ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Conférence des présidents)  }
  2. {  Article AUTONOME (Groupes politiques)  }
  3. {  Article AUTONOME (Nominations et avis)  }
  4. {  Article AUTONOME (Groupes politiques)  }
  5. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique)  }
  6. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification du pied à restitution d'énergie de classe III RUSH RAMPAGE visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification du pied à restitution d'énergie de classe III META ARC visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 mars 2024 complétant l'arrêté du 7 novembre 2023 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2024 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales))  }
  9. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 décembre 2006 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi des dossiers de contentieux par le commissariat de l'armée de terre)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 juin 2009 relatif aux taux des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière)  }
  11. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 mai 1997 relatif à la mise en extinction des primes à la construction convertibles en bonifications d'intérêt, des prêts spéciaux du Crédit foncier de France et des subventions complémentaires de l'Etat, accordés pour financer des logements destinés à l'accession à la propriété dans les départements d'outre-mer)  }
  12. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2024 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2024)  }
  13. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2024 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2024)  }
  14. {  Article 7 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2024 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2024)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des bibliothécaires du ministère chargé de l'enseignement supérieur)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décret du 3 avril 2024 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de l'Indre - M. LASSINCE (Renaud))  }
  18. {  Article AUTONOME (Décret du 3 avril 2024 portant nomination de directrice de cabinet du préfet du Var - Mme GUIGLIANO-BOUTONNET (Joséphine))  }
  19. {  Article AUTONOME (Décret du 3 avril 2024 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Dinan - M. MUSSET (Bernard))  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2024 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat))  }

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