Codes, lois et règlements

  1. {  Liste des élèves de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989  }
  2. {  Arrêté du 5 décembre 1977 COMMISSION PREVUE A L'ARTICLE 8 DU DECRET MODIFIE DU 21 AVRIL 1967 RELATIF AU SOUTIEN FINANCIER DE L'ETAT A LA CREATION ET A LA MODERNISATION DES THEATRES CINEMATOGRAPHIQUES  }
  3. {  Arrêté du 15 mai 1968 COMPLEMENTAIRE DES PERSONNES RESPONSABLES DES MARCHES PASSES AU NOM DE L'ETAT PAR LE MINISTERE DE LA JUSTICE  }
  4. {  Arrêté du 5 décembre 1974 REGIMES DES INDEMNITES DE STAGES SUSCEPTIBLES D'ETRE ALLOUEES AUX SECRETAIRES GREFFIERS EN CHEF ET SECRETAIRES GREFFIERS  }
  5. {  Décret n° 2025-130 du 14 février 2025 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (2e circonscription du Jura)  }
  6. {  Décrets du 2 octobre 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)  }
  7. {  Arrêté du 28 septembre 1976 PORTANT NOMINATION AU FONDS D'AMENAGEMENT URBAIN  }
  8. {  Arrêté du 24 novembre 1942 RESERVES MATHEMATIQUES ET CAPITAUX CONSTITUTIFS DE RENTES  }
  9. {  Arrêté du 3 octobre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 0454)  }
  10. {  Décret n° 2025-134 du 14 février 2025 relatif à l'émission des valeurs du Trésor  }
  11. {  Arrêté du 8 janvier 1975 MODIFICATION DE L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX GRADES DE REDACTEUR, REDACTEUR PRINCIPAL ET CHEF DE SERVICE DES CAISSES DE CREDIT MUNICIPAL. L'ARRETE DU 5 décembre 1964 EST ABROGE S/R  }
  12. {  LOI n° 2025-136 du 15 février 2025 visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole (1)  }
  13. {  Arrêté du 13 mars 1996 relatif au budget de l'agence d'insertion de la Guadeloupe pour l'exercice 1996  }
  14. {  Arrêté du 24 octobre 1983 COMMISSION NATIONALE DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE  }
  15. {  Décret n° 2025-137 du 14 février 2025 relatif à l'intervention des accompagnants des élèves en situation de handicap sur la pause méridienne  }
  16. {  LOI n° 2025-138 du 17 février 2025 pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (1)  }
  17. {  Décret du 29 mars 1991 portant promotion (ponts et chaussées)  }
  18. {  Arrêté du 15 juillet 1976 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 29-12-1975, INSERTION DES ART. 2, 3 ET 4 (RECLASSEMENT DES AGENTS)  }
  19. {  Décret n°85-725 du 12 juillet 1985 COMPLETANT LES ART. 8 ET 9 DU DECRET 60745 DU 28-07-1960 RELATIF AUX CONDITIONS FINANCIERES DE FONCTIONNEMENT (PERSONNEL ET MATERIEL) DES CLASSES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION  }
  20. {  Arrêté du 3 octobre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des entreprises de transport et services maritimes  }

Résultats 221 à 240

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