SECTION_TA

  1. {  TITRE III : STAGE D’ENSEIGNEMENT DES FONDAMENTAUX — Arrêté du 10 mai 1993 fixant les conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 3 avril 2023 relatif aux caractéristiques techniques, aux plafonds de ressources et aux plafonds de redevance des opérations de construction, d'acquisition-amélioration ou d'amélioration et de conventionnement à l'aide personnalisée au logement des logements-foyers en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte  }
  3. {  Chapitre VIII : Mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance — Code de la sécurité intérieure  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 12 mars 2023 portant création de la spécialité « Conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  5. {  DEUXIÈME PARTIE : STIPULATIONS GÉNÉRALES — Décision n° 2022-LI-04 du 27 avril 2022 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société Télé Saint-Quentin d'utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur les zones de Saint-Quentin, Hirson et Laon  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 21 mai 2025 fixant la liste des métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés de recrutement en application de l'article L. 414-13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  TITRE VI : STAGE DE SKI DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE — Arrêté du 10 mai 1993 fixant les conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme  }
  8. {  Section 1 : Autorité chargée de la procédure — Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 12 mars 2023 portant création de la spécialité « Conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2021 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Collaborateur juriste notarial »  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2021 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Collaborateur juriste notarial »  }
  13. {  Section 3 : Inscription au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions terroristes — Code pénitentiaire  }
  14. {  Chapitre 1er : Dispositions relatives aux bénéficiaires de la part collective du « pass Culture » — Arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 2 mai 2024 fixant pour l'année 2024 les tarifs nationaux journaliers de prestations applicables aux hôpitaux des armées  }
  16. {  Chapitre IV : Dispositions diverses. — Code de l'urbanisme  }
  17. {  Titre II : ÉQUIPIPIER DE PONT — Arrêté du 7 décembre 2021 relatif aux formations nautiques des équipages des navires des entités publiques ou remplissant des missions de service public  }
  18. {  SECTION VII : Dispositions diverses — Décret n°47-817 du 9 mai 1947 relatif aux droits et émoluments des avocats postulants des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.  }
  19. {  Chapitre Ier : Règles de sécurité — Arrêté du 23 décembre 2021 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au secteur d'activités d'importance vitale « Activités judiciaires » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  20. {  Paragraphe 3 : Validité de la carte — Code de la sécurité intérieure  }

Résultats 1061 à 1080

Précédent 515253 54 (page actuelle) 555657 Suivant