SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2024 fixant pour l'année 2024 les éléments tarifaires mentionnés aux I et V de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale  }
  2. {  Section 1 : Dispositions générales. — Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») (Matières dangereuses n° 2)  }
  3. {  C. - Suspension ou retrait d'agrément du laboratoire — Arrêté du 6 août 1991 RELATIF A LA DESIGNATION DES LABORATOIRES AGREES PAR LA DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE,DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES POUR PROCEDER AUX ANALYSES DES VINS RELATIVES AUX INTERVENTIONS COMMUNAUTAIRES  }
  4. {  Sous-section 2 : Infractions relatives aux instruments financiers — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2024 fixant pour l'année 2024 les éléments tarifaires mentionnés aux I et V de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale  }
  6. {  Section 1 : Règles d'organisation et de fonctionnement — Code de la construction et de l'habitation  }
  7. {  Titre Ier : OBLIGATION DE TRANSMISSION D'ATTESTATION DE CONFORMITÉ AUX PRESCRIPTIONS MENTIONNÉES À L'ARTICLE R. 311-43 DU CODE DE L'ÉNERGIE — Décret n° 2021-1691 du 17 décembre 2021 relatif à l'obligation de transmission d'une attestation de conformité aux prescriptions mentionnées à l'article R. 311-43 du code de l'énergie et portant modification de la partie réglementaire du code de l'énergie relative à la production d'électricité et à la vente de biogaz  }
  8. {  TITRE II : Dispositions spéciales aux médicaments spécifiques — Décret du 19 mars 1940 APPLICATION DU DECRET DU 29-11-1939 RELATIF A LA PROPHYLAXIE DES MALADIES VENERIENNES  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2024 fixant pour l'année 2024 les éléments tarifaires mentionnés aux I et V de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale  }
  10. {  V : Bouilleurs ambulants — Code général des impôts  }
  11. {  Section 2 : De la sécurisation des parcours et des transitions professionnelles des travailleurs indépendants — LOI n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante (1)  }
  12. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux statuts de l'École nationale supérieure de création industrielle — Décret n° 2023-1066 du 20 novembre 2023 portant diverses dispositions relatives à l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson et à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle  }
  13. {  TITRE II : CORPS DES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE AUTRES QUE LES MAJORS. — Décret n° 2000-383 du 26 avril 2000 portant statuts particuliers des sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  14. {  Comité régional Champagne. — Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DES COMITES REGIONAUX VINS ET EAUX-DE-VIE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE  }
  15. {  Chapitre V : Modification de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive — Arrêté du 10 août 2022 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants du second degré et psychologues relevant du ministre chargé de l'éducation nationale  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  17. {  Titre IV : GARANTIES D'ORIGINE — Décret n° 2021-1691 du 17 décembre 2021 relatif à l'obligation de transmission d'une attestation de conformité aux prescriptions mentionnées à l'article R. 311-43 du code de l'énergie et portant modification de la partie réglementaire du code de l'énergie relative à la production d'électricité et à la vente de biogaz  }
  18. {  Préambule — Accord du 5 juillet 2001 relatif au statut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès  }
  19. {  Comité régional Provence-Corse. — Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DES COMITES REGIONAUX VINS ET EAUX-DE-VIE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE  }
  20. {  Section 4 : Prestataires de services de paiement, changeurs manuels et émetteurs de monnaie électronique — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }

Résultats 1061 à 1080

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