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{
Chapitre Ier : Identification du conglomérat financier — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la surveillance complémentaire des conglomérats financiers
}
{
Section 1 : Droit de pêche de l'Etat — Code de l'environnement
}
{
Annexe — Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction »
}
{
Annexe — Avis n° 2017-AC-2 du 14 juin 2017 relatif au transfert au secteur privé par EDF de la société EDF POLSKA SA
}
{
Annexe — Arrêté du 16 novembre 2017 portant ouverture de crédits de fonds de concours
}
{
Annexe — Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction »
}
{
Annexe — Arrêté du 16 novembre 2017 portant ouverture de crédits d'attributions de produits
}
{
Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. — Code de la santé publique
}
{
Section 3 : Gestion et pêche des poissons appartenant aux espèces vivant alternativement dans les eaux douces et dans les eaux salées — Code de l'environnement
}
{
TITRE Ier : Evaluation des fonctionnaires appartenant aux corps relevant de l'Office national des forêts et des agents contractuels de droit public de l'Office national des forêts — Arrêté du 20 août 2007 relatif à la procédure d'évaluation des fonctionnaires et agents contractuels de droit public et à la procédure de notation des fonctionnaires de l'Office national des forêts.
}
{
Chapitre III : Concentration des risques et transactions intragroupe — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la surveillance complémentaire des conglomérats financiers
}
{
Annexe — Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction »
}
{
Chapitre V : Obligation d'assurance — Décret n° 2017-794 du 5 mai 2017 relatif à la constitution, au fonctionnement et au contrôle des sociétés pluri-professionnelles d'exercice de professions libérales juridiques, judiciaires et d'expertise comptable prévues au titre IV bis de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990
}
{
Annexe — Arrêté du 9 novembre 2017 relatif à l'expérimentation d'un décompteur de temps d'attente piéton associé au signal pour piétons au droit de deux traversées piétonnes sur le territoire de la commune de Vannes (Morbihan)
}
{
Section 5 : Commercialisation — Code de l'environnement
}
{
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable
}
{
Section 5 : Sanctions — Code de l'environnement
}
{
Annexe — Arrêté du 20 octobre 2020 portant approbation des modifications apportées aux statuts généraux de la section professionnelle des agents généraux d'assurance (CAVAMAC)
}
{
Annexe — Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction »
}
{
Chapitre Ier : Recrutement — Décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable
}
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