SECTION_TA

{ Section 2 : Modification, annulation et révocation de l'autorisation — Arrêté du 18 décembre 2007 relatif aux déclarations faites par voie électronique }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 3 : Distribution d'eau et assainissement — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Chapitre IV : Dispositions communes — Décret n° 2017-852 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions statutaires relatives aux directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études et assistants ingénieurs relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 et aux personnels des bibliothèques, corps assimilés aux corps d'enseignants-chercheurs et professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers }
{ Titre IV : DIFFUSION — Décision n° 2017-807 du 25 octobre 2017 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse les 3 et 10 décembre 2017 }
{ Sous-section 2 : Dispositions applicables aux subventions de l'Etat et aux prêts de la Caisse des dépôts et consignations. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre II : Grands ports maritimes et fluvio-maritimes — Code des transports }
{ Sous-section 8 : Contrôle, recouvrement et contentieux — Code des impositions sur les biens et services }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 prise en application de l'article 32 de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et portant modification de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et diverses dispositions concernant la protection des données à caractère personnel }
{ Section 4 : Régime applicable dans le ressort territorial de l'autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais — Code des transports }
{ TITRE III : MISE EN OEUVRE DES PROCÉDURES SIMPLIFIÉES — Arrêté du 18 décembre 2007 relatif aux déclarations faites par voie électronique }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2019 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale }
{ Paragraphe 1er : Du droit de publication, de la gérance, de la déclaration et du dépôt au parquet. — Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse }
{ Sous-Paragraphe 3 : Protection du système de vote pendant le scrutin — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 17 août 2016 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives au statut particulier du corps des charges de recherche du Centre national de la recherche scientifique et modifiant le décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 — Décret n° 2017-852 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions statutaires relatives aux directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études et assistants ingénieurs relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 et aux personnels des bibliothèques, corps assimilés aux corps d'enseignants-chercheurs et professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers }
{ Sous-section 2 bis : Conditions d'octroi des prêts conventionnés par les opérations de location-accession à la propriété immobilière. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre IV : Personnels pédagogiques occasionnels. — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 19 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 15 juillet 1980 modifié rendant obligatoires des spécifications techniques relatives à la réalisation et à la mise en oeuvre des canalisations de gaz à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances }

Résultats 1081 à 1100

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