SECTION_TA

{ Section 1 : Dispositions générales — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre II : Conditions d'exercice du droit de suffrage — Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, de la commission de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime }
{ Section 1 : Le président — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 2 : Données enregistrées dans le traitement — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Sous-section 2 : Documents relatifs aux moyens d'existence de l'étranger — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux notaires — Décret n° 2019-257 du 29 mars 2019 relatif aux officiers publics ou ministériels }
{ Section 3 : Unités définies par le protocole fait à Kyoto le 11 décembre 1997 à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques du 9 mai 1992 — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 30 juin 2017 fixant la composition et les modalités de présentation des dossiers de demandes relatives à des autorisations de mise sur le marché et à des permis d'expérimentation et de commerce parallèle de produits phytopharmaceutiques, de leurs adjuvants ou de produits mixtes }
{ Annexe — Arrêté du 20 juillet 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Section I : Dispositions générales — Arrêté du 30 juillet 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national d'études démographiques }
{ Chapitre V : Sites et sols pollués — Code de l'environnement }
{ Chapitre III : Dispositions relatives aux huissiers de justice — Décret n° 2019-257 du 29 mars 2019 relatif aux officiers publics ou ministériels }
{ TAUX DES VACATIONS DES ATTACHES ET DES ATTACHES ASSOCIES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS — Arrêté du 29 octobre 1998 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé }
{ Annexe — Arrêté du 17 mars 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger }
{ Section 1 : Guichet unique — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décret n° 2017-1161 du 11 juillet 2017 modifiant l'annexe 7-2 du livre VII du code de commerce (partie réglementaire) fixant le nombre des juges et le nombre des chambres des tribunaux de commerce }
{ Chapitre 1er : Dispositions générales — Arrêté du 29 mars 2019 fixant les conditions générales de reconnaissance des méthodes, des appareils et des laboratoires d'analyses en vue du paiement du lait de vache, de brebis ou de chèvre en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire }
{ 4ème Partie : Prévention de la pollution par les eaux usées de navire — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Annexe — Arrêté du 19 mars 2010 relatif au régime de déclaration préalable des manifestations commerciales }
{ Chapitre 2 : Reconnaissance des méthodes et des appareils d'analyses — Arrêté du 29 mars 2019 fixant les conditions générales de reconnaissance des méthodes, des appareils et des laboratoires d'analyses en vue du paiement du lait de vache, de brebis ou de chèvre en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire }

Résultats 1061 à 1080

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