ARTICLE

{ Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/01/1936 au 06/01/1951 (Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse) }
{ Article R244-44 AUTONOME (Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique) }
{ Article (Arrêté du 26 juillet 1995 fixant le programme d'économie générale, économie d'entreprise et droit de certains brevets de technicien supérieur du secteur tertiaire et fixant la définition et la durée de l'épreuve correspondante) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2020 fixant au titre de l'année 2021 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel d'accès au grade de chargé d'études documentaires principal du corps interministériel des chargés d'études documentaires) }
{ Article R*242-44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/08/2003 au 11/10/2003 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article D312-161-24 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/05/2017 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article AUTONOME (Décision du 12 juin 2024 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national du cancer) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2024 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg) }
{ Article R722-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/03/2016 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 31 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 25/11/2004 au 01/05/2021 (Ordonnance n° 2000-371 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les îles Wallis et Futuna) }
{ Article AUTONOME (Décret du 19 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. GOUT (Frédéric)) }
{ Article (LOI de finances rectificative pour 1995 (n° 95-885) du 4 août 1995 (1)) }
{ Article 1 (Décision n° 2003-694 du 12 novembre 2003 fixant les heures d'écoute significatives pour Télé Sud Vendée) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/03/1997 (Arrêté du 26 février 1997 autorisant la création à la direction de la sécurité et de la circulation routières d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la correction des épreuves théoriques de l'examen du permis de conduire) }
{ Article (LOI de finances rectificative pour 1995 (n° 95-885) du 4 août 1995 (1)) }
{ Article (Arrêté du 24 juillet 1995 fixant le calendrier des années scolaires 1996-1997, 1997-1998 et 1998-1999) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur) }
{ Article (Arrêté du 30 juin 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Plongée subaquatique)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur) }
{ Article D251-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/08/2022 au 29/12/2022 (Code de l'énergie) }

Résultats 12861 à 12880

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