ARTICLE

{ Article AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature) }
{ Article 94-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/07/2022 (Décret n° 56-222 du 29 février 1956 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut des huissiers de justice) }
{ Article R6152-207 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/10/2021 au 07/02/2022 (Code de la santé publique) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/2009 au 01/04/2009 (Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d’écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1638 du 23 décembre 2010 relatif aux emplois de directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation) }
{ Article (Décision no 2000-309 du 13 juin 2000 modifiant la décision no 96-678 du 1er octobre 1996 autorisant la Fédération des étudiants de Troyes à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus Troyes) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau (administration centrale)) }
{ Article (Décret no 98-874 du 23 septembre 1998 modifiant le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites) }
{ Article (Arrêté du 2 décembre 1999 portant désignation des assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/08/2022 (Arrêté du 18 juillet 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des représentants du personnel relevant du ministère des armées et de ses établissements publics sous tutelle pour les élections professionnelles de 2022) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2025 portant ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef pénitentiaire de la filière « encadrement » au titre de l'année 2027) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification des systèmes d'athérectomie ROTALINK PLUS et ROTAPRO visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article (Arrêté du 23 septembre 1998 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture de concours et d'examens professionnels pour le recrutement de techniciens des services du ministère de l'agriculture et de la pêche (femmes et hommes)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 19-01 « Poulet fermier cou nu jaune entier et en découpes ») }
{ Article (Décision no 2000-309 du 13 juin 2000 modifiant la décision no 96-678 du 1er octobre 1996 autorisant la Fédération des étudiants de Troyes à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus Troyes) }
{ Article AUTONOME (Cours indicatifs du 5 août 2020 communiqués par la Banque de France) }
{ Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 89 à 110)) }
{ Article (Arrêté du 7 août 1998 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr) }
{ Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/03/2000 au 01/04/2001 (Arrêté du 28 février 2000 relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale) }
{ Article AUTONOME (Conférence des présidents) }

Résultats 12801 à 12820

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