ARTICLE

  1. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°79-88 du 25 janvier 1979 FIXANT LE STATUT PARTICULIER DU CORPS DES AGENTS DE CONSTATATION DES DOUANES)  }
  2. {  Article (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Cinquième partie)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 février 2009 autorisant l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre à refuser un don grevé d'affectation immobilière)  }
  4. {  Article (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Cinquième partie)  }
  5. {  Article (Code de l'éducation Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)  }
  6. {  Article (Code rural Livre VII - Partie législative Annexe I à l'ordonnance n° 2000-550 du 15 juin 2000)  }
  7. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions du ministère de la justice)  }
  8. {  Article (Circulaire du 23 avril 1999 relative à l'application du décret no 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires)  }
  9. {  Article (Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique)  }
  10. {  Article (Avis relatif aux tirages du Loto n° 57 du mercredi et n° 58 du samedi et aux tirages du Keno)  }
  11. {  Article 9 AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)  }
  12. {  Article (Décret no 99-517 du 25 juin 1999 organisant le concours national de praticien des établissements publics de santé)  }
  13. {  Article (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Quatrième partie)  }
  14. {  Article (Arrêté du 4 octobre 2007 portant cessation de fonctions, nomination et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  15. {  Article 26 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2008 fixant les droits d'inscription aux concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur agricole, agroalimentaire et vétérinaire de la session 2009)  }
  16. {  Article 29 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Loi n°85-1221 du 22 novembre 1985 COMPLETANT ET MODIFIANT LA LOI 8453 DU 26-01-1984 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET LA LOI 84594 DU 12-07-1984 RELATIVE A LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE)  }
  17. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-352 du 8 janvier 1991 relative à la publication de décisions d'autorisation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Rhône-Alpes)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2007 portant nomination au conseil d'administration de Météo-France)  }
  19. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 2014 portant délégation de certains pouvoirs de recrutement et de gestion d'agents relevant du ministre chargé du travail et de l'emploi)  }
  20. {  Article R374-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'éducation)  }

Résultats 9261 à 9280

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