SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2011-1677 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers des corps du service automobile de France Télécom  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 3 octobre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des entreprises de transport et services maritimes  }
  3. {  Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2011-1677 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers des corps du service automobile de France Télécom  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 3 octobre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des sociétés d'assurances  }
  5. {  Titre XIII : DISPOSITIONS DE NATURE FISCALE — LOI n° 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (1)  }
  6. {  Informations — Convention de gestion du 13 août 1999 (1) relative à la prévoyance  }
  7. {  Chapitre Ier : Dispositions communes — Décret n° 2011-1677 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers des corps du service automobile de France Télécom  }
  8. {  Titre III : LE SERVICE DE L'ADMINISTRATION — Arrêté du 28 octobre 2019 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2017-762 du 11 octobre 2017 du Conseil supérieur de l'audiovisuel définissant les modalités de programmation du temps d'émission attribué aux formations politiques représentées par un groupe dans l'une ou l'autre des assemblées du Parlement pour l'année 2017  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 17 octobre 2017 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  11. {  Titre IV : RENFORCER LES PEINES EN CAS DE VOL OU DE DÉGRADATION D'UN DÉFIBRILLATEUR — LOI n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent (1)  }
  12. {  DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX EMPLOYEURS RELEVANT DU REGIME DES ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES . — Code des communes  }
  13. {  Chapitre II : Modifications des autres codes — Ordonnance n° 2018-361 du 16 mai 2018 relative à la distribution d'assurances  }
  14. {  Titre IV : LES DIRECTIONS INTERRÉGIONALES DES SERVICES PÉNITENTIAIRES — Arrêté du 28 octobre 2019 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  15. {  PARAGRAPHE 1 : Dispositions générales. — Code des communes  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 27 janvier 2017 fixant les taux unitaires des redevances de navigation aérienne et la liste des aérodromes assujettis à la RSTCA-M et à la RSTCA-OM par zone tarifaire terminale à compter du 1er janvier 2017  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 16 octobre 2017 fixant le modèle d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de santé et de proposition de mesures d'aménagement de poste  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2023-575 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Société de publicité audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Scoop  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 20 octobre 2017 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois d'octobre 2017  }
  20. {  Titre V : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 28 octobre 2019 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }

Résultats 1201 à 1220

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