ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie, l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur et l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et modifiant les arrêtés modificatifs du 22 août 2024 et du 6 septembre 2024)  }
  3. {  Article (Arrêté du 14 février 1994 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux portant cotation provisoire des actes d'imagerie à résonance magnétique nucléaire)  }
  4. {  Article R647-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)  }
  5. {  Article (Décret no 90-914 du 8 octobre 1990 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada modifiant l'accord du 30 mars 1989 instituant un tribunal d'arbitrage chargé d'établir la délimitation des espaces maritimes entre la France et le Canada, signé à Paris les 5 et 10 juillet 1990 (1))  }
  6. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de chef de service)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux)  }
  8. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (emploi fonctionnel))  }
  9. {  Article AUTONOME (Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 5 du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense)  }
  10. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 janvier 2009 relatif aux modalités de versement des ressources des hôpitaux du service de santé des armées)  }
  11. {  Article (Décret du 14 février 1994 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Cambodge)  }
  12. {  Article R441-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décision n° 2013-AG-49 du 25 juin 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Madras pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Madras)  }
  14. {  Article L4362-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  15. {  Article L4332-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  16. {  Article L1221-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  17. {  Article L122-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  18. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juin 2019 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Gaz Electricité de Grenoble)  }
  19. {  Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 septembre 2016 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du ministère des affaires étrangères)  }
  20. {  Article (Décret no 2001-1103 du 21 novembre 2001 modifiant le décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire)  }

Résultats 8601 à 8620

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