SECTION_TA

{ Sous-section 2 : Garanties accordées dans l'exercice d'une activité professionnelle — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexes — Arrêté du 5 juin 2019 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2019 relatif au règlement de fonctionnement des hébergements d'urgence pour demandeurs d'asile }
{ Sous-section 3 : Garanties accordées à l'issue du mandat — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 2 : Ressources. — Décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique. }
{ Sous-section 1 : Conseil national des déchets et commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2019 relatif au contrat de séjour entre le gestionnaire du centre d'accueil pour demandeurs d'asile et le demandeur d'asile accueilli au règlement de fonctionnement des hébergements d'urgence pour demandeurs d'asile }
{ Annexe — Décret n° 2009-672 du 11 juin 2009 fixant pour l'année 2009 la quote-part des ressources du budget de la collectivité départementale de Mayotte destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation }
{ Sous-section 2 : Remboursement de frais. — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2019 relatif au contrat de séjour entre le gestionnaire de l'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile et le demandeur d'asile accueilli au règlement de fonctionnement des hébergements d'urgence pour demandeurs d'asile }
{ Titre III : ORGANISATION DES ÉPREUVES D'ÉVALUATION CONDUISANT À LA CERTIFICATION — Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la formation conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale }
{ Paragraphe 2 : Comité des parties prenantes — Code de l'environnement }
{ Paragraphe 5 : Dispositions communes aux caissiers et aux préposés comptables de la Caisse des dépôts et consignations. — Décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique. }
{ Annexe — Décret n° 2019-638 du 24 juin 2019 modifiant le décret n° 2015-1065 du 26 août 2015 modifié portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « HESAM Université » }
{ Paragraphe 5 : Dispositions relatives à la prise en charge des déchets abandonnés — Code de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 6 : Contrôle et surveillance. — Décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique. }
{ Annexes — Arrêté du 19 juin 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les navires, bateaux, engins flottants et autres constructions flottantes }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU LICENCIEMENT POUR MOTIF ÉCONOMIQUE — Ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail }
{ Paragraphe 7 : Soutien des projets de recherche et développement — Code de l'environnement }

Résultats 1081 à 1100

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