Codes, lois et règlements

  1. {  Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière  }
  2. {  Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière  }
  3. {  Arrêté du 30 septembre 1959 CONDITIONS D'OBTENTION DES CERTIFICATS EXIGES POUR L'ACCES AU CAPET (SECTION C. DESSIN ET ARTS APPLIQUES)  }
  4. {  Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques  }
  5. {  Arrêté du 30 janvier 2006 portant nomination à la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé  }
  6. {  Arrêté du 29 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique  }
  7. {  Résultats des tirages du Loto du lundi 20 octobre 2008  }
  8. {  Décret n° 2008-1079 du 22 octobre 2008 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (1re circonscription de la Marne)  }
  9. {  Arrêté du 13 octobre 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique  }
  10. {  Décret du 7 mars 1986 ANT UN PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES DE MINES D'URANIUM,AUTRES METAUX RADIOACTIFS ET SUBSTANCES CONNEXES DIT "PERMIS DE DERBIZE" (PUY-DE-DOME) A LA SOCIETE TOTAL COMPAGNIE MINIERE  }
  11. {  Arrêté du 14 octobre 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les immeubles de grande hauteur  }
  12. {  Arrêté du 30 septembre 2008 relatif à la prestation d'aide à la restauration scolaire dans la collectivité départementale de Mayotte et à son financement pour l'année 2008  }
  13. {  Décret n° 2008-1084 du 22 octobre 2008 portant extension des conditions d'ouverture du droit aux prestations maladie, maternité-invalidité et décès prévues à l'article R. 313-7 du code de la sécurité sociale aux assurés occupant un emploi de service à la personne et rémunérés par chèque emploi-service universel  }
  14. {  Ordonnance n° 2008-1081 du 23 octobre 2008 réformant le cadre de la gestion d'actifs pour compte de tiers  }
  15. {  Décret du 22 octobre 2008 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire, avec suppression de la servitude de champ de vue, de l'immeuble dénommé « batterie nouvelle des Couplets », sis sur le territoire de la commune d'Equeurdreville-Hainneville (Manche)  }
  16. {  Décret du 23 octobre 2008 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Saint-Siège - M. Lefebvre de Laboulaye (Stanilas)  }
  17. {  Arrêté du 9 octobre 2002 autorisant la société Connexion by Boeing Ireland Limited à établir et exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public fonctionnant dans les bandes de fréquences des 12 et 14 GHz  }
  18. {  Arrêté du 15 octobre 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels)  }
  19. {  Arrêté du 15 octobre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  20. {  Arrêté du 10 octobre 2008 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007  }

Résultats 6121 à 6140

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