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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 13 septembre 2001 portant approbation des modalités de contrôle du dispositif selon lequel un producteur pourvoit à l'élimination des déchets résultant de l'abandon par les ménages des emballages qu'il utilise)
}
{
Article (Arrêtés du 1er octobre 2001 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des mines))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 8 décembre 2020 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article (Décision no 2001-395 du 18 juillet 2001 autorisant l'association Radio Zep à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Zep)
}
{
Article (Décision no 2001-397 du 18 juillet 2001 autorisant la SARL Demo FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cristal)
}
{
Article R1211-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
29/12/2004
au
03/06/2018
(Code général des collectivités territoriales)
}
{
Article (Décret du 31 juillet 2001 portant nomination)
}
{
Article (Décret no 95-696 du 9 mai 1995 relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines)
}
{
Article (Arrêtés du 13 août 2001 relatifs à des situations administratives (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article L112-7-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/07/2010
au
01/07/2016
(Code de la consommation)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2024-634 du 12 juin 2024 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)
}
{
Article R5141-62 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
25/11/2023
(Code de la santé publique)
}
{
Article (Décision du 25 juin 2001 portant admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2017 portant intérim des fonctions de chef de service (administration centrale))
}
{
Article (Arrêté du 22 novembre 2001 portant répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire de l'administration centrale)
}
{
Article (Décret no 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique)
}
{
Article (Décret n° 2001-1138 du 30 novembre 2001 portant régime indemnitaire de certains personnels d'inspection stagiaires du ministère de l'éducation nationale)
}
{
Article (Décret du 2 septembre 1998 maintenant des magistrats en position de disponibilité)
}
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