ARTICLE

{ Article (Arrêté du 29 décembre 1994 portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)) }
{ Article AUTONOME (Résultats des tirages de l'Euro Millions du vendredi 13 mars 2009) }
{ Article 215-1.26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/02/1988 au 18/02/2013 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article AUTONOME (Résultats de l'événement n° 161 Cote & Score du vendredi 13 mars 2009) }
{ Article AUTONOME (Résultats de l'événement n° 492 Cote & Match du vendredi 13 mars 2009) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2009 désignant les laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire) }
{ Article (Arrêté du 4 mai 2006 portant renouvellement du président titulaire de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française) }
{ Article (Décret no 95-801 du 14 juin 1995 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse confirmant l'arrangement relatif à la création d'une aire de contrôle française sur le secteur suisse du chemin départemental C.D. 35 b, signé à Paris le 19 décembre 1994 (1)) }
{ Article 381 KA AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2007 au 01/01/2009 (Code général des impôts, annexe III) }
{ Article AUTONOME (Résultats du Loto Foot 7 n° 29) }
{ Article (Arrêté du 6 juin 2006 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires) }
{ Article (Décision no 2000-121 du 21 mars 2000 modifiant la décision no 97-233 du 21 janvier 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Aquitaine Partage pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Harmonie) }
{ Article 217-2.03 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/02/1988 au 29/12/2017 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article (Arrêté du 14 décembre 1998 portant délégation de signature) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1373 du 25 octobre 2011 modifiant l'ordonnance n° 45-2675 du 2 novembre 1945 relative à la définition des appellations d'origine contrôlées des vins d'Alsace et homologuant les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées « Alsace » ou « Vin d'Alsace » et « Crémant d'Alsace » et des cinquante et une appellations « Alsace grand cru ») }
{ Article 39 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/2002 (LOI de finances pour 2003 (n° 2002-1575 du 30 décembre 2002) (1)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-673 du 11 juin 2009 relatif au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite de la Société nationale des chemins de fer français) }
{ Article (Arrêté du 20 juin 2006 portant nomination au conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture) }
{ Article (Décret du 15 mai 2000 portant promotion et nomination) }
{ Article (Décret du 15 février 2000 plaçant des magistrats en position de disponibilité) }

Résultats 14761 à 14780

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