ARTICLE

  1. {  Article (Liste d'aptitude au grade de ministre plénipotentiaire hors classe au titre de l'année 1993)  }
  2. {  Article (Code de justice administrative Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-387 du 4 mai 2000)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 1er juillet 2024 portant délégation de signature (commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites))  }
  4. {  Article (Décret no 97-487 du 12 mai 1997 fixant les dispositions communes applicables aux agents stagiaires de la fonction publique hospitalière)  }
  5. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 1re catégorie (année 1995) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  6. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables)  }
  7. {  Article (Décret no 97-487 du 12 mai 1997 fixant les dispositions communes applicables aux agents stagiaires de la fonction publique hospitalière)  }
  8. {  Article (COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES Décision du 4 avril 1997 portant délégation de signature)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-732 du 24 août 1994 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de police municipale)  }
  10. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 94-732 du 24 août 1994 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de police municipale)  }
  11. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1995) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  12. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1995) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°82-538 du 7 juin 1982 CREATION D'UN CONSEIL NATIONAL DU BRUIT COMPOSE DE 54 MEMBRES NOMMES PAR LE MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT (AINSI QUE LE PRESIDENT) POUR 3 ANS)  }
  14. {  Article (ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 février 1997 portant promotion et nomination)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME (Décret n° 2007-1780 du 17 décembre 2007 relatif à la gestion des personnels des bibliothèques relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)  }
  16. {  Article L613-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  17. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure)  }
  18. {  Article 42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat)  }
  19. {  Article (Arrêté du 12 février 1997 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne pour l'exercice 1997)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis n° 2011-0572 du 31 mai 2011 relatif aux tarifs d'envois en nombre du service universel postal présentés dans le dossier tarifaire de La Poste du 20 avril 2011)  }

Résultats 8641 à 8660

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