Article (Arrêté du 3 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs)
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs est remplacé par les dispositions suivantes:
«Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs est fixé en indices bruts ainsi qu'il suit: