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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 24 mars 1992 portant création d'une zone réglementée associée à l'aérodrome de Dijon-Longvic (Côte-d'Or))
}
{
Article AUTONOME (Décret du 8 avril 2009 portant détachement (magistrature))
}
{
Article (Décret no 92-951 du 2 septembre 1992 portant publication de l'accord relatif à un programme international de l'énergie (ensemble une annexe), fait à Paris le 18 novembre 1974 (tel qu'amendé au 19 mai 1980) (1))
}
{
Article AUTONOME (Décret du 8 avril 2009 portant cessation de fonctions (magistrature))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2009 portant nomination (services extérieurs de l'administration pénitentiaire))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire)
}
{
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/07/2014
(Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2009 modifiant l'arrêté du 18 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article (Décision no 99-767 du 15 septembre 1999 établissant pour 2000 la liste des opérateurs exerçant une influence significative sur un marché des télécommunications)
}
{
Article (LOI no 99-991 du 1er décembre 1999 autorisant la ratification de la convention entre la République française et la Confédération suisse portant rectification de la frontière franco-suisse entre le département du Doubs et le canton de Vaud (1))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article (Décret no 99-1006 du 1er décembre 1999 relatif à la détermination du plafond des ressources prises en compte pour l'attribution de la protection complémentaire en matière de santé et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets))
}
{
Article (Arrêté du 29 novembre 1999 relatif à l'imputation des sommes versées par les entreprises d'assurances au titre de l'année 1999 pour leur contribution aux frais de fonctionnement de l'Ecole nationale d'assurances sur la taxe d'apprentissage, d'une part, sur le montant de la participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue, d'autre part)
}
{
Article (Arrêté du 22 octobre 1992 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et de battages des départements de la Seine-Maritime et de l'Eure)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2009 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))
}
{
Article (Arrêté du 18 décembre 1992 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre)
}
{
Article (Arrêté du 18 mars 1991 portant report de crédits)
}
{
Article (Décret du 30 novembre 1999 portant délégation de signature)
}
{
Article AUTONOME (Décision du 7 juillet 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de quatorze professeurs de l'Institut Mines-Télécom)
}
{
Article (Décret du 4 août 1990 portant affectation d'ingénieurs généraux de l'armement)
}
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