploration et d'exploitation des gîtes géothermiques }
{ Annexe — Arrêté du 5 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 30 juin 2009 relatif au titre professionnel de technicien de production industrielle }
{ Titre 4 : Dispositions finales — Décret n° 2019-1529 du 30 décembre 2019 relatif aux marchés passés par les conseils nationaux des ordres des professions de santé }
{ Annexe — Décision n° 2017-661 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Lorraine-Champagne }
{ Section 2 : Affectation et propriété des collections — Code du patrimoine }
{ Annexe — Arrêté du 4 octobre 2010 portant convocation des électeurs pour l'élection des délégués consulaires }
{ Section 2 : Rôle des collectivités territoriales. — Code du patrimoine }
{ VIII. Bruit et vibrations. — Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2560 (Métaux et alliages [travail mécanique des]) }
{ Annexe — Décision n° 2017-667 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M France Radio }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux, les services déconcentrés des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et l'établissement public Réseau Canopé relevant du ministère chargé de l'éducation nationale }
{ Annexe — Arrêté du 18 mars 2014 autorisant au titre de l'année 2014 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements }
{ Annexes — Décret n°64-250 du 14 mars 1964 RELATIF AUX POUVOIRS DES PREFETS, A L'ORGANISATION DES SERVICES DE L'ETAT DANS LES DEPARTEMENTS ET A LA DECONCENTRATION ADMINISTRATIVE }
{ Annexe — Décision n° 2017-667 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M France Radio }
{ Section 1 : Dispositions relatives à l'application du règlement n° 909/2014 — Arrêté du 15 décembre 2023 portant conditions d'application du droit de l'Union européenne en matière bancaire et financière à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna }
{ Ouvrages divers intéressant la voie publique — Décret n°64-262 du 14 mars 1964 RELATIF AUX CARACTERISTIQUES TECHNIQUES, AUX ALIGNEMENTS, A LA SURVEILLANCE DES VOIES COMMUNALES (ARRETE PREFECTORAL TYPE PORTANT REGLEMENT SUR LA CONSERVATION ET LA SURVEILLANCE DES VOIES COMMUNALES ANNEXE) }
{ Sous-section 3 : Instances communes de représentation et de consultation du personnel — Code de la santé publique }

Résultats 1141 à 1160

Précédent 55 56 57 58 59 60 61 Suivant