Codes, lois et règlements

{ Arrêté du 11 mai 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-11-1984 RELATIF AU PROGRAMME ET AU REGIME DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DU BREVET ET DE LA LICENCE DE PILOTE PROFESSIONNEL AVION }
{ Arrêté du 19 novembre 2001 portant ouverture de la session 2002 conduisant à l'obtention des unités de spécialisation 1 et 2 de l'examen du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française }
{ du 13 juillet 1990 CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL. }
{ Arrêté du 31 janvier 1961 CONSEIL NATIONAL DES ASSURANCES }
{ Décret n°91-473 du 14 mai 1991 portant modification des dispositions du code des assurances relatives à la comptabilité des entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation }
{ Arrêté du 26 janvier 2007 relatif à la mise en oeuvre de la consultation par le ministre de l'agriculture des ministres chargés de la santé, du travail, de la consommation et de l'environnement concernant les décisions mentionnées à l'article R.* 253-40 du code rural }
{ Arrêté du 7 mars 1988 PORTANT RELEVEMENT DES SEUILS DE PRODUCTION DU RELEVE DETAILLE DES FRAIS GENERAUX }
{ Arrêté du 30 septembre 2014 portant création d'une zone dangereuse identifiée LF-D 588 Vernon dans la région de Vernon (Eure) dans la région d'information de vol de Paris }
{ Arrêté du 9 décembre 2014 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) }
{ Arrêté du 8 janvier 2020 relatif aux conditions de règlement des frais de déplacement des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière et des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière }
{ Arrêté du 31 octobre 1969 CREATION D'UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE COMPETENTE A L'EGARD DES SECRETAIRES EN CHEF DE L'ADMINISTRATION UNIVERSITAIRE }
{ Arrêté du 8 mars 1973 CERTIFICAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DES AVEUGLES }
{ Arrêté du 7 mars 1991 modifiant l'arrêté du 2 septembre 1955 relatif au remboursement des frais de transport exposés par les assurés sociaux }
{ Décret n°91-413 du 26 avril 1991 relatif à la fixation du plafond limite de classement de certains vins à appellation d'origine contrôlée pour la récolte 1990 }
{ Arrêté du 29 juillet 2008 portant nomination et cessation de fonctions (régisseurs de recettes et d'avances) }
{ Arrêté du 20 février 2007 portant reconnaissance du centre technique de matériaux naturels de construction pour les secteurs de la terre cuite et des roches ornementales et de construction }
{ Arrêté du 13 mars 1948 FONDS D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE }
{ Décret du 13 juillet 2005 portant promotion }
{ Décret n°2000-408 du 5 mai 2000 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques }
{ Décret du 31 janvier 1986 PORTANT NOMINATION A L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE (IHEDN) }

Résultats 3421 à 3440

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