SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Mission en métropole — Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à la condition du personnel militaire, à l'établissement militaire et à l'application des règlements militaires — Arrêté du 14 décembre 2016 portant diverses dispositions relatives au soutien et à l'embasement de l'Ecole navale }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine }
{ Titre unique : Mise en oeuvre du protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, signé à Madrid le 4 octobre 1991 — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels Article 810-1 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Section 4 : Missions et fonctionnement de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Régime de l'autorisation de transport — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Section 1 : Champ d'application et définitions — Décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation }
{ Rémunération — Accord collectif du 8 février 1996 relatif à la préretraite progressive }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine }
{ Sous-section 4 : Financement et ressources — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Genres de navigation attachés au permis d'armement « pêche » — Arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation }
{ Sous-section 2 : Rejets d'effluents chimiques gazeux — Arrêté du 17 février 2017 portant homologation de la décision n° CODEP-CLG-2016-051122 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 176, dénommée « ATLAS » (AREVA Tricastin Laboratoires d'analyses), exploitée par AREVA NC dans la commune de Pierrelatte (département de la Drôme) }
{ Annexe — Arrêté du 20 février 2017 fixant le modèle de convention d'appui aux politiques d'insertion }
{ Chapitre 1er : Dispositions applicables à la Caisse des dépôts et consignations — Arrêté du 14 août 2020 pris en application du décret n° 2020-94 du 5 février 2020 relatif au contrôle interne et externe de la Caisse des dépôts et consignations }
{ Paragraphe 9 : Conditions particulières à la mention “ brûlés ” — Code de la santé publique }
{ Section 2 : Service de l'allocation. — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre III : Conditions de capacité professionnelle. — Code des assurances }
{ Titre II : Information et participation des citoyens — Code de l'environnement }
{ Chapitre 2 : Dispositions applicables uniquement à la section générale — Arrêté du 14 août 2020 pris en application du décret n° 2020-94 du 5 février 2020 relatif au contrôle interne et externe de la Caisse des dépôts et consignations }

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