Codes, lois et règlements

  1. {  du 7 octobre 1988 RELATIF AU TAUX DES OPERATIONS ENTRE BANQUE SUR LE MARCHE MONETAIRE POUR L'ARGENT AU JOUR LE JOUR  }
  2. {  du 3 décembre 1988 RELATIF AU TAUX DES OPERATIONS ENTRE BANQUES SUR LE MARCHE MONETAIRE POUR L'ARGENT AU JOUR LE JOUR  }
  3. {  Décret n°87-192 du 24 mars 1987 portant création d'une agglomération nouvelle dans le secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée  }
  4. {  Arrêtés du 13 décembre 1995 portant nomination (administration centrale)  }
  5. {  du 25 janvier 1989 RELATIF AUX COMMUNES DANS LESQUELLES DES OPERATIONS D'ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX ONT ETE ORDONNEES (DECRET 861415 DU 31-12-1986 PRIS POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CHAPITRE 1ER DU TITRE 1ER DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL,ART. 25 ET RELATIF AUX DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIVERS MODES D'AMENAGEMENT FONCIER)  }
  6. {  Arrêté du 26 décembre 1990 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  7. {  Arrêté du 14 juin 1993 modifiant l'arrêté du 14 septembre 1984 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés, modifié par l'arrêté du 29 septembre 1989  }
  8. {  du 4 mars 1989 RELATIF A LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DEDOUANEMENT PAR LE SYSTEME D'ORDINATEURS POUR LE TRAITEMENT DU FRET INTERNATIONAL (SOFI)  }
  9. {  Directive Européenne n°81-126 du 16 février 1981 DE LA COMMISSION NO 81126 MODIFIANT LES ANNEXES DES DIRECTIVES 66401 CEE,66402 CEE,69208 CEE,CONCERNANT RESPECTIVEMENT LA COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE PLANTES FOURRAGERES,DE CEREALES ET DE PLANTES OLEAGINEUSES ET A FIBRES,AINSI QUE LES DIRECTIVES 78386 ET 78388 CEE  }
  10. {  Arrêté du 19 juin 1990 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  11. {  Directive 81/476/CEE du Conseil, du 24 juin 1981, modifiant les directives 64/432/CEE, 64/433/CEE, 71/118/CEE, 72/461/CEE, 72/462/CEE, 77/96/CEE, 77/99/CEE, 77/391/CEE, 80/215/CEE, 80/217/CEE et 80/1095/CEE en ce qui concerne les procédures du comité vétérinaire permanent  }
  12. {  Directive Européenne n°90-415 du 27 juillet 1990 NO 90415 MODIFIANT L'ANNEXE II DE LA DIRECTIVE 86280 CEE CONCERNANT LES VALEURS LIMITES ET LES OBJECTIFS DE QUALITE POUR LES REJETS DE CERTAINES SUBSTANCES DANGEREUSES RELEVANT DE LA LISTE I DE L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 76464 CEE  }
  13. {  Loi n°51-677 du 24 mai 1951 L'ART. 14 DE LA LOI DU 1ER-6-1924 EST AINSI MODIFIE : "SONT PROVISOIREMENT APPLICABLES LES REGLES QUI FONT "L'OBJET DU PRESENT TITRE"  }
  14. {  Loi n° 51-685 du 24 mai 1951 relative à la prorogation de certains baux de locaux ou d'immeubles à usage commercial, industriel ou artisanal  }
  15. {  Loi n°52-129 du 6 février 1952 RELATIVE A LA DUREE DE CONSERVATION PAR LES GREFFIERS DES DOSSIERS PREVUS A L'ART. 79 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE  }
  16. {  Arrêté du 5 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat  }
  17. {  Décret n° 47-1039 du 7 juin 1947 portant réduction des effectifs des personnels des organismes de répartition des produits industriels et des ex-offices professionnels  }
  18. {  Arrêté du 5 septembre 1951 STATUT DU PERSONNEL NAVIGANT DE L'AVIATION LEGERE ET SPORTIVE RECRUTE SUR CONTRAT  }
  19. {  Décret du 16 février 2007 portant nomination du sous-préfet de Compiègne (1re catégorie) - M. Aubert (Gabriel)  }
  20. {  Arrêté du 6 juillet 1990 portant nomination du directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles  }

Résultats 6101 à 6120

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