ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 24 décembre 1996 portant agrément d'organismes pour la vérification de l'état de conformité des équipements de travail)  }
  2. {  Article 3 (Décision n° 2005-698 du 26 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'EURL MDC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Contact FM programme Radio Star Monaco)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 juillet 1972 PUBLICATION DES DECISIONS CONCERNANT LA SITUATION INDIVIDUELLE DE CERTAINS FONCTIONNAIRES DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES)  }
  4. {  Article (Arrêtés du 14 février 1997 portant nomination à la présidence d'une commission régionale d'agrément des centres de gestion (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  5. {  Article (Décision no 99-248 du 15 juin 1999 autorisant la SARL Corse Info à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Corse Info)  }
  6. {  Article (Arrêté du 26 février 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball)  }
  7. {  Article (Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1999 par les commissions spéciales consultatives)  }
  8. {  Article (Arrêté du 27 juillet 1999 portant création et définition du brevet professionnel Equipements sanitaires et fixant ses conditions de délivrance)  }
  9. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée » pour l'année 2015)  }
  10. {  Article (Arrêté du 2 juillet 1999 portant déclaration des résultats des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires)  }
  11. {  Article (Décret no 99-832 du 22 septembre 1999 modifiant le décret no 93-656 du 26 mars 1993 portant statut particulier des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 novembre 2012 fixant pour la campagne 2012 le montant définitif des aides aux surfaces en prunes d'ente, pêches et poires destinées à la transformation ainsi que le plafond par exploitation, le montant unitaire et le coefficient stabilisateur de certains paiements directs)  }
  13. {  Article (Décret no 99-833 du 22 septembre 1999 modifiant le décret no 93-666 du 26 mars 1993 relatif au classement indiciaire des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière)  }
  14. {  Article (Arrêté du 4 juillet 1997 portant création de la voie aérienne G 21 en France métropolitaine)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 14 mars 2016 modifié fixant les taux de promotion dans divers corps gérés par le ministère des affaires sociales et de la santé, le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, la ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes et le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports pour les années 2016, 2017 et 2018)  }
  16. {  Article (Arrêté du 26 juillet 1999 portant agrément d'un organisme pour la mise en oeuvre d'une formation menant au certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à une décision engageant la procédure de transfert d'office du portefeuille de contrats et de bulletins d'adhésion à des règlements d'une mutuelle française exerçant des activités d'assurance, en application de l'article L. 612-33 (5°) du code monétaire et financier)  }
  18. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))  }
  19. {  Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19 à R. 111-19-3 et R. 111-19-6 du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création)  }
  20. {  Article (Arrêté du 21 novembre 1997 portant reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et des cultures marines)  }

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