SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Examen professionnel de lieutenant hors classe au titre de l'avancement de grade — Décret n° 2012-726 du 7 mai 2012 fixant les modalités d'organisation des examens professionnels prévus aux articles 14, 15 et 26 du décret n° 2012-522 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels  }
  2. {  Chapitre III : Dispositions finales — Ordonnance n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse  }
  3. {  Sous-section 3 : Opérations sur titrisation synthétique — Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables  }
  4. {  Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES À LA FISCALITÉ — Ordonnance n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse  }
  5. {  Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE — Arrêté du 13 avril 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie I et II dans des installations, faisant l'objet d'importation et d'exportation, ou présentes dans un point d'importance vitale désigné au titre de la directive nationale de sécurité du secteur de l'énergie (sous-secteur du nucléaire civil)  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Ordonnance n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse  }
  7. {  Chapitre IX : Exécution — Arrêté du 10 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux stations de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes autres que ceux visés par d'autres rubriques relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2517 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  8. {  Section 3 : Dispositions diverses — Code de l'action sociale et des familles  }
  9. {  Paiement de la cotisation — Avenant n° 3 du 18 mars 2005 relatif aux soins santé  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2015-408 du 4 novembre 2015 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2015-408 du 4 novembre 2015 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions  }
  15. {  Chapitre IV : Dispositions transitoires — Ordonnance n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse  }
  16. {  Chapitre III : Election des conseillers à l'Assemblée de Corse — Ordonnance n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse  }
  17. {  Chapitre III : Dispositions de coordination — Décret n° 2016-1567 du 21 novembre 2016 relatif à la généralisation de la déclaration sociale nominative  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture »  }

Résultats 1201 à 1220

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