ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 14 décembre 1994 portant approbation des statuts de l'université de technologie de Troyes)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-258 du 27 mars 2024 modifiant la décision n° 2021-587 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2018 portant nomination au sein de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur)  }
  4. {  Article Annexe (Arrêté du 3 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique »)  }
  5. {  Article (Arrêté du 3 octobre 1994 relatif aux modalités d'application de l'article 17 de la loi no 94-679 du 8 août 1994 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier)  }
  6. {  Article 6 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Annexe II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés)  }
  7. {  Article (Arrêté du 21 septembre 1994 fixant les conditions d'agrément des agents de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale chargés du contrôle de l'application de la législation relative aux recettes recouvrées directement par cet organisme)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques)  }
  9. {  Article (Arrêté du 14 juin 1994 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée aux intervenants extérieurs nécessaires au déroulement des épreuves pour l'obtention du certificat aux fonctions de professeur ou de directeur dans les écoles municipales de musique classées par l'Etat conservatoires nationaux de région ou écoles nationales de musique)  }
  10. {  Article (Arrêté du 26 mars 2001 relatif à l'aide aux investissements en bâtiments d'élevage bovin, ovin ou caprin en zone de montagne)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination au conseil d'administration de Campus France)  }
  12. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-40 I du 29 novembre 2018)  }
  13. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 20 juin 2019 relatif à la mise à disposition des salariés)  }
  14. {  Article (Décret no 98-400 du 22 mai 1998 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-40 I du 29 novembre 2018)  }
  16. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-748 QPC du 30 novembre 2018)  }
  17. {  Article L754-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code monétaire et financier)  }
  18. {  Article Annexe (Avis aux importateurs d'acide sulfanilique originaire de la République populaire de Chine et d'Inde)  }
  19. {  Article (Arrêté du 14 novembre 1994 portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien)  }
  20. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-749 QPC du 30 novembre 2018)  }

Résultats 12341 à 12360

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