ARTICLE

{ Article AUTONOME (LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)) }
{ Article (Décret n°72-790 du 28 août 1972 RELATIF AU RECOUVREMENT DE CERTAINES CREANCES) }
{ Article (Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)) }
{ Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/07/2014 au 03/09/2016 (Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultat d'une délibération) }
{ Article (Arrêté du 8 août 1996 portant transfert de crédits) }
{ Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2011 au 01/06/2014 (Décret n° 2010-1693 du 30 décembre 2010 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps et emplois de direction, de conception et d'encadrement supérieur de la direction générale de la sécurité extérieure) }
{ Article (Décret du 7 octobre 2003 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/05/1979 au 03/12/1985 (LOI n° 79-15 du 3 janvier 1979 instituant une dotation globale de fonctionnement versée par l'Etat aux collectivités locales et à certains de leurs groupements et aménageant le régime des impôts directs locaux pour 1979) }
{ Article (Convention constitutive de l'Agence régionale de l'hospitalisation des Pays de la Loire) }
{ Article (Arrêté du 10 août 2007 portant ouverture au titre de l'année 2008 d'une session d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/03/1993 (Décret n° 68-960 du 11 octobre 1968 modifiant le statut de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française) }
{ Article (Arrêté du 27 juillet 2007 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article (Arrêté du 1er juillet 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (services déconcentrés)) }
{ Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2011 (Arrêté du 27 décembre 2011 fixant la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement pour le compte du ministère de la culture et de la communication) }
{ Article (Décisions du 16 septembre 2004 portant autorisation d'exercer la profession d'architecte en France) }
{ Article (Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 41 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/03/1993 au 16/11/2009 (Décret n° 68-960 du 11 octobre 1968 modifiant le statut de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française) }
{ Article (Arrêté du 31 octobre 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article (Décisions du 23 juillet 1997 portant attribution de ressources en fréquences) }

Résultats 14821 à 14840

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