ARTICLE

{ Article 13 (Arrêté du 30 décembre 2005 portant création à l'Ecole nationale des chartes d'un institut dénommé « comité des travaux historiques et scientifiques ») }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/10/2022 au 06/08/2025 (Arrêté du 21 octobre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Haut-Médoc ») }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 juin 2008 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2008-2009) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision du 2 mai 2012 portant délégation de signature (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/07/2022 au 28/07/2023 (Arrêté du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie pour la session 2022-2023) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/12/2020 (Arrêté du 18 décembre 2020 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité national de concertation des agences régionales de santé et le nombre de sièges auquel elles ont droit) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-649 du 4 mai 2012 portant modification du décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de Port-Cros aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006) }
{ Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-649 du 4 mai 2012 portant modification du décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de Port-Cros aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret n° 2008-722 du 21 juillet 2008 modifiant le décret n° 86-382 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national d'études démographiques) }
{ Article 22 (Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/12/2020 (Arrêté du 21 décembre 2020 fixant le modèle de proposition des commissions régionales d'autorisation d'exercice à la commission d'autorisation d'exercice prévu par le décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 portant application du IV et du V de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 et relatif à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par les titulaires de diplômes obtenus hors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen) }
{ Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-649 du 4 mai 2012 portant modification du décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de Port-Cros aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006) }
{ Article 48 (Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978) }
{ Article A421-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/05/1984 au 04/02/1989 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-177 du 26 mars 2025 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2) }
{ Article 12 (Décret n° 2005-1756 du 30 décembre 2005 fixant la liste et le ressort des juridictions spécialisées en matière de concurrence, de propriété industrielle et de difficultés des entreprises) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 juin 2008 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2008-2009) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/07/2022 au 28/07/2023 (Arrêté du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie pour la session 2022-2023) }
{ Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-177 du 26 mars 2025 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret n° 2012-651 du 4 mai 2012 portant retrait d'apport d'immeubles domaniaux au profit de l'établissement public d'insertion de la défense) }

Résultats 10061 à 10080

Précédent 501 502 503 504 505 506 507 Suivant