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ARTICLE
{
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
03/03/2018
au
31/12/2021
(Décret n° 2004-1354 du 10 décembre 2004 relatif à la Caisse nationale des industries électriques et gazières)
}
{
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-401 du 2 mai 2025 portant application de l'article L. 121-6 du code forestier et instaurant un régime d'aides au renouvellement forestier)
}
{
Article (Arrêté du 27 juin 1997 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1996 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre)
}
{
Article (Exequatur accordés à des consuls)
}
{
Article 33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/10/2012
au
01/06/2015
(Arrêté du 1er août 2012 relatif à l'identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des carnivores domestiques)
}
{
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-401 du 2 mai 2025 portant application de l'article L. 121-6 du code forestier et instaurant un régime d'aides au renouvellement forestier)
}
{
Article (Arrêté du 26 décembre 1997 relatif à la formation des officiers de 2e classe de la marine marchande)
}
{
Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur général des affaires sociales)
}
{
Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée (1))
}
{
Article AUTONOME (Décision du 8 juillet 2024 portant agrément d'un organisme certificateur)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
26/02/2010
au
21/10/2012
(Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité)
}
{
Article 15-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2024
(Décret n° 2004-942 du 3 septembre 2004 portant application de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte (partie Assurance maladie))
}
{
Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
26/02/2010
au
01/01/2013
(Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité)
}
{
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2013
(Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité)
}
{
Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2013
au
01/01/2015
(Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité)
}
{
Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2015
(Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité)
}
{
Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2015
(Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article AUTONOME (Conférence des présidents)
}
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