SECTION_TA

{ Chapitre II : Contenu du contrôle du niveau de compétences linguistiques en langue anglaise ou en langue française, requis au FCL.055 — Arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables }
{ CHAPITRE III : Transferts de charges et produits entre le département du Rhône et la métropole de Lyon — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre II : Exigences applicables au déchargement, à l'acheminement et à l'hébergement des animaux. — Arrêté du 12 décembre 1997 relatif aux procédés d'immobilisation, d'étourdissement et de mise à mort des animaux et aux conditions de protection animale dans les abattoirs }
{ Section 3 : Aides financières sélectives — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n°98-186 du 19 mars 1998 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux traducteurs du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. }
{ Chapitre 4 : Sports — Décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Paragraphe 4 : Prise en charge des patients nécessitant des soins psychiatriques. — Code de la santé publique }
{ Chapitre unique : Aides financières sélectives — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre II : Recrutement. — Décret n°98-186 du 19 mars 1998 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux traducteurs du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. }
{ Section 1 : Dispositions communes — Code du cinéma et de l'image animée }
{ TITRE III : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER — Ordonnance n° 2007-1801 du 21 décembre 2007 relative à l'adaptation à Mayotte de diverses dispositions législatives }
{ Chapitre 5 : Espaces divers, culture et loisirs — Décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Section 2 : Concours financiers de l'Etat — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 1 : Dispositions concernant le transport maritime et fluvial — Décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ SECTION 3 : RESPONSABILITE DU PILOTE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ II. - Catégories placées hors du champ d'application de l'avenant — Avenant "Cadres" }
{ Annexe — Arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables }
{ Chapitre IV : Avancement. — Décret n°98-186 du 19 mars 1998 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux traducteurs du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. }
{ TITRE XI : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE RURAL — Ordonnance n° 2007-1801 du 21 décembre 2007 relative à l'adaptation à Mayotte de diverses dispositions législatives }
{ Section 5 : Commission consultative — Code du cinéma et de l'image animée }

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