SECTION_TA

{ Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux. — Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin }
{ Section 1 : Composition — Code de l'environnement }
{ Sous-section 7 : Sécurisation des locaux des personnes faisant appel aux entreprises de transport de fonds et de leurs accès — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Recherche et enseignement supérieur — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ Chapitre IX : Exécution — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Sous-section 4 : Catégories particulières de sapeurs-pompiers volontaires — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Solidarité, insertion et égalité des chances — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ Annexe — Décision n° 2017-MA-05 du 7 avril 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Agora FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Agora Côte d'Azur }
{ Section 4 : Action en représentation conjointe — Code de l'environnement }
{ Sous-section 2 : Devoirs communs à tous les acteurs de la sécurité privée — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Annexe — Décision n° 2017-MA-06 du 7 avril 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Dialogue, la radio des chrétiens de Marseille, pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Dialogue RCF }
{ Sport, jeunesse et vie associative — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ Annexe — Décision n° 2014-1369 du 4 décembre 2014 proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et les conditions d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences à Saint-Barthélemy et Saint-Martin pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public }
{ Annexe — Décret n° 2020-1722 du 28 décembre 2020 portant publication de l'amendement à l'annexe I de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 15 novembre 2020 (1) }
{ Chapitre III : Abrogations, suppressions et ajouts de dispositions du code de l'environnement d'entrée en vigueur différée — Décret n° 2020-1725 du 29 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation relatives à la responsabilité élargie des producteurs }
{ Sous-section 1 : Entretien des foyers et appareils à combustion — Code de la santé publique }
{ Sous-section 3 : Devoirs des entreprises et de leurs dirigeants — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et d'entrée en vigueur — Décret n° 2020-1725 du 29 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation relatives à la responsabilité élargie des producteurs }
{ Durée de l'accord et modalités de révision — Accord du 24 novembre 2004 relatif au nouveau fonds professionnel pour l'emploi }
{ Chapitre 1er : Dispositions générales — Arrêté du 21 décembre 2020 sur les modalités de mise en œuvre des obligations particulières de surveillance, de déclaration et de contrôle des émissions et des niveaux d'activité auxquelles sont soumises les installations soumises au système d'échange de quotas de gaz à effet de serre }

Résultats 1061 à 1080

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