Tricoteuses
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Codes, lois et règlements

  1. {  Décret n°61-70 du 16 janvier 1961 MODIFICATION DU DE. 51-389 DU 31 MARS 1951 PORTANT ABROGATION DU DECRET DU 11-07-1942 RELATIF AU DIPLOME D'ETAT D'ASSISTANTE OU D'ASSISTANT SOCIAL ET FIXANT LES NOUVELLES APPLICATIONS EN LA MATIERE  }
  2. {  Décret n°61-715 du 8 juillet 1961 COMMISSION NATIONALE D'INTEGRATION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES  }
  3. {  Décret n°61-721 du 8 juillet 1961 MODIFICATION DE L'ART. 2 DU DECRET DU 22-05-1920  }
  4. {  Arrêté du 30 septembre 1980 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 29-08-1977 FIXANT LES CONDITIONS DE FORMATION DES ASSISTANTS DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS  }
  5. {  Arrêté du 21 décembre 1959 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 7 JANVIER 1952 DEJA MODIFIE PAR LES ARRETES DES 24-04-52; 20-10-53, 15-02-54, 05-08-54 ET 11-04-56 RELATIFS AUX EPREUVES DES DIFFERENTS EXAMENS, MATIERES AU PROGRAMME ET COMPOSITION DU JURY POUR L'ENSEIGNEMENT DU SKI  }
  6. {  Arrêté du 22 août 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole)  }
  7. {  Arrêté du 12 mars 1985 MODIFIANT ET COMPLETANT LE TARIF INTERMINISTERIEL DES PRESTATIONS SANITAIRES  }
  8. {  Arrêté du 14 janvier 1960 ECOLES SUPERIEURES DE CHIMIE  }
  9. {  Arrêté du 20 janvier 1960 EQUIVALENCE DE DIPLOMES D'ARCHITECTE DES UNIVERSITES DE HARVARD ET DE PRINCETON  }
  10. {  Arrêté du 2 juillet 1959 CONCESSION DE L'EXPLOITATION DE L'AERODROME DE DINARD-PLEURTUIT A LA CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-MALO  }
  11. {  Arrêté du 31 octobre 1980 LE PROGRAMME DES EPREUVES DE SCIENCES NATURELLES,DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE DU CONCOURS D'ENTREE AUX ECOLES DE SAGES-FEMMES EST FIXE CONFORMEMENT A L'ANNEXE QUI SERA PUBLIEE AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA SECURITE SOCIALE  }
  12. {  Arrêté du 7 juillet 1959 TRANSFERT D'UN CREDIT DE 1 300 000 FRS DU POSTE 31-02 AUX POSTES 34-01 ET 34-02  }
  13. {  Arrêté du 6 avril 1981 AUTORISATION DE LA MISE EN SERVICE DE LA SECTION DE L'AUTOROUTE DE LA COTE-BASQUE (A63) COMPRISE ENTRE SAINT-FREDRIC ET SAINT-GEOURS-DE-MARENNE A PARTIR DU 15-04-1981  }
  14. {  Arrêté du 14 janvier 1960 INSTITUT DE DEMOGRAPHIE DE L'UNIVERSITE DE STRASBOURG  }
  15. {  Arrêté du 1 avril 1981 FIXANT LA SUPERFICIE MINIMALE D'INSTALLATION ET LES COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'AUBE  }
  16. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des départements de la Haute-Loire et de la Lozère  }
  17. {  Arrêté du 21 juillet 1960 HABILITATION DE L'ECOLE NATIONALE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE DE LIMOGES A DISPENSER L'ENSEIGNEMENT PREPARATOIRE A LA DEUXIEME PARTIE DE L'EXAMEN DE PREMIERE ANNEE DE CHIRURGIE DENTAIRE, A PARTIR DU 1 OCTOBRE 1960  }
  18. {  Arrêté du 28 octobre 1980 FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE D'HOMOLOGATION DES MATIERES FERTILISANTES ET DES SUPPORTS DE CULTURE CREE PAR L'ART. 4 DU DECRET 80477 DU 16-06-1980  }
  19. {  Arrêté du 3 août 1981 EXTENSION DE L'AVENANT 18 DU 09-06-1981 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DU 25-09-1975 CONCERNANT LES JARDINIERS ET JARDINIERS GARDIENS DE PROPRIETES PRIVEES. (SALAIRE HORAIRE)  }
  20. {  Arrêté du 18 août 1981 MODIFICATION DE DIVERSES TAXES POSTALES ACCESSOIRES A COMPTER DU 01-09-1981: LES FRAIS DE RECHERCHE DANS LES DOCUMENTS DE SERVICE SONT FIXES A 28FRS PAR DEMI-HEURE INDIVISIBLE  }

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