Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
SECTION_TA
{
Chapitre III : Dispositions relatives aux droits et garanties — Décret n° 2024-513 du 5 juin 2024 portant diverses dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs
}
{
Représentation. — Décret n°67-1268 du 26 décembre 1967 PORTANT REGLEMENT DU SERVICE DE GARNISON. (CEREMONIAL MILITAIRE - HONNEURS MILITAIRES)
}
{
Sous-section 1 : Du conseiller concertation " sous-officier " — Arrêté du 17 septembre 2024 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale
}
{
Honneurs rendus par les troupes. — Décret n°67-1268 du 26 décembre 1967 PORTANT REGLEMENT DU SERVICE DE GARNISON. (CEREMONIAL MILITAIRE - HONNEURS MILITAIRES)
}
{
Annexe — Arrêté du 2 mars 2022 fixant la convention type entre l'Assurance maladie et les professionnels s'engageant dans le cadre du dispositif de prise en charge de séances d'accompagnement par un psychologue
}
{
Titre VII - Répression des contraventions — Décret du 10 août 1853 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE CONCERNANT LE CLASSEMENT DES PLACES DE GUERRE ET DES POSTES MILITAIRES ET LES SERVITUDES IMPOSEES A LA PROPRIETE AUTOUR DES FORTIFICATIONS
}
{
Annexe — Arrêté du 21 février 2022 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel
}
{
Section 4 : Dispositions communes — Arrêté du 17 septembre 2024 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale
}
{
Règles particulières. — Décret n°67-1268 du 26 décembre 1967 PORTANT REGLEMENT DU SERVICE DE GARNISON. (CEREMONIAL MILITAIRE - HONNEURS MILITAIRES)
}
{
Organisation et fonctionnement de l'établissement public chargé du parc — Décret n°67-265 du 23 mars 1967 CREATION DU PARC NATIONAL DES PYRENEES-OCCIDENTALES
}
{
Désignation de l'OPCA — Avenant du 1er décembre 2006 à l'accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle
}
{
Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2022-335 du 9 mars 2022 relatif aux services d'inspection générale ou de contrôle et aux emplois au sein de ces services
}
{
Section I - Servitudes relatives aux nouvelles constructions — Décret du 10 août 1853 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE CONCERNANT LE CLASSEMENT DES PLACES DE GUERRE ET DES POSTES MILITAIRES ET LES SERVITUDES IMPOSEES A LA PROPRIETE AUTOUR DES FORTIFICATIONS
}
{
Titre III : Procédures et sanctions — Code de la propriété intellectuelle
}
{
Mise en valeur de la zone périphérique. — Décret n°67-265 du 23 mars 1967 CREATION DU PARC NATIONAL DES PYRENEES-OCCIDENTALES
}
{
Chapitre 6 : Cultes — Décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
}
{
Annexe — Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2019 fixant les modalités de recrutement des emplois de direction au ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
}
{
Section 1 : Dispositions générales — Code de commerce
}
{
CATÉGORIE D — Décision n° 2003-423 du 22 juillet 2003 relative à un appel aux candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé
}
{
Sous-section 3 : Inscription sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau — Code du sport
}
Résultats 1181 à 1200
Précédent
57
58
59
60
(page actuelle)
61
62
63
Suivant