ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 26 juillet 1996 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels gérés par la direction des gens de mer et de l'administration générale)  }
  2. {  Article (Arrêté du 31 juillet 1996 portant abrogation de divers brevets professionnels)  }
  3. {  Article (Code rural Livre IX - Partie législative Annexe II à l'ordonnance n° 2000-550 du 15 juin 2000)  }
  4. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn)  }
  5. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-523 du 16 juillet 1996 relative à un appel aux candidatures ouvert aux services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le département des Pyrénées-Orientales)  }
  6. {  Article (Arrêté du 19 août 1996 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France et modifiant un arrêté portant extension d'avenants à la convention collective précitée)  }
  7. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn)  }
  8. {  Article (Arrêté du 21 juin 1996 portant incorporation à l'annexe IV au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de cette annexe)  }
  9. {  Article R242-18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des juridictions financières)  }
  10. {  Article (Arrêté du 19 août 1996 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France et modifiant un arrêté portant extension d'avenants à la convention collective précitée)  }
  11. {  Article (Arrêté du 19 août 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure, qui devient convention collective nationale de la cordonnerie)  }
  12. {  Article (Arrêté du 19 août 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des magasins de vente d'alimentation et d'approvisionnement général)  }
  13. {  Article R123-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice administrative)  }
  14. {  Article (Arrêté du 14 août 1996 portant approbation du compte financier de l'Agence française du sang pour l'année 1995)  }
  15. {  Article (Décret no 96-586 du 25 juin 1996 modifiant le décret no 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire)  }
  16. {  Article (Arrêté du 24 décembre 1997 fixant le programme, les conditions générales d'organisation et de déroulement du concours pour le recrutement dans le corps des administrateurs des affaires maritimes, au grade d'administrateur principal, d'officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes et d'inspecteurs principaux des affaires maritimes)  }
  17. {  Article (Décret no 96-586 du 25 juin 1996 modifiant le décret no 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire)  }
  18. {  Article 10-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  19. {  Article AUTONOME (Documents et publications)  }
  20. {  Article (Décret no 96-586 du 25 juin 1996 modifiant le décret no 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire)  }

Résultats 5541 à 5560

Précédent 275276277 278 (page actuelle) 279280281 Suivant