SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Anciens personnels féminins — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  2. {  Section 3 : Attendus de la troisième épreuve d'admissibilité — Arrêté du 27 février 2016 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des ingénieurs en chef territoriaux  }
  3. {  Chapitre IV : Participation aux financements des formations du titre II — Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration  }
  4. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 10 juin 2015 relatif à la formation statutaire des ingénieurs des systèmes d'information et de communication  }
  5. {  Section 3 : Attendus de la troisième épreuve d'admissibilité — Arrêté du 27 février 2016 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des ingénieurs en chef territoriaux  }
  6. {  TITRE III : BIOCARBURANTS ET BIOLIQUIDES RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE DURABILITÉ — Ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 portant transposition des directives 2009/28/ CE et 2009/30/ CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 dans le domaine des énergies renouvelables et des biocarburants  }
  7. {  Chapitre IV : Avancement — Décret n° 2011-1140 du 21 septembre 2011 portant statut particulier du corps des bibliothécaires assistants spécialisés  }
  8. {  Chapitre Ier : Représentation des personnels au conseil d'administration — Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration  }
  9. {  Chapitre II : Aide médicale urgente et transports sanitaires. — Code de la santé publique  }
  10. {  Section 2 : Victimes civiles de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  11. {  Section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2011-1140 du 21 septembre 2011 portant statut particulier du corps des bibliothécaires assistants spécialisés  }
  12. {  Section 1 : Des stages — Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration  }
  13. {  Dénonciation-Révision — Convention collective nationale des maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l'enseignement primaire catholique du 27 novembre 1984.  }
  14. {  Chapitre III : Formation continue des ingénieurs des systèmes d'information et de communication — Arrêté du 10 juin 2015 relatif à la formation statutaire des ingénieurs des systèmes d'information et de communication  }
  15. {  Section 1 : Dispositions relatives aux allocations mentionnées à l'article L. 131-1 — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  16. {  Section 2 : Le cycle international long — Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration  }
  17. {  Section 4 : Formations diplômantes proposées aux élèves des cycles internationaux — Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration  }
  18. {  Chapitre II : Conditions de mise en œuvre des décisions d'éloignement — LOI n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France (1)  }
  19. {  Préambule — Avenant n° 40 du 12 février 2003 portant modification de l'avenant n° 37 relatif à l'ARTT  }
  20. {  Section 2 : Dispositions relatives à l'allocation mentionnée à l'article L.131-2 — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }

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