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Article AUTONOME (Groupes politiques)

Article AUTONOME (Groupes politiques)


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024


MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES GROUPES
GROUPE ÉCOLOGISTE - NUPES
(21 membres au lieu de 22)


Supprimer le nom de : M. Julien BAYOU.


LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(7 au lieu de 6)


Ajouter le nom de : M. Julien BAYOU.