ARTICLE

  1. {  Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)  }
  2. {  Article (Décret n° 93-768 du 29 mars 1993 relatif à la publicité dans les lieux de vente à caractère spécialisé mentionnés à l'article L. 17 (3°) du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme)  }
  3. {  Article (Arrêté du 11 juillet 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  4. {  Article (Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat)  }
  5. {  Article (Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles))  }
  6. {  Article (Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques)  }
  7. {  Article 2 (Arrêté du 3 avril 2002 portant nomination des membres de la commission scientifique et technique chargée de contrôler l'application des méthodes d'analyses du lait de vache)  }
  8. {  Article (Arrêté du 28 mai 1993 portant octroi de licences d'exploitation de transporteur aérien et d'autorisations de transports aériens)  }
  9. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret du 1 octobre 1913 PORTANT RAP POUR L'EXECUTION DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL EN CE QUI CONCERNE LES MESURES PARTICULIERES D'HYGIENE APPLICABLES DANS LES ETABLISSEMENTS DONT LE PERSONNEL EST EXPOSE A L'INFECTION CHARBONNEUSE)  }
  10. {  Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 février 2010 portant création du brevet des métiers d'art du bijou et fixant ses conditions de délivrance)  }
  11. {  Article (Loi de finances rectificative pour 1964 (n° 64-1278 du 23 décembre 1964))  }
  12. {  Article (Arrêté du 2 avril 1993 portant délégation de signature)  }
  13. {  Article (LOI n° 47-520 du 21 mars 1947 relative à diverses dispositions d'ordre financier)  }
  14. {  Article (Loi n°48-1450 du 20 septembre 1948 PORTANT REFORME DU REGIME DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES ET OUVERTURE DE CREDITS POUR LA MISE EN APPLICATION DE CETTE REFORME)  }
  15. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes)  }
  16. {  Article (Décrets du 31 décembre 1993 portant nomination de préfets)  }
  17. {  Article (Arrêté du 10 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique)  }
  18. {  Article (Arrêté du 14 juin 2002 fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2002 aux concours de recrutement de conservateurs stagiaires du patrimoine)  }
  19. {  Article AUTONOME (Décret du 9 février 2009 plaçant en position de disponibilité (magistrature))  }
  20. {  Article (Décret du 25 juin 2002 portant maintien en activité, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, réintégration dans les cadres, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }

Résultats 9241 à 9260

Précédent 460461462 463 (page actuelle) 464465466 Suivant